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DES

LOIS ET DES ARRÊTS,

En Matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public;

PAR J.-B. SIREY,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION,

PAR L.-M. DEVILLENEUVE,

AVOCAT A LA COUR ROYALE,

ET PAR M. RENARD, AVOCat, etc.

AN 1831.

PARIS,

RUE DES GRANDS-AUGUSTINS, N° 5.

S'ADRESSER ▲ M. POULEUR, Chef d'ADMINISTR ATION,

1831.

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1o. La coutume de Normandie, en tant que régulatrice et protectrice de la dot, est-elle un statut réel protégeant les biens dotaux de la femme parisienne, situés en Normandie ?

Ce statut réel a-t-il effet (à titre de statut prohibitif) nonobstant toute convention contraire, c'est-à-dire, encore que la femme ait renoncé à la coutume de Normandie, et se soit réservé la faculté d'aliéner sa dot?

Ce statut réel a-t-il effet sur les immeubles échus à la femme, par succession en ligne directe, tout aussi bien que sur les immeubles constitués en dot? — Rés. aff. (Coutume de Normandie, 538, 539, 540.)

Ce statut réel a-t-il effet sur les immeubles échus à la femme par succession en ligne directe... méme lorsque ces biens sont échus sous l'empire de la loi du 17 nivóse an 2... même lorsque ces biens n'existaient pas à l'époque du mariage... et encore lorsque la femme à qui ils sont échus à titre de succession, n'est pas une femme normande? (Le lecteur jugera si cette dernière question est résolue.)

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La demoiselle Delessart était née et domiciliée à Rouen lors. qu'elle épousa, cn 1789, le sieur Joly, négociant de Saint-Quentin. -Il lui fut constitué 200,000 fr. de dot en argent. Le contrat de mariage porte soumission à la coutume de Paris, et renonciation expresse à la coutume de Normandie, pour tous les droits d'épouse (moins le cas prévu par l'art. 258, cas qui ne s'est pas réalisé). A cette époque de 1789, le sieur Delessart n'avait pas ou presque pas d'immeubles en Normandie; mais il y acquit beaucoup d'immeubles nationaux, vers 1792. - C'est la situation normande de ces immeubles qui a fait le procès.

7 floréal an 9 (27 avril 1800), décès du sieur Delessart.

18 brumaire an 13, décès de la dame Delessart.

sœurs.

27 mars 1829, partage des immeubles normands entre les deri 29 novembre 1825, cautionnement, souscrit par la dame Joly née Delessart, pour une sorame de 214.336 fr. au profit du sieur Lafite, créancier du sieur Joly fils. La dame Joly cède ses reprises matrimoniales et affecte hypothécairement ses immeubles de Normandie.

Bientôt la dame Joly voit que son mári a compromis sa fortune -elle cherche une planche dans le naufrage.

26 juillet 1828, jugement de séparation de biers entre madame Joly, née Delessart, et son mari, le sieur Joly. Liquidation.

Provisoirement le sieur Lafite, n'étant pas pays du montant de l'obligation du 29 novembre 1825, a fait saisir les

fruits des immeubles de Normandie.

sont dotaux et inalienables; et que les fruits sont inaliénables tout Opposition de la dame Joly, soutenant que les immeubles saisis

comme le fonds.

27 août 1828, jugement du tribunal de Saint-Quentin qui, sans égard à l'exception, déclare la saisic valable. Appel de la dame Joly.

1o. août 1829, arrêt de la Cour d'Amiens qui réforme en ces

termes :

• Attendu que le contrat de mariage de la dame Joly remonte 1789; que la coutume de Normandie, alors en vigueur, fut dès cet instant la loi du contrat, relativement aux biens situes dans le ressort de cette coutume;

D

» Que les immeubles survenus à la femme Joly, par succession en ligne directe, furent soumis à cette disposition, et assimilés à la dot;

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læs deux héritiers sont la dame Joly, née Delessart, et la demoi- inutile et de nulle valeur; selle Delessart, mincure interdite

› Que la séparation a placé la propriété de ces fruits entre ses

mains; qu'ils y sont parvenus libres et dégagés de tous liens anté

rieurs;

• Considérant qu'un système contraire rendrait complètement illusoires les protections que les lois anciennes et modernes ont eu l'intention d'accorder aux biens dotaux ;

Ici

de Normandie, considérée comme statut local? Ce sera, disait-ou, d'empreindre de dotalité les immeubles qui écherront en succession en ligne directe, sous l'empire de la contume de Normandie. le demandeur invoquait plusieurs arrêts de la Cour de cassation qui ont ainsi réglé l'effet du statut local, considéré comme statut réel. Or les immeubles dont il s'agit ne sont pas échus en succession à la dame Joly, sous l'empire de la coutume de Normandie, consi- Le deman-dérée comme loi de succession, puisqu'ils lui sont échus en l'an 9, sous l'empire de la loi du 17 nivòse an 2, ou en l'an 13, sous l'empire du Code civil.

