:

RECUEIL CHRONOLOGIQUE

DES RÉGLEMENS

SUR LES FORÊTS, CHASSES ET PÉCHES.

:

Bauchillos't

MYD

LES LOIS, ORDONNANCES ROYALES, ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION,
DÉCISIONS MINISTÉRIELLES,

ET LES CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES;.

PAR M. BAUDRILLART,

CHEF DE DIVISION A L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES FORÊTS, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-
D'HONNEUR, MEMBRE DE LA SOCIÉTÉ ROYALE ET CENTRALE D'AGRICULTURE, DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
LA SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE, ET CORRESPONDANT DES SOCIÉTÉS D'AGRICUL-
TURE ET DES SCIENCES ET ARTS DE VERSAILLES, DE BESANÇON, ET DE CELLE DES FORÊTS ET CHASSES DE

SAXE-GOTHA.

CHEZ

ARTHUS BERTRAND, Libraire-Éditeur, rue Hautefeuille, no. 23, près l'École

de Médecine;

Madame HUZARD (née VALLAT LA CHAPELLE), Imprimeur - Libraire, rue de
l'Éperon Saint-André-des-Arts, no. 7.

1824.