CHAP. rer. État du pays. --- : - HISTOIRE DE FRANCE. - Ouverture de la session législative de 1839. — Dis. cours du roi. — Composition des bureaux. Discussion de l'Adresse dans les deux Chambres. Incident Demande d'autorisation de poursuites contre M. Mauguin, député. Refus d'autorisation. Reprise de la proposition Larabit, relative à la révision du réglement de la Chambre des Députés. - Présentation et adoption de la loi relative au budget de 1836. . . 1. CHAP. II. Situation du ministère. Sa retraite, Essais infructueux pour la composition d'un nouveau Cabinet. Les anciens ministres rappelés. — Dissolution des Chambres et convocation des colléges électoraux. - Retraite définitive des ministres. Cabinet intérimaire. Ouverture des Chambres. Interpellation adressée au ministère. - Annulation de l'élection de M. de Girardin. Nomination du Président. Émentes dans Paris. Constitution d'un nouveau Cabinet. Nomination de M. Sauzet à la présidence. Fonds secrets. Loi sur les tribunaux de commerce. Adoption de la proposition de M. le baron Mounier, relative à la Légion-d'Honneur. sur la propriété littéraire. - Loi relative à l'appel de 80,000 hommes. 102. CHAP. III. Projet de loi sur la propriété littéraire adopté à la Chambre des Pairs. Lecture de la proposition Gauguier, relative aux fonctionnaires salariés Discussion sur la pétition relative à la croix de Saint-Louis. -{Prise en considération de la proposition de M. Chapuys de Montlaville, relative aux dépouilles des victimes de juillet. Rapport de la loi sur les réfugiés étrangers. Loi sur l'état-major de l'armée. Arrêt de la Cour des Pairs. CHAP. IV. Loi sur les chemins de fer de Lille à Dunkerque et de Paris à Orléans. Lois relatives au chemin de fer de Paris à la mer. Lois relatives au chemin de fer de Paris à Versailles et de Bordeaux à la Teste. routes en Corse. Loi sur les canaux. CHAP. V. Vote de plusieurs crédits supplémentaires. — État de la question d'Orient. Présentation, discussion et adoption de la loi relative aux armements maritimes dans le Levant. Loi pour l'amélioration des ports. grec. - Budget de 1840. Rapport général. Emprunt Crédits supplémentaires. Rapport sur l'ensemble du budget. Adoption des budgets des dépenses et Troubles sur plusieurs points · Camp de Fontainebleau. Prise de Saint-Jean d'Ulloa. Convention. Prise de Vera Intervention de la légation Anglaise. — Traité conclu avec la répu BUENOS AYRES. Continuation du blocus. - Prise de l'ile Martin-Garcia, cendie des bâtiments fraudeurs de la république argentine. Modifica Dégrèvement des Ordonnance royale sur les Tremblement de terre. Modification du tarif des douanes. CHAP. VII. ALGÉRIE. 1838. esclaves. . 224. Soumission de Ben-Aissa. Occupation de Stora. Fondation de Philippeville. — Occupation de Milah. — Défense de Djé- Tafna, par Abd-el-Kader. Mission de Mouloud-ben- Arrach, son envoyé à Paris. Expédition d'Abd el-Kader contre Ain-Madhi. 1839. — Prise d'Ain-Madhi par Abd-el-Kader. — Occupation de Djidjeli. — Expédition de Setif. Villes nouvelles fondées dans l'intérieur du pays, par - Passage du défilé des Portes de fer (Biban ). - Reprise des hostilités par Abd-el-Kader. — Invasion de la plaine de la Métidja. — Combat de l'Ouad-el-Aleg. Première défense de Mazagran. Combat de Bli Manifestation du pays et des Chambres à la nouvelle de l'adhésion de la Hollande au traité des 24 articles. Appréciation de ce traité. - Historique des négociations. Séance des Représentants. Exposé de la situation présenté par le ministère. Rejet de l'ordre motivé proposé par M. Dumortier. - Prorogation des Chambres. - Démission de trois ministres. Engagement du général Skrzynecki. — Note du Cabinet de Saint-Pétersbourg, et rapport des ministres d'Autriche et de Prusse. — Esprit de la population et de l'industrie. Discussion et adoption par la Chambre des Représentants, du projet de traité avec la Hollande, et de celui relatif aux formalités à remplir pour conserver sa qualité de Belge. - Sénat. - Rapport de la commission. Discussion, adoption. Chambre des Représentants. Projets relatifs au charbon de terre et au remboursement des péages sur l'Escaut. -Situation commerciale, Etat de la banque. Commerce extérieur. Traité relatif à l'ouverture du canal de Hespiern. Travaux et recettes des chemins de fer. - Ouverture, par le ministère, de la session de 4859-40. — Présentation du