Histoire de la Légion-d'honneur ...A.J. Dénain, 1833 - 471 pages |
Table des matières
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Expressions et termes fréquents
19 juillet armes d'honneur auront AVONS ORDONNÉ Berkeley Bonaparte bres brevets CALIFORNIA LIBRARY canaux d'Orléans celier cent chancelier château de Saint-Cloud château des Tuileries chef chevaliers citoyens civiles cohorte colléges électoraux commandans conseil d'administration conseil du sceau Conseil-d'État Constitution Corps-Législatif d'Honneur dames de première dames de seconde dames dignitaires décoration décret dépenses dotation élèves gouvernement grade grand-chan grand-chancelier grand-conseil grand'croix grands-officiers guerre HUGUES-B impériale institution l'article l'État l'ordre royal Légion Légion-d'Hon Légion-d'Honneur légionnaires lesdits lettres-patentes LOUIS majorat MARET membres de l'Ordre ment militaires ministre secrétaire-d'état Napoléon nation nationale neur nomination officiers ORDONNÉ et ORDONNONS Ordres de Saint-Louis ordres équestres palais des Tuileries patrie payer pensions peuple pourront premier Consul présente ordonnance princes projet de loi promotions récompenses réglemens rentes République Saint-Denis sceau des titres seconde classe seize cohortes sénatus-consulte sera serment seront services Signé soldats surintendante tion titulaires traitemens trésorier Tribunat UNIVERSITY OF CALIFORNIA
Fréquemment cités
Page 369 - ... besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 441 - ... tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel...
Page 205 - Meynard, secrétaires. Soit la présente loi revêtue du sceau de l'état, insérée au bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication.
Page 202 - République, à la conservation de son territoire dans son intégrité, à la défense de son gouvernement, de ses lois, et des propriétés qu'elles ont consacrées ; de combattre par tous les moyens que la justice , la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal, à reproduire les titres et qualités qui en étaient l'attribut; enfin de concourir de tout son pouvoir au maintien de la liberté et de l'égalité.
Page 50 - C'est une institution morale qui ajoute de la force et de l'activité à ce ressort de l'honneur, qui meut si puissamment la nation française. » C'est une institution politique qui place dans la société des intermédiaires, par lesquels les actes du pouvoir sont traduits à l'opinion avec fidélité et bienveillance, et par lesquels l'opinion peut remonter jusqu'au pouvoir.
Page 440 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT.
Page 412 - ... de la guerre et de la marine un compte particulier de toutes les peines de discipline qui ont été infligées à des légionnaires sous leurs ordres. Ces ministres transmettent des copies de ce compte au grand-chancelier.
Page 48 - Les grands services rendus à l'Etat dans les fonctions législatives , la diplomatie , l'administration, la justice ou les sciences, seront aussi des titres d'admission, pourvu que la personne qui les aura rendus ait fait partie de la garde nationale du lieu de son domicile.
Page 248 - Toutes les fois qu'il y aura un recours en cassation contre un jugement rendu en matière criminelle, correctionnelle et de police...
Page 258 - Le régent exerce, jusqu'à la majorité de l'empereur, toutes les attributions de la dignité impériale. — Néanmoins, il ne peut nommer ni aux grandes dignités de l'empire, ni aux places de grands officiers qui se trouveraient vacantes à l'époque de la régence, ou qui viendraient à vaquer pendant la minorité, ni user de la prérogative réservée à l'empereur d'élever des citoyens au rang de sénateur.