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" à sa connaissance ; les navires et barques abandonnés qu'il a reconnus, et les objets pouvant provenir de bris, jet ou naufrage qu'il a recueillis ou aperçus ; les flottes, escadres, stations, croisières françaises ou étrangères, les navires de... "
Guide pratique des consulats - Page 122
de Alexandre Jehan Henry Clercq - 1898
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Annuaire historique universel

1834 - 1002 pages
...abandonnés qu'il aurait reconnus, et les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il aurait recueillis ou aperçus; Les flottes, escadres, stations,...suspects ou autres; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontrés ; les bâtimena avec lesquels il aurait raisonné ; les faits qui lui auraient été...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1834 - 664 pages
...abandonnés qu'il aurait reconnus et les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il aurait recueillis ou aperçus; Les flottes, escadres, stations,...suspects ou autres; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontrés; les bâtiments avec lesquels il aurait raisonné; les faits qui lui auraient été...
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Collection Complete des Lois, Decretts

Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 pages
...abandonnés qu'il aurait reconnus cl les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il aurait recueillis ou aperçus ; Les flottes, escadres, stations,...suspects ou autres; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontre's; les bàtimcns avec lesquels il aurait raisonne'; les faits qui lui auraient été...
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Guide des agents consulaires, Volume 1

Giovanni Bursotti - 1837 - 460 pages
...abandonnés qu'il aurait reconnus, et les objets pouvant provenir des jets , bris ou naufrages qu'il aurait recueillis ou aperçus ; Les flottes , escadres ,...suspects ou autres ; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontrés; les bâtiments avec lesquels il aurait raisonné ; les faits qui lui auraient été...
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Cours de droit commercial, Volume 6

Jean-Marie Pardessus - 1842 - 638 pages
...stations, croisières françaises ou étrangères ;li' s Attributions administratives des consuls. 253 navires de tout genre, suspects ou autres; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontrés; les bâtiments avec lesquels il aurait raisonné; les faits qui lui auraient été...
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Guide pratique des consulats

Alexandre Jean H. de Clercq, Charles de Vallat - 1851 - 828 pages
...par(1) Ordonnance du 29 octobre 1833, art. 9. (2) Formulaire àfusage des consulats, n« 309. 52 venue à sa connaissance ; les navires et barques abandonnés...a rencontrés ; les bâtiments avec lesquels il a raisonné ; les faits qui lui ont été annoncés dansées communications; les changements apporlésaux...
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Réglements consulaires des principaux états maritimes de l'Europe et de l ...

Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1851 - 508 pages
...abandonnés qu'il aurait reconnus et les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il aurait recueillis ou aperçus ; Les flottes, escadres, stations,...suspects ou autres; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontrés; les bâtiments avec lesquels il aurait raisonné; les faits qui lui auraient été...
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Réglements consulaires des principaux états maritimes de l'Europe et de l ...

Ferdinand baron de Cussy - 1851 - 504 pages
...abandonnés qu'il aurait reconnus et les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il aurait recueillis ou aperçus ; Les flottes, escadres, stations,...suspects ou autres; les corsaires ou pirates qu'il aurait rencontrés; les bâtiments avec lesquels il aurait raisonné; les faits qui lui auraient été...
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Manuel des agents consulaires français et étrangers: contenant les ...

L. J. A. de Moreüil - 1853 - 610 pages
...phares, balises (2), tonnes qu'il a reconnues, ou dont l'établissement ou la suppression est parvenue à sa connaissance ; Les navires et barques abandonnés qu'il a reconnus, et les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il a recueillis ou aperçus ; Les flottes, escadres, stations , croisières...
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Dictionnaire des chancelleries diplomatiques et consulaires ..., Volume 1

L. J. A. de Moreuil - 1855 - 534 pages
...phares, balises, tonnes qu'il a reconnues, ou dont l'établissement ou la suppression est parvenue à sa connaissance ; Les navires et barques abandonnés qu'il a reconnus, et les objets pouvant provenir des jets, bris ou naufrages qu'il a recueillis ou aperçus; Les flottes, escadres, stations, croisières...
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