 | Louis Pouget - 1858 - 588 pages
...validité. — Attendu que l'assurance faite sur victuailles, armement et mite hon, comprend non-seulement les vivres qui sont consommés à mesure de la durée du voyage, mais encore les frais d'armemement, d'avances à l'équipage, d'expédition, frais de consulats et autres qui se renouvellent... | |
 | Aldrick Caumont - 1867 - 908 pages
...voyage , donne à l'assuré le droit de faire délaissement. Une telle assurance comprend non-seulement les vivres qui sont consommés à mesure de la durée...encore les frais d'armement, d'avances à l'équipage, d'expéditions, frais de consulat, etc.. qui se renouvellent à chaque échelle. Par suite, les assureurs... | |
 | G.-Denis Weil - 1879 - 572 pages
...derniers : « Attendu que l'assurance faite sur victuailles, armement et mise hors comprend nonseulement les vivres qui sont consommés à mesure de la durée...d'avances à l'équipage, d'expédition, frais de consulats et autres qui se renouvellent à chaque échelle que fait le navire, et ne se trouvent pas... | |
 | Goujet (M., Charles), J. A. Ruben de Couder - 1877 - 828 pages
...retour, sur victuailles, armement et mise hors, évalués vaille ou non vaille, comprend nonseulement les vivres qui sont consommés à mesure de la durée...d'armement, d'avances à l'équipage, d'expédition, de consulat,etc. ,qui se renouvellent à chaque échelle. Marseille, 21 oct. 1851 (J. Mars., t. 30.... | |
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Une telle assurance comprend non-seulement les vivres qui sont consommés à mesure de la durée du voyage, mais encore les frais d'armement, d'avances à l'équipage, d'expéditions, frais de consulat, etc.. 