L'Ami de la religion, Volume 79

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Librairie Ecclésiastique d'adrien le clere et cie, 1834

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Fréquemment cités

Page 477 - A cinq heures , la Société se forme en comité secret pour entendre le rapport de la commission nommée pour examiner une question relative au règlement.
Page 400 - L'article 463 du Code pénal pourra être appliqué dans tous les cas. Art. 3 - Seront considérés comme complices et punis comme tels, ceux qui auront prêté ou loué sciemment leur maison ou appartement pour une ou plusieurs réunions d'une association non autorisée.
Page 504 - Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour son culte la même protection.
Page 60 - ... sera puni d'un emprisonnement de quinze jours à deux ans, et d'une amende de 100 francs à 4,000 francs. 6. Seront punis d'un emprisonnement de quinze jours à deux ans , et d'une amende de 100 francs à 4,000 francs : 1°...
Page 19 - Mais l'évêque du dehors ne doit jamais entreprendre la fonction de celui du dedans. Il se tient le glaive en main à la porte du sanctuaire ; mais il prend garde de n'y entrer pas. En même temps qu'il protége , il obéit; il protége les décisions , mais il n'en fait aucune.
Page 263 - Catholique , qué nous établirons sur des fondemens tels qu'elle offrira , et sous le rapport de l'enseignement, et sous celui de la discipline, toutes les garanties que peuvent raisonnablement désirer nos nombreuses familles demeurées attachées de coeur et d'âme à la religion qui fait leur bonheur.
Page 380 - Les dispositions de l'article 291 du Code pénal sont applicables aux associations de plus de vingt personnes, alors même que ces associations seraient partagées en sections d'un nombre moindre et qu'elles ne se réuniraient pas tous les jours ou à des jours marqués.
Page 363 - Calendrier officiel des courses de chevaux, 1873; publié sous les auspices de la Société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France...
Page 237 - Sapey fait le rapport de la commission qui a examiné le projet de loi relatif au service de la poste dans toutes les communes , et propose l'adoption de ce projet.
Page 127 - L'activité est la position de l'officier appartenant à l'un des cadres constitutifs de l'armée, pourvu d'emploi. et de l'officier hors cadre employé temporairement à un service spécial ou à une mission. La disponibilité est la position spéciale...

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