. La Cour... infirme... et fait main-levée des saisies de fruits sur les immeubles situés en Normandie. »

:

POURVOI en cassation de la part du sieur Lafite deur propose deux moyens de cassation le 1, en ce qu'il a été décidé que les immeubles de Normandie étaient inaliénables; le 2o. en ce qu'il a été décidé que les fruits d'immeubles inaliénables étaient insaisissables après séparation.

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Dira-t-on qu'en Normandie les immeubles échus à la femme, par succession en ligne directe, avaient un caractère de dotalité remontant au mariage?

Oui... le principe fut vrai tant que la coutume de Normandie, considérée comme règle de succession, put établir ce privilége pour des biens échus sous son empire.

Ou bien encore, oui pour des femmes normandes, au profit de qui la coutume de Normandie avait établi, dès le mariage, que si un jour il leur survenait des successions directes, les immeubles de ces successions directes seraient dolaux et inalienables.

Mais ces principes sont inapplicables là où il s'agit d'immeubles échus à une femme parisienne... sous l'empire de la loi du 17 nivôse, abrogative des règles de succession de la coutume de Nor

mandic.

C'est ainsi que le demandeur, plaçant sa cause en dehors de tous les intérêts de la femme normande, et de toutes les successions échues sous la coutume de Normandie, établissait que la coutume de Nor

Le demandeur soutenait surtout qu'il y avait eu fausse application de la disposition de la coutume de Normandie, qui assimilait à la dot, en ce qui touche L'inaliénabilité, les immeubles échus à la femme en ligne directe. La coutume de Normandie était inap-mandie était inapplicable. plicable disait-il, en ce qu'il s'agissait d'immeubles échus à la femme titre de succession en ligne directe, sous l'empire de la 18i da 7 nivôse an 2, abrogatrice des coutumes antérieures régutatrices des successions.

A l'appui du moyen, le demandeur invoquait plusieurs principes... Il soutenait d'abord, que la soumission expresse à la coutume de Paris, et la renonciation contractuelle à la coutume de Normandie, avaient d'avance rendu impossible toute efficacité de la coutume de Normandie.-Mais il est de jurisprudence (plus ou moins sage) que les conventions ne sont rien en présence d'un statut prohibitif, absolument prohibitif.

Il soutenait ensuite qu'en Normandie, comme ailleurs, le statut régulateur de la dot a un caractère de statut personnel; — d'où la conséquence, que la coutume de Normandie, protectrice des mariages contractés en Normandie, serait inapplicable aux mariages contractés à Paris, et aux dots constituées par des mariages parisiens. Mais nombre d'arrêts ont consacré la doctrine contraire. Voici au surplus où était le force du moyen :

Le demandeur posait ce fait principal, que la demoiselle Deles sart, dame Joly, ne pouvait être qualifiée femme normande à cause sculement de son origine normande ; qu'elle était femme parisienne, en tant que mariée à un Parisien en tant surtout que soumise expressément à la coutume de Paris, avec renonciation à la coutume de Normandie.

M. le rapporteur, dans ses observations, a considéré comme certain le principe qu'une fille de Normandie était devenue femme parisienne, dès qu'elle s'était mariée à un Parisien, avec domicile matrimonial à Paris; surtout dès qu'elle avait renoncé à la coutume de Normandie, et s'était soumise à la coutume de Paris.

Partant de cette idée que la dame Joly n'était pas femme normande; qu'elle ne pouvait invoquer la coutume de Normandie que comme statut du lieu de la situation, ou statut réel; partant d'ailleurs de ce point de fait, qu'il s'agissait d'immeubles ÉCHUS à titre de suocession directe, postérieurement à la loi du 17 nivôse an 2 ; et présupposant que c'était la loi de l'époque de l'échute qui avait pu déterminer le caractère des biens successifs, M. le rapporteur s'est demandé si la coutume de Normandie, dans la disposition créatrice du privilége de dotalité et d'inaliénabilité, aurait été abrogée par la loi du 17 nivôse an 2.

