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Louis-Barthélemy), ouvrier typographe à l'im- née Gasson (Honorine - Adrienne), trieuse de primerie de l'Indicateur de Bayeux;

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chiffons dans la maison Vaissier et Cie, fabri-
Mme veuve
cants de papier, à Vendôme;
Creuzot, née Girard (Marie-Louise), trieuse de
chiffons dans la maison Vaissier et Cie, fabri-
cants de papier, à Vendôme.

LOIRE-INFÉRIEURE

Médaille d'argent M. Normand (Joseph), employé dans la maison Mellinet, imprimeur, à Nantes.

MARNE

Médaille d'argent : M. Labbé (Hubert), typographe dans la maison Bugg, à Reims.

MEURTHE-ET-MOSELLE

Médaille de bronze: M. Hans (Jean-Baptiste), ouvrier doreur dans la maison de reliure Wiener, à Nancy.

PAS-DE-CALAIS

Médaille d'argent : M. Marquant (Valéry), ouvrier papelier dans la maison Sagot-Avot, à Wavrans.

PYRÉNÉES (HAUTES-)

Médaille de bronze: M. Moremble (Bernard), ouvrier relieur dans la maison Peligny, à Tarbes.

SEINE-ET-MARNE

Médaille d'argent: M. Salmon (Louis-Alexandre), ouvrier à la Société anonyme des papeteries du Marais et de Sainte-Marie.

SEINE-INFÉRIZURE

Médaille d'argent M. Leprevost (JacquesLouis-André), ouvrier metteur en pages à l'imprimerie Lapierre, à Rouen.

SOMME

Médaille de bronze: M. Fauchon (EdouardAuguste), contremaître dans la maison Obry, Valéry et Cie, fabricants de papier, à Prouzel.

VAUCLUSE

Médaille d'argent : M. Grassot (Joseph-JeanBaptiste), contremaître dans la maison Poncet frères, fabricants de papier, à Avignon.

VOSGES

Médaille de vermeil : M. Ducret (Antoine), ouvrier relieur dans la maison Peyrou, à Epinal.

YONNE

Médaille de bronze: M. Frappé (Jules), ou

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1. La cession d'une œuvre musicale pour la France ne comprend pas implicitement la Belgique; l'usage ne peut être invoqué à l'encontre d'une clause qui ne présente aucune ambiguité.

11. En matière de propriété artistique et littéraire, pas plus qu'en toute autre matière, la bonne foi n'est un obstacle à l'action en dommages-intérêts.

Il suffit d'une simple faute pour être tenu du dommage causé.

Commet une faute et engage sa responsabilité, l'éditeur qui achète des œuvres licitement publiées à l'etranger et s'abstient de s'assurer que les éditions étrangères ne sont pas prohibées en Belgique.

Les éditions françaises, non entachées de contrefaçon en France, revêtent le caractère d'œuvres contrefaites par l'introduction dans un pays où la vente en est prohibée.

111. La convention du 1er mai 1888 entre les éditeurs de musique allemands ne permet à d'autres qu'à l'auteur ou ses ayants cause de publier des arrangements sur des motifs d'une œuvre originale qu'à la condition que ces arrangements présentent le caractère d'une nouvelle œuvre originale.

IV. Le traité franco allemand du 19 avril 1883, prescrivant aux éditeurs allemands de faire figurer sur les œuvres dont ils ont le droit de reproduction pour tous les pays, excepté pour la France, la mention: Edition interdite en France, peut créer des droits au profit des éditeurs français, mais ne modifie pas la situation des marchands de musique belges. V. La confiscation des œuvres contrefaites et leur allocation comme dommages-intérêts ne peuvent être prononcées que par la juridiction répressive.

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vous désireriez adresser à cette Compagnie, pour les cas où l'intervention de mon département pourrait être utile aux intérêts que vous représentez. »

LA RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL

La commission relative à la réglementation du travail dans les établissements industriels a résolu de poursuivre activement l'étude des questions se rattachant au travail des adultes hommes.

Elle va demander au ministre du Commerce de réclamer sur ces questions l'avis de tous les corps constitués: chambres de commerce, chambres consultatives, conseils de prud'hom. mes, syndicats des patrons et syndicats des ouvriers.

La commission poursuivra en même temps, de son côté, une enquête à Paris, puis dans les départements.

Elle a commencé la préparation d'un questionnaire dont elle fera usage dans les diverses auditions auxquelles elle va procéder.

(Extrait du Journal des tarifs et trailés de

commerce du 19 juin 1890.)

BIBLIOTHÈQUE DE LECTURE

HOMMAGE DE L'AUTEUR

Historia do infante D. Duarte irmão de el-rei D. João IV, par M. José Ramos-Coelho, correspondant de l'Académie royale des sciences de Lisbonne et de celle de Coimbre. 2 forts volumes in-8°. Tome ler, xx1-740 p.; tome II, 898 p. Ouvrage illustré de 12 phototypies en noir.

