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DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

;

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE

EN MATIÈRES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, DE DROIT POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL, DE CONTRIBUTIONS, DE DOUANE, D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT
DE SELS, DE SUCRES, D'ACCISES, DE TRAVAUX PUBLICS, D'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE FABRIQUES D'ÉGLISES,
DE MILICE, DE GARDE CIVIQUE, D'AGRICULTURE, DE BIENS COMMUNAUX, DE BIENS ECCLÉSIASTIQUES,
D'ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, DE CHEMINS DE FER, DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., ETC.

Extrait des ouvrages

DE MM. DALLOZ, ROLLAND DE VILLANGUES, BLOCHE ET GOUJET, BOUSQUET, DE VILLENEUVE, SIREY, CHABROL DE CHAMKANE, TOULLIER,
MERLIN, DURANTON, PIGEAU, TROPLONG, BAVOUX, PICHARD, GOUI, MASSE, LÉGLISE, - BIVORT, BON, BAILHE, DE BROUCKERE ET
TIELEMANS, BAUNO, CORNILLE, DELEBECQUE, DELECOUR, DESTRIVEAUX, DUCPETIAUI, DUJEUX, GODET, HAVARD, DE KERCKLOVE,
LAFERYAR, MEULEMANS, D'OMALIUS D'HALLOT, VARLET, WILLEUMIER, WISCHERS, AT DE TOUS LES AUTEURS QUI ONT ÉCRIT BUA
DEI PARTIES SPÉCIALES DE LA LÉGISLATZON.

BRUXELLES,

A. MERTENS, ÉDITEUR, MONTAGNE-AUX-HERBES-POTAGÈRES, 55.

1845.

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