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A LA JURISPRUDENCE,
Donnée par Me DENISART, Procureur au Châtelet.
HUITIÈME ÉDITION,

MISE dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs
CAMUS et BAYARD;

Continuée par M. L. CALENGE, ancien Jurisconsulte;

DÉDIÉE A SON EXCELLENCE LE GRAND JUGE, MINISTRE DE LA JUSTICE.

TOME DIXIÈME,

Contenant la TABLE SUPPLÉMENTAIRE des neuf premiers volumes.

STOR LIBRA

A PARIS,

CHEZ LAMY, LIBRAIRE, QUAI DES AUGUSTINS.

Fructidor, an XIII. (Août 1805.)

Il n'est personne qui ne sente combien il est essentiel de prévenir les contrefactions d'un livre dont le mérite principal est d'offrir la plus scrupuleuse exactitude dans les faits, dans les citations et dans les dates. En conséquence, les volumes de chaque exemplaire ne seront délivrés, comme par le passé, qu'après avoir été signés par le libraire, au verso du frontispice.

Samy.

EXTRAIT de la Loi du 19 juillet 1793.

Art. VI. Tout citoyen qui mettra au jour un ouvrage, soit de littérature ou de gravure, dans quelque genre que ce soit, sera obligé d'en déposer deux exemplaires à la bibliothèque nationale, ou au cabinet des estampes de la république, dont il recevra un reçu signé par le bibliothécaire; faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des contrefacteurs.

Art. IV. Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale.

Art. V. Tout débitant d'éditions contrefaites, s'il n'est pas reconnu contrefacteur, sera tenu de payer au véritable propriétaire, une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'édition originale.

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JE soussigné, Conservateur des Livres imprimés de la BIBLIOTHÈQUE IMPÉRIALE, certifie que M. Lamy, conformément à la loi du 19 juillet 1793 (vieux style), an 2 de la République, a déposé à ladite Bibliothèque deux exemplaires des première et deuxième livraisons du tome X de la Collection de Denisart, huitième édition, en grand et petit papier. En foi de quoi j'ai délivré le présent certificat, pour servir et valoir ce que de raison.

VANPRAET.

Monseigneur le grand juge, ministre de la Justice.

Monfeignew,

Lorsque votre Excellence daigne acceptev ce prémice. dex travaux que nout oson entreprendre après quinge année d'interruption, elle nout permei de concevoiv l'espérance d'obteniv du chef de la fustice, la protection

nou

marquée e les secour efficace qui donnèren prédécesseura justement célèbre, MM. CAMUS ez.... BAYARD, let moyent de rempliv la tâche immense qu'ila s'étaien imposée, eŋ promettanı

au

public, dană la

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS

relatives a la JuRISPRUDENCE, le monumeni le pluœ__ comple ez le plux fidèle qui eûz paru jusqu'alorœ. sur cette importante matière.

Noud contractona le mêmea obligation qu'eux, en prenant l'engagement d'achevev l'ouvrage qu'ils ont commencé; mais combien notre travail__ ne sera-t-il pas plux pénible et plus hérissé d'obstacles! Cour fut aplani pour eux, det que leur proje fu connu. fun Non seulement ils s'étaien approvisionnés de longue main au sein du calme, en de l'abondance; non seulement il parcouraient un champ déjà défriché ez baltu suv toutes ses face; mais les manuscrita, les discoura, les haranguez, les plaidoyer les plus précieux étaien remis à leur disposition; mais les magistrată les plus éminena pav leurs dignitét e pav leuv génie, les jurisconsulter les plux pav leurs connaissance, les homme de tous les ordres les plus distingués pav leurs lumières, invité par le chef suprême de la Justice, protecteur de cette vaste entreprise, sempressaient à l'envi de concourir à son succèt, soil par

célebre

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