Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 1Milliex, 1827 |
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Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 1 Balthazard-Marie Emerigon Affichage du livre entier - 1827 |
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Expressions et termes fréquents
amirauté armateurs arrêt assu assureurs avarie grosse avarie simple baraterie du patron bâtimens capitaine capteur cargaison Casaregis chargeurs clause Cleirac Code de commerce CONFÉRENCE connaissement Consulat consuls contrat d'assurance contrats maritimes contribution corsaire courtiers d'avarie décharge déclaration délaissement disc doit effets Emérigon ennemis Estrangin ff de leg fortuit fortune de mer fret guerre Guidon Ibiq infrà innavigable Jugemens d'Oléron jurisprudence Kuricke l'art l'assuré l'assureur l'ennemi l'équipage l'innavigabilité l'Ordonnance lesdits lieu Loccenius maître marchandises marchands marine maritime Marseille matelots naufrage navigation navire navis Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer pertes et dommages pinque pirates police d'assurance Pothier présumé prime propriétaires quæ rachat réassurer recousse règle rhod risque Roccus s'il salut commun sauvés sect SECTION sentence sera sieur sinistre sommes assurées stipulé Straccha Stypmannus sujet Suprà Targa tartane tems titre des assurances titre des avaries titre des prises titre du jet vaisseau Valin voyage
Fréquemment cités
Page 449 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui, où il ya, par la disposition de la Puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Page 507 - A ces causes, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale.
Page 649 - Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel...
Page 47 - Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Page 57 - Il exprime Le nom et le domicile de celui qui fait assurer, sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire. Le nom et la désignation du navire , Le nom du capitaine , Le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées , • Le port d'où ce navire a dû ou doit partir, Les ports ou rades dans lesquels il doit charger ou décharger, Ceux dans lesquels il doit entrer, La nature et la valeur ou l'estimation des marchandises...
Page 553 - Dieu des armées ; et la présente n'étant à autre fin, je prie Dieu qu'il vous ait, mon Cousin, en sa sainte et digne garde.
Page 147 - Le commissionnaire est celui qui agit, en son propre nom, ou sous un nom social, pour le compte d'un commettant.
Page 449 - Que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre.
Page 642 - ... où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 619 - Les dommages occasionnés par le jet aux marchandises restées dans le navire ; 6° Les pansement et nourriture des matelots blessés en défendant le navire, les loyer et nourriture des matelots pendant la détention, quand le navire est arrêté en voyage par ordre d'une puissance, et pendant les réparations des dommages volontairement soufferts pour le salut commun, si le navire est affrété au mois ; 7°...