DE DROIT COMMERCIAL j JAUGE. Tige de bois ou de métal, servant à mesurer la longueur et la largeur des tonneaux, futailles et autres vaisseaux contenant des liquides. Il en est particulièrement fait usage par les employés des contributions indirectes et de l'octroi, et par les préposés au jaugeage public. — V. Poids et mesures. JAUGEAGE.-Ce mot exprime particulièrement le mesurage, à l'aide de la jauge, des tonneaux, futailles et autres vaisseaux contenant des liquides. V. Jauge. Il signifie aussi, par extension, le mesurage des navires, quoiqu'on y emploie, au lieu de la jauge, le tonneau. V. Charte partie, n. 26; Francisation, n. 25; Fret, n. 80 et suiv., et Navire. JAUGEURS. Fonctionnaires préposés au jaugeage public. -V. Jaugeage, Navire, Poids et mesures. JET ET CONTRIBUTION. On nomme jet l'action de précipiter dans la mer une partie des objets dont le navire est chargé. Ce mot se dit aussi de la chose jetée; pris dans ce dernier sens, le jet est une des principales avaries communes, et, comme tel, donne lieu à la contribution, c'est-à-dire à la répartition du dommage entre les diverses parties intéressées. Cependant il ne faudrait pas en conclure que jet et contribution sont des termes essentiellement corrélatifs; il peut y avoir jet sans contribution et réciproquement contribution sans jet. SECTION I. § 1. DU JET. DIVISION. Conditions dans lesquelles le jet doit s'opérer. 1 DE DROIT COMMERCIAL j JAUGE. Tige de bois ou de métal, servant à mesurer la longueur et la largeur des tonneaux, futailles et autres vaisseaux contenant des liquides. Il en est particulièrement fait usage par les employés des contributions indirectes et de l'octroi, et par les préposés au jaugeage public. V. Poids et mesures. JAUGEAGE.- Ce mot exprime particulièrement le mesurage, à l'aide de la jauge, des tonneaux, futailles et autres vaisseaux contenant des liquides. - V. Jauge. Il signifie aussi, par extension, le mesurage des navires, quoiqu'on y emploie, au lieu de la jauge, le tonneau. — V. Charte partie, n. 26; Francisation, n. 25; Fret, n. 80 et suiv., et Navire. JAUGEURS. Fonctionnaires préposés au jaugeage public. -V. Jaugeage, Navire, Poids et mesures. JET ET CONTRIBUTION. On nomme jet l'action de précipiter dans la mer une partie des objets dont le navire est chargé. Ce mot se dit aussi de la chose jetée; pris dans ce dernier sens, le jet est une des principales avaries communes, et, comme tel, donne lieu à la contribution, c'est-à-dire à la répartition du dommage entre les diverses parties intéressées. Cependant il ne faudrait pas en conclure que jet et contribution sont des termes essentiellement corrélatifs; il peut y avoir jet sans contribution et réciproquement contribution sans jet. DU JET. DIVISION. Conditions dans lesquelles le jet doit s'opérer. 1 |