Bulletin des loisImprimerie nationale, 1818 |
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... fabrique de l'église du Val - d'Ajol , dépar- tement des Vosges . ( Paris , 15 Avril 1818. ) ( N. ° 4978. ) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep- tation de deux petites pièces de terre évaluées à un revenu de 39 francs 79 centimes ...
... fabrique de l'église du Val - d'Ajol , dépar- tement des Vosges . ( Paris , 15 Avril 1818. ) ( N. ° 4978. ) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep- tation de deux petites pièces de terre évaluées à un revenu de 39 francs 79 centimes ...
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... fabrique de l'église de Saint - Nazaire , département du Var . ( Paris , 20 Mai 1818. ) ( N. ° 5152. ) Ordonnance du Roi qui autorise le trésorier de la fabrique de l'église de Beaujeu , département du Rhône , à accepter la fondation de ...
... fabrique de l'église de Saint - Nazaire , département du Var . ( Paris , 20 Mai 1818. ) ( N. ° 5152. ) Ordonnance du Roi qui autorise le trésorier de la fabrique de l'église de Beaujeu , département du Rhône , à accepter la fondation de ...
Page 578
... église de Rodalbe , département de la Meurthe . ( Paris , 17 Juin 1818. ) ( N. ° 5290. ) ORDONNANCE DU R01 qui autorise l'accep- tation de cinq petites pièces de terre , offertes en donation par les S et D. Kremer à la fabrique de l'église ...
... église de Rodalbe , département de la Meurthe . ( Paris , 17 Juin 1818. ) ( N. ° 5290. ) ORDONNANCE DU R01 qui autorise l'accep- tation de cinq petites pièces de terre , offertes en donation par les S et D. Kremer à la fabrique de l'église ...
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Expressions et termes fréquents
༡༠༠ 11 Mars 12 Août 27 août 9 Septembre accorde des Lettres actions nominatives autorise l'accep autorise l'accep tation AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin Bulletin des lois canton capitaine centimes certificat château de Saint-Cloud château des Tuileries classe commerce établie compagnie conformément conseil de révision d'état au département d'état des finances d'infanterie en non-activité déclaration de naturalité demeurant à Bordeaux demi-solde départemens département de l'intérieur établie à Bordeaux fabrique de l'église Février général grade Idem jeunes gens jeunes soldats juin l'article l'hospice l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration maison de commerce Marne mille ministre secrétaire d'état NAVARRE négociant NOMS ET PRÉNOMS offerte en donation officiers ordonnance du 20 ORDONNÉ et ORDONNONS patenté pauvres pensions préfet présente ordonnance règne le vingt-quatrième royaume de Sardaigne royaume des Pays-Bas Septembre 1818 seront service sieur Signé LOUIS soldes de retraite somme sous-intendant militaire tation d'un Legs tation d'une rente veuve