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préteurs fut de rapprocher le plus possible la famille naturelle de la famille civile en lui donnant les droits de succession que lui refusait la loi des XII Tables.

Les principales réformes des empereurs eurent pour objet de faire entrer dans l'ordre des agnats certains parents en ligne directe qui en étaient exclus par le droit civil. C'est ainsi que le père acquit des droits à l'hérédité de son fils, que la mère et ses enfants furent appelés à leur succession réciproque. A côté de ces grandes théories nouvelles existent encore de nombreuses constitutions, qui, tout en ne réalisant que des réformes de détail, eurent toutes pour effet d'assimiler de plus en plus les agnats aux cognats : c'est au milieu de cette transformation de la législation romaine que nous rencontrons les Novelles de Justinien.

Dans la novelle 118, plus de différence entre les sexes, entre la descendance par les mâles et la descendance par les femmes, plus de privilèges pour l'agnation aux dépens de la cognation, Justinien consacre le triomphe de la parenté naturelle; c'est elle seule qui donne la qualité d'héritier ab intestat. Il s'agit ici de la cognation qui est créée par le simple fait de la génération, même illégitime, mais qui, pour le hommes, ne peut exister qu'en vertu d'un mariage civil ou bien par légitimation ou adoption.

La légitimation, en effet, assimile complètement

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l'enfant auquel elle s'applique, aux autres enfants nés de justes noces, excepté cependant la légitimation par oblation à la curie qui ne crée point de rapport de successibilité entre les enfants et les parents du père.

I. Du droit de représentation.

La représentation n'existait pas dans l'ancien droit civil. D'après la loi des XII Tables on ne pouvait, dans chacun des trois ordres d'héritiers, siens, agnats, gentils, n'être admis à une succession que de son propre chef, jamais par représentation d'une personne prédécédée. Si un petit-fils pouvait venir à la succession de son aïeul avec ses oncles et ses tantes, c'était une conséquence de cette idée que l'hérédité d'une personne appartenait à tous ceux qui, au moment de son décès, se trouvaient sous sa puissance immédiate, quel que fût d'ailleurs le degré auquel ils se trouvaient vis-à-vis de ce de cujus : « Cum filius «filiave et ex altero filio nepos neptisve exstant, pariter ad hereditatem vocantur, nec, qui gradu proximior est, ulteriorem excludit..... » (Inst., III, I, § 6). Dans l'idée des Romains, ces héritiers en ligne directe se succèdent pour ainsi dire à eux-mêmes, sont leurs propres héritiers; en effet, dans une famille, les biens n'appartiennent pas à un seul individu, ils sont la copropriété de tous les membres de cette famille, de sorte qu'à la mort du paterfamilias, il n'y

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a pas mutation mais continuation de la propriété (1). En appliquant cette idée, la loi devait donner à chacun des neveux une part égale à celle de leur oncle, autrement dit, le partage devrait se faire par tête entre tous les descendants. Mais les jurisconsultes, par une interprétation de la loi fondée sur l'équité, décidèrent que les petits-enfants ne prendraient que la part qui aurait dû revenir à leur père. C'est ce que nous disent les Institutes et Gaïus dans ses Commentaires : « Æquum enim esse videtur ne<< potes, neptesve in patris sui locum succedere... » (Inst. eod.).

Nous trouvons une autre preuve de ce fait que la représentation n'existait pas dans les rapports successoraux du petit-fils avec l'aïeul dans la règle suivante. due au préteur : lorsque le magistrat voulut tempérer la rigueur de la loi des XII Tables vis-à-vis du fils émancipé, il appela celui-ci à la succession de son père au moyen de la bonorum possessio unde liberi et le fit concourir avec ses propres enfants restés en puissance, de telle sorte que le partage se faisait également entre eux; assurément, çe concours n'aurait pu avoir lieu si le droit du petit-fils eût été fondé sur la représentation; le représentant succède toujours à défaut du représenté; mais jamais avec lui.

Telles sont les dispositions de l'ancien droit relatives

(1) Vivo quoque patre, dominus existimatur..... morte parentis continuatur dominium (Inst., III, 1, § 3).

à la représentation en ligne directe en ligne collatérale, la règle était très simple: « Proximus agnatus familiam habeto. » On n'y reconnaît aucun droit de représentation.

Ainsi, jusqu'à présent, nous voyons que la représentation n'existe pas. Quand prend-elle naissance? Le préteur la créa, avec le sens que nous lui donnons aujourd'hui, quand il fit paraître l'édit unde liberi. En effet, dans cet édit, il déclare que le fils émancipé doit concourir avec ses frères et sœurs restés en puissance, et que, s'il prédécède, ses enfants, bien que n'étant pas sous la puissance de leur aïeul, doivent cependant jouir des mêmes droits que lui.

Les empereurs Valentinien, Théodose et Arcadius, dans une constitution de 389 (L. 9, C. 6, 55, De suis et legit.; L. 4, C. Th., 5, 1, De leg. heredit.), étendirent cette faveur aux petits-fils descendant d'une fille, avec certaines restrictions cependant. Ainsi, ils décidèrent qu'en cas de concours avec des enfants du premier degré, ils prendraient leur portion virile diminuée d'un tiers; et que s'ils se trouvaient, au contraire, les seuls héritiers en ligne directe, ils seraient tenus d'abandonner un quart de la succession aux agnats collatéraux.

Justinien a conservé la première de ces restrictions dans son Code, mais a supprimé la seconde dans la loi 12, C., De suis et legit. : « Minime possint iidem

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<«< sibi vindicare, sed descendentes soli ad mortui « successionem vocentur. »

Nous voyons donc qu'à l'époque de Justinien le droit de représentation, bien imparfait dans la ligne directe, était complètement nul dans la ligne collatérale. Justinien vint changer tout cela dans la novelle 118.

Il introduit la représentation dans l'ordre des descendants et dans l'ordre des collatéraux; seulement dans le premier elle existe in infinitum, dans le second, elle est limitée à ce seul cas : lorsque le de cujus laisse des frères et sœurs et des enfants d'autres frères et sœurs prédécédés. La représentation en ligne collatérale n'existe qu'au profit des descendants au premier degré des frères et sœurs du de cujus, jamais au delà.

Justinien a proscrit formellement la représentation dans la ligne ascendante, en décidant que le plus proche ascendant exclut toujours les autres : « Si au<«tem multi ascendentium supersunt, eos præferri ju

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bemus, qui gradu propinquiores inveniantur, mas<«culos et fœminas, sive materni, sive paterni sint (Nov. 118, chap. 2). »

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Il est vrai que lorsque plusieurs ascendants se trouvaient au même degré, il y avait entre eux une sorte de représentation en vertu de laquelle les ascendants paternels prennent la moitié de la succession, et les ascendants maternels l'autre moitié, quel que soit le nombre des uns et des autres. C'était le partage in

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