BIBLIOTHÈQUE DE LA CONFÉRENCE ROGÉVILLE ARTICLE [er. La Bibliothèque de la Conférence Rogéville a pour but de grouper des études parues à Nancy et intéressant l'Histoire du Droit et, en particulier, l'ancien Droit lorrain ou alsacien. ARTICLE II. L'admission d'un ouvrage dans la collection est prononcée par un comité composé d'un professeur et de deux docteurs de la Faculté de Droit de Nancy. Sont admis de droit les mémoires d'ordre historique couronnés par la Faculté aux concours de doctorat, et les thèses ayant obtenu les mentions éloge ou très bien. ARTICLE III. Tout auteur qui voudra faire admettre un ouvrage dans la Bibliothèque devra se conformer, pour le format et pour la disposition du titre et du dos, au type du volume III; faire insérer les statuts de la Conférence à la seconde page du feuillet de garde et, au verso du faux titre ainsi qu'à la quatrième page de la couverture, la liste des ouvrages antérieurement admis dans la Bibliothèque; soumettre le titre à l'éditeur avant d'en donner le bon à tirer, et déposer chez l'éditeur cinquante exemplaires, dont seize pourront être employés à la publicité. ARTICLE IV. L'éditeur de la Bibliothèque est la librairie erger-Levrault et Cie. Ouvrages antérieurement admis dans la Bibliothèque GOURY (Georges). Origine et développement historique de la distinction des biens en meubles et immeubles. (Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Nancy, concours de doctorat de 1896). 1 vol. in-8°, 253 pages. 7 fr. 50. GERARDIN (Jean). Étude sur les Bénéfices ecclésiastiques aux XVIe et XVIIe siècles. 1 vol. in-8°, 167 pages. 5 fr. KAHN (Louis). Étude sur le Délit et la Peine en Droit canon, 1898. 1 vol. in-8°, xxII-173 pages. 4 fr. 50. SADOUL (Charles). Essai historique sur les Institutions judiciaires des duchés de Lorraine et de Bar, avant les réformes de Léopold Ier, 1898. 1 vol. in-8°, xiv-233 pages. 5 fr.. (ÉTUDES SPÉCIALES D'HISTOIRE DU DROIT) CONTRIBUTION L'Histoire de l'Autorité Législative DU SÉNAT ROMAIN LE SÉNATUSCONSULTE SUR LE QUASI-USUFRUIT PAR Georges RENARD AVOCAT A LA COUR Ouvrage admis par la Faculté de Droit de Nancy |