budget. Question incidente élevée par les députés du Luxembourg. HOLLANDE. Communication aux Etats-Généraux du traité avec la Belgique. - Députation du Luxembourg au roi, Réduction de l'effectif de l'armée. - Dissolution de la schustery, Traité de commerce avec la Prusse. Autre traité avec l'Union américaine. Etat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Travaux de desséchement des lacs. + Communications intérieures: bateaux à vapeur - Chemins de fer. Embarras financiers. →→ Overture de la session de 1839-40. - Discours du trône. Présentation du budget. - Adresse des Etats en réponse au discours d'ouverture. deux autres projets. — Rejet du budget.— Loi de crédit provisoire. O Communication à la Diète du traité conclu entre la Hollande et la Belgique. — Adhésion de la Diète. - Sanc- PRUSSE. Condamnation et déchéance de l'archevêque de Posen. Sa fuite de Berlin et sa détention dans la forteresse de Kolberg. Impression produite par ces événements au sein des populations catholiques. Mesures d'intérêt civil. Travail des enfants dans les manufactures. Ordonnance au sujet des porteurs de bons de la Nouvelle-Marche. - Réglement au sujet des cais- ses d'épargnes. Industrie. Chemins de fer.-Situation. Mesures con- tre la Presse. Restriction de certains priviléges municipaux. - Clémence royale. Amnistie. Ordonnance en faveur des débiteurs de 50 thalers. Relations extérieures. Traité avec la Hollande, avec l'Union- Américaine. - Entraves du commerce prussien en Pologne. Conclusion. HANOVRE. - Etat du royaume. — Résistance legale. Dispositions des autres Etats de l'Allemagne. - Convocation des états. Rescrit royal. - Création d'un nouveau conseil-d'état. · Prorogation des états. Proclamation Nouvelle convocation des députés du pays.-Adresse de la seconde Réponse du roi. — Protestation des magistrats de la capitale. Adresse à la Diéte. Au roi lui-même. - Destitution du directeur de la ville. Rescrit du roi à cette occasion. Décision de la Diète. Nouveau rescrit du roi. - Commission chargée d'amener une conciliation. Adoption par la seconde Chambre d'une résolution au sujet du Hanovre. Discussion. Promesses du ministre à ce sujet. WURTEMBERG. Dispositions des habitants au sujet de la question hanovrienne. SAXE. — Ouverture de la session. — Discours du rol. — Proposition d'un député au sujet du Hanovre. - Renvoi à une commission. CRACOVIE. Situation. Déclaration des représentants des puissances protec- trices. Atteinte à la liberté individuelle. Arrestation du neveu d'un sé- nateur.- Déchéance de ce dernier. Pétition qui aurait été présentée au gouvernement britannique. — Décision au sujet de la Chambre des représen- tants, qui ne s'assemblera à l'avenir qu'avec la décision du sénat et avec l'as- RUSSIE ET POLOGNE. Politique du pays. - Proclamation du général Rajewski. Réponse des habitants de Caucase. - Préparatifs de guerre. - Sortie de la flotte otto- - - - Révolte des troupes, dans le dessein de renverser la constitution de Triomphe de l'aristocratie. Abdication forcée et protestation du Avénement de son second fils, Michel. . . . . 337. Proclamation de la loi martiale. - Troubles - Différend avec l'Angleterre au sujet des îles Ioniennes. — Troubles à Athènes. Disgrâce du baron de Heugel. Retraitre du ministre des Finances. - Condamnation du prêtre - Un conseil est établi pour la révision de la constitu- tion. Vote des dixains occidentaux. Intervention de la Diète. Une nouvelle constituante est nommée. Les dixains orientaux refusent d'en faire partie. Constitution du 29 août. - Révolution à Zurich. - Actes anti- religieux du gouvernement. Protestation du comité de la foi. - Assemblée populaire à Klotten. - Chute du gouvernement. — Nouveau gouvernement.— Zurich se retire du concordat de 1832. Révolution dans le Tessin. — As- sociations. · Premiers revers du parti libéral. — Dissolution de la compagnie des carabiniers. - Suspension de la liberté de la presse. Triomphe du - vernement pour la canse de don Carlos. - Reprises des relations commerciales - Négociation avec la Russie, au sujet des catholiques de Pologne et des évêques latins, convertis à la communion grecque. NAPLES. États du pays. -- - - - - - - - 351. - Chemin de fer. — Flotille dirigée contre Tunis. --- - --- - Premiers travaux législatifs. - Sa Adresse. - État du pays. Vote de l'Adresse par la Chambre des Lords, par la Chambre des |