Journal Militaire Officiel: nouv. ser, Partie 1

Couverture
 

Table des matières

Métrage Admission Prise en charge
9
Conséquences des décisions des commissions 41 Pourvoi de lentrepreneur 12 Frais dexpertise
12
État sanitaire et épidémies
13
Cautionnement provisoire
14
Décret portant organisation du service dans les étatsmajors
16
Désignation des différentes espèces de solde 14 à
20
Cautionnements
21
Assurance contre lincendie
22
Charges accessoires de lentreprise
23
Fourniture dépassant le maximum
24
Réduction deffectif
25
Modification des types
26
Cessation des droits à la solde 24 à
27
Emploi du cautionnement en matières
28
Payement dacompte
29
Factures trimestrielles
30
Cas dévénement de force majeure et sursis de livraison
31
Cas de résiliation ou de marché par défaut
32
Mode de résiliation ou de passation de marchés par défaut Conséquences
33
Officiers promus à de nouveaux grades étant présents
34
Cas de guerre
35
Annexes obligatoires comme le texte du cahier des charges
36
Contestations juridiction administrative
37
Hommes passant dans des corps dune autre arme
41
Registres tenus par le médecin chef de service
45
ANVIER 1887
191
Décret réglementant le classement des officiers de larmée promus
221
Décision présidentielle fixant lindemnité pour frais de service à attri
244
Décision présidentielle modifiant les articles 244 290 et 554 du règle
277
Constitution des bataillons batteries et détachements
573
Officiers dispensés
679
Articles Pages 4 Prestations
770
Droit aux prestations exercé au profit du corps
771
Recettes de la masse
772
Établissement des décomptes de libération
773
Approvisionnement des compagnies
774
Création et entretien de lapprovisionnement de lEtat
775
Demandes spéciales
776
Achat et réception des effets de la deuxième portion
777
Entretien de lapprovisionnement du corps dans les compagnies formant corps 777
892
Rapport au Président de la République sur la rear
923

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