Cette 3°. question, a dit M. le rapporteur, mérite de fixer l'attention de la Cour : pas de doute que, dans les principes du droit normand, les biens échus aux femmes, par succession en ligne directe, ne fussent considérés comme faisant partie de la dot.

» Mais quel était le fondement de ce principe? Prenait-il sa source dans les règles relatives aux conventions matrimoniales?

» La prenait-il, au contraire, dans les règles relatives au mode de succéder?

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De ce fait incontesté, le demandeur concluait d'abord que la On aperçoit aisément les conséquences différentes qui pourcoutume de Paris avait formé le statut matrimonial de la dame Joly.raient résulter de l'un ou de l'autre système. -Que la coutume de Normandie ne pouvait avoir effet que comme statut local, coutume du lieu de la situation des biens.

La conséquence était d'autant plus rigoureuse, qu'à l'époque du mariage de la dame Joly ses père et mère ne lui donnèrent aucun inmeuble, ni aucun droit immobilier : il est même de fait qu'ils ne possédaient pas alors en Normandie les immeubles dont il s'agit aujourd'hui.—Que ces immeubles furent acquis par eux en 1792. Restait à savoi quel serait, dans la cause, l'effet de la coutume

. Car si on fait dériver le principe admis par le droit normand des règles de successibilité, il est hors de doute que ce principe n'a pu survivre à la promulgation de la loi du nivôse qui, en fixant des règles nouvelles sur la transmission des biens par succession, a abrogé toutes les lois et coutumes qui existaient alors.

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jurisprudence, v°. Puissance maritale, sect. 2, art. 2; de l'arrêt Sombret (S. 13, 1, 122), et de l'arrêt d'Ambreville (22, 1, 105).

Ne peut-on pas dire, continuait-ii, d'après ces autorités, que s'il s'agit de l'aliénation ou de l'hypothèque de biens recueillis par une femme normande, dans les successions de ses père et mère, postérieurement à l abrogation des coutumes, cette abrogation ne peut pas influer sur les caractères de dotalité dont ils ont été frappés à l'instant même du mariage, parce que le statut qui leur imprimait ce caractère de dotalité tenait à des conventions expresses ou tacites auxquelles il n'a pu être porté atteinte par des lois postérieures.

Comme les règles sur les conventions matrimoniales sont tou¡ours immuables, il en résulte qu'il ne peut y être dérogé par des lois intervenues depuis le mariage.

Peut-être serait-il vrai de dire que le principe dont il s'agit peut dériver tout à la fois des règles relatives aux conventions matrimoniales et des règles sur la successibilité, suivant que la femme qui a recueilli dans la succession de son père des biens en Normandie est la ou non personnellement soumise au statut normand. - Que pour femme normande, le principe a son fondement non seulement dans les règles de successibilité, mais encore dans celles relatives aux conventions matrimoniales, et que, quant à la femme non soumise au statut normand, le principe ne peut avoir d'autre fondement que dans les règles de successibilité.

. Que si au contraire, il s'agit d'aliénation, d'hypothèque fournie par une femme qui n'est pas soumise au statut normand sur des biens par elle recueillis dans les successions de ses père et mère, ouvertes depuis l'abrogation des coutumes, ie principe du droit normand qui réputait dotaux les biens recueillis par les femmes en ligne directe, ne peut plus recevoir à leur égard d'application, parce qu'il n'était fondé que sur une disposition législative qui a pu être abrogée par une loi postérieure.

B

Enfin ne peut-on pas aller jusqu'à dire que la Cour royale d'Amiens aurait fait une fausse application du principe dont il s'agit, soit qu'on le considère comme dérivant des règles sur les conventions matrimoniales, soit qu'on le considère comme dérivant des règles de successibilité, parce que, dans le premier cas, elle n'aurait pas pu appliquer une convention tacite du mariage résultant de la coutume de Normandie à la dame Joly, sans violer la disposition du contrat de mariage par laquelle cette dame s'était exclusivement soumise aux dispositions de la coutume de Paris (1). - Et que dans le second cas, elle lui aurait appliqué une règle de successibilité qui se trouvait abrogée par une loi rendue plusieurs années avant l'ouverture des successions dans lesquelles elle a recueilli les biens par elle hypothéqués?

Ces observations, de M. le rapporteur, étaient d'une lucidité, d'une justesse irrésistibles. Pourquoi donc l'arrêt de la Cour suprême sera-t-il en sens contraire?