HOMMAGE DE M. JULES ROBUCHON
de Fontenay-le-Comte (Vendée).

Paysages et Monuments du Poitou, photographiés par M. Jules Robuchon, membre de la Société des Antiquaires de l'Ouest :

156, 157, 158, 159, 160, 161 et 162o livraisons, concernant Sainte-Hermine et l'Hermanauld (Vendée). Notice historique et archéologique par M. René Vallette, membre de la Société des antiquaires de l'Ouest et correspondant des Antiquaires de France.

HOMMAGE DE M. C. HAAR, ÉDITEUR L'Armée allemande sous l'empereur Guillaume II. Description authentique de l'habillement et de l'équipement de l'armée, illustrée de nombreuses gravures sur bois et accompagnée de 45 aquarelles en chromolithographie. Ouvrage traduit et annoté par

MM. P. de Balaschoff, A., et A. Herbillon, colonel en retraite. (16o livraison. Suite.)

HOMMAGE DE M. PITRAT AINÉ
imprimeur à Lyon.

Compagnie des agents de change de Lyon, histoire depuis les origines jusqu'à l'établissement du parquet en 1845, par M. A. Genevet, agent de change, syndic en exercice. 1 vol. grand in-8° de xxvi-311 p. et une planche.

COLONIES

ADJUDICATION

SUR SOUMISSIONS CACHETÉES

Le public est prévenu que le vendredi 1er août 1890, à deux heures précises du soir, il sera procédé, à Paris, au magasin des approvisionnements coloniaux, rue Jean-Nicot, 4, dans la salle des adjudications, par voie de soumissions cachetées sur papier timbré, à l'adjudication de la fourniture pour trois ans :

D'objets de papeterie, articles de bureau et instruments de dessin nécessaires aux divers services des colonies.

Pour prendre connaissance du cahier des conditions particulières, s'adresser au soussecrétariat d'État des colonies (2e division,

bureau, salle no 520 bis), à la Chambre de commerce de Paris, au ministère du Commerce, ainsi que dans les ports de Marseille, Bordeaux, Nantes et le Havre, au bureau du commissaire aux approvisionnements coloniaux.

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DES PUBLICATIONS LITTÉRAIRES ET OEUVRES MUSICALES
DÉCLARÉES PAR LES SOINS DU BUREAU AUX LÉGATIONS ÉTRANGÈRES
CONFORMÉMENT AUX CONVENTIONS INTERNATIONALES (JUILLET 1890).

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6065. Ame (1) de Paris, par T. de Banville. In-18.

(G. Charpentier et Cie.)

6066. Ame (l') de Pierre, par G. Ohnet. In-16.

(P. Ollendorff.)

6067. Américains (les) chez eux, par la marquise de

San Carlos de Pedroso. In-18. (Nouvelle

Revue.)

6068. Amors (lys) d'Hélain Pisan et d'Iseult de Sa-

voisy, par J. Gastine, In-8°. (G. Charpentier

et Cie.)

6069. Amour de tête, par A. Hermant, In-18. (G. Char-

pentier et Cie.)

6070. Annuaire de la jeunesse, par H. Vuibert. In-18.

(Nony et Cie.)

6071. Annuaire de la presse française, 1890, par

H. Avenel. In-12. (Maison Quantin.)

6072. A qui la faute? par J. Girardin. Iu-16. (Ha-

chette et Cie.)

6073. Atlas de géographie moderne, Se à 14e livrai-

sons, par F. Schrader, F. Prudent et E. An-

thoine. In-folio. (Hachette et Cie.)

6074. A travers les forêts vierges, par D. Charnay.

In-16. (Hachette et Cie.)

6075. Bracelet (le) de turquoise, par A. Theuriet.

In-18. (G. Charpentier et Cie.)

6076. Braconnette, par A. Giron. In-16. (Hachette

et Cie.)

6077. Clergé (le) sous l'ancien régime, par l'abbé

Méric. In-18. (Victor Lecoffre.)

6078. Comédie (la) dans le monde, par Hubert-

Desvignes. In 18. (P. Ollendorff.)

6079. Contes du soir, par C. Delon. In-16. (Hachette

et Cie.)

6080. Courses (ies) de chevaux en France, par A. de

Saint-Albin. In-16. (Hachette et Cie.)

6081. Croyances (les), par L. de Chauvigny. In-8°.

(P. Ollendorff)

6082. David roi, psalmiste et prophète, par Mgr Mei-

gnan. In-8°. (Victor Lecoffre.)

6083. Dessin (le) enseigné par les maîtres, par

A. Cassagne. In-8°. (A. Fouraut.)

Chronique. 1890.

6143.

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