Sect. II.

Des obligations du prêteur.

Sect. III.

Chap. III.

Chap. I.er

Sect.I.re De la nature du prêt de consomma

Des engagemens de l'emprunteur.
Du prêt à intérêt.

TIT. XI. Du Dépôt et du Séquestre.

Du dépôt en général, et de ses diverses
espèces.

Ibid.

343

344

Ibid.

346

Ibid.

Chap. II.

Du dépôt proprement dit.

Ibid.

Sect. I.re De la nature et de l'essence du contrat

de dépôt.

Ibid.

Sect. II. Du dépôt volontaire.

347

Sect. III. Des obligations du dépositaire.

Sect. IV. Des obligations de la personne par la-
quelle le dépôt a été fait.

348

350

Sect. II. Du séquestre conventionnel.
Du séquestre on dépôt judiciaire.

Sect. III.

TIT. XII. Des Contrats aléatoires.

352

Ibid.

353

Chap. I.er

Chap. II.

Chap. IV. Des différentes manières dont le mandat

finit.

TIT. XIV. Du Cautionnement.

De la nature et de l'étendue du caution-
nement.

De l'effet du cautionnement.

Page 359

361

Ibid.

363

Sect. I.re

De l'effet du cautionnement entre le
créancier et la caution.

Ibid.

Sect. II.

De l'effet du cautionnement entre le
débiteur et la caution.

364

Sect. III. De l'effet du cautionnement entre les

cofidėjusseurs.

366

TIT. XV. Des Transactions.

TIT. XVI. De la Contrainte par corps en matière

Ibid.

Sect. II.

Sect. III.

Sect. I.re
Sect. II.

Sect. I.re Des priviléges sur les meubles.

§. I.er. Des priviléges généraux sur les meubles.
§. II. Des priviléges sur certains meubles.
Des privilèges sur les immeubles.
Des privileges qui s'étendent sur les
meubles et les immeubles.

Sect. IV.

Chap. III.

Comment se conservent les priviléges.

Des hypothèques.

Des hypothèques légales.

Des hypothèques judiciaires.

Ibid.

Ibid.

578

380

381

Ibid.

383

584

Ibid.

Chap. VII. De l'extinction des priviléges et hypo

thèques.

396

TIT. XIX. De l'Expropriation forcée et des ordres entre les Créanciers.

404

Sect. II. Des causes qui suspendent le cours de

la prescription.

411

DES MATIÈRES.

ABANDON.

Les chiffres renvoient aux Articles.

A.

BANDON. Voyez Cession des biens.

ABEILLES. Les ruches à miel sont immeubles, article 524. ABRÉVIATION. On ne doit pas en faire sur les registres de l'état civil, article 42.

ABROGATION. Celle des coutumes et statues locaux ne permet pas aux époux de stipuler que leur association sera réglée par l'une de ces coutumes, 1390.

ABSENCE. Comment il est pourvu à l'administration des biens des personnes présumées absentes, 112. Procédure et jugement sur déclaration d'absence, 115. Effets de l'absence relativement aux biens que l'absent possédait au jour de sa disparition', 120; relativement aux droits éventuels qui peuvent compéter à l'absent, 135; relativement au mariage, 139. Surveillance des enfans mineurs du père qui a disparu, 141. ABSTENTION de succession. Voyez Succession. ACCEPTATION. Modes suivant lesquels une succession peut être acceptée, 774, 775, 776, 777 et suiv. Acceptation d'une donation entre-vifs et son effet, 932. Conditions requises pour la validité de l'acceptation par un majeur, une femme mariée, un mineur, un interdit ou un sourd-muet, 934 et suiv. Voyez Communauté, Renonciation, Succession:

ACCESSION. Définition de ce droit, 546. Ce qu'il comprend relativement au produit des choses, 547. Exercice de ce droit sur les choses immobilières, 552. Règles à observer pour les choses immobilières, 565 et suiv, L'accession considérée comme moyen d'acquérir légalement la propriété d'un bien, 712. ACCOUCHEMENT. Déclaration à faire par les personnes qui ont assisté à un accouchement, 56.

ACCROISSEMENT. Cas dans lequel il y a lieu à accroissement au profit des légataires, 1044. Voyez Relais. ACCUSATION CALOMNIEUSE. Voyez Indignité.

ACQUETS. Voyez Biens, Communauté, Régime.

ACQUISITION. La femme mariée n'en peut faire sans l'autorisation

a