-

Il nous semble possible de l'indiquer, au moins par présomption : M. le rapporteur était parti de ce point de fait qu'il s'agissait d'immeubles de succession directe ECHUS Sous l'empire de la loi du 17 nivôse an 2, ou du Code civil.

il y a plus, M. le rapporteur avait présupposé, en fait, que les i.nmeubles litigieux n'étaient pas dans les biens du père et de la mère de la dame Joly, à l'époque de son mariage. Que ces biens ne furent pas tacitement l'objet des dispositions ou intentions contracEt les faits nous paraissent constans

tuelles relativement à la dot. d'après les pièces du procès.

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(1) Ajoutons que la coutume de Normandie ne pouvait avoir effet de convention tacite qu'à l'égard des femmes normandes, dont elle était le statut matrimorial..... et tout au plus des femmes étrangères qui, en se mariant, avaient des immeubles situés sous l'empire de la coutume de Normandie.

|

Mais sur les deux points de fait, l'arrêt dénoncé ne s'était pas prononcé. Il les avait laissés à l'écart, et quand l'arrêt de la Cour de cassation parle du principe (de droit normand) qui a réglé læs conveniions matrimoniales de la dame Joly, il faut bien que la Cour de cassation ait vu, dans l'arrêt dénoncé, autre chose qu une femme parisienne, et des biens échus depuis le mariage ; des biens de succession, régis par la loi de l'ouverture de la succession. En somme, l'arrêt dénoncé (tant soit peu vague) ne consacrait que des principes vrais en soi, et il n'établissait aucun fait d'ou pût s'ensuivre la fausse application des principes. - Dès lors, il était difficile de censurer l'arrêt dénoncé.

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ARRÊT.

LA COUR; Sur le premier moyen, fondé sur la fausse application des art. 538, 539 et 540 de la coutume de Normandie, et sur les dispositions de la loi du 17 nivôse an 2, et des art. 1134 et 2092 du Code civil;

Attendu qu'aux termes des art. 539,540 et 542 de la coutume de Normandie, les biens dotaux de la femme étaient inaliénables; et que ce caractère de dotalité et d'inaliénabilité, s'étendait non seulement aux immeubles constitués en dot à la femme, mais encore aux biens que la femme recueillait dans les successions de ses père et mère :

Que ce principe, qui a réglé les conventions matrimoniales de la femme Joly, mariée en 1789, n'a pu à son égard recevoir aucune atteinte des dispositions de la loi du 17 nivôse an 2, non plus que de celles du Code civil';

Attendu d'un autre côté, que quoique la femme Joly se fût mariée sous l'empire de la coutume de Paris, les biens par elle recueillis dans les successions de ses père et mère étant situés en Normandie, ont été régis par le statut norinand, parce que ce statut était un statul réel qui affectait tous les biens situés dans l'étendue de cette coutume;

Sur le deuxième moyen, fondé sur la violation de l'art. 2092 du Code civil, de l'art. 1549 du même Code, et sur la fausse application des art. 125 et 127 des placités ;

Attendu que les fruits des immeubles dotaux échus, après la séparation de la femme, participent de l'inaliénabilité des immeubles mêmes; qu'ainsi, en jugeant que les fruits des immeubles recueillis par la femme Joly, dans les successions de ses père et mère, n'avaient pas pu être saisis en vertu de l'obligation du 29 novembre 1825, la Cour royale d'Amiens n'a fait qu'une juste application du statut normand qui régissait ces immeubles, et n'a violé aucune loi ; Rejette, etc. Prés., M. Favard - Rapp

-

Ch. req. Du 11 janvier 1831. M. Moreau. Concl., Laplagne-Barris.

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COUTUME DE NORMANDIE.

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1°. CONVENTIONS MATRIMONIALES. 2o. Loi. - EXÉCUTION. 3°. DOT. 1o, 2o. et 3°. N'est-il pas vrai qu'une convention matrimoniale, valable en soi (quant à la régularité de l'acte, la capacité des contractans et la légalité de la convention), doit produire tous ses effets, pourvu qu'il n'existe pas de statul, local ou réel, prohivitif, opposant obstacle invincible à son efficacité ou exécution? (Cod. civ., art. 1134.)

N'est-il pas vrai que la question d'efficacité ou d'exécution (en un tel lieu), d'une convention valable en soi, quand il ne s'agil pas du tout de la validité de la convention, quand la question d'exécution est toute nue, doit étre appréciée uniquement selon la loi de l'époque, et du lieu de l'exécution? (Cod. civ., art. 1.) En somme, une renonciation contractuelle au régime dotal de la Normandie doit recevoir exécution pleine et entière, sur

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