Images de page
PDF
ePub

biguës, de ne rien avancer de problématique, d'étayer mon opinion sur tout ce qu'il y a de recommandable, de ne donner pour ainsi dire que des

axiomes.

Dans un siècle où l'instruction est répandue dans toutes les classes de la société, j'ai senti que de longues explications seraient superflues, surtout pour les choses sur lesquelles les livres élémentaires ne laissent rien à désirer. C'est ce qui m'a déterminé à réduire à deux volumes les quatre volumes de composition que j'avais préparée sur des matières aussi étendues. Et, je l'avoue, la réduction des pages de ce Traité n'a pas été pour moi la chose la plus facile, car il m'a fallu éteindre une partie de la lumière sans en diminuer la clarté, et même quelquefois pour la faire briller d'un plus grand jour.

La juste défiance de mes talens m'aurait souvent arrêté, si je n'avais été encouragé par les soins que j'ai pris d'y suppléer par tous les moyens que procurent une forte application et l'entraînement d'un travail assidu. Si des hommes d'un mérite supérieur ont eux-mêmes éprouvé la maxime errure humanum est, j'ai donc la certitude que je n'en suis point exempt; mais je serai suffisamment récompensé si le public juge qu'avec ses imperfections cet ouvrage est de quelque utilité.

Ce traité sera divisé en quatre parties.

La première contiendra tout ce qui a rapport au droit civil dans l'ordre du Code civil;

La deuxième comprendra exclusivement tout ce qui est relatif à l'instruction de la procédure civile;

[ocr errors]

La troisième, les règles de droit en matières criminelles, correctionnelles et de simple police suivant le Code pénal et le Code d'instruction criminelle;

Et la quatrième, les lois relatives aux militaires en ce qui touche la minorité.

CHAP. XV.

CHAP. XVI.

Pages.

446

Curatelles et Curateurs. Il y a principale-
ment vingt genres de curateurs.
Administration des Tutelles et Curatelles. 467

CHAP. XVII. Emancipation. Six espèces d'émancipa

tion.

CHAP. XVIII. Majorité en général.

CHAP. XIX. Interdiction et Conseil judiciaire.

[ocr errors][merged small][merged small]

DES MINORITÉS,

TUTELLES ET CURATELLES,

DE LA

PUISSANCE PATERNELLE,

DES

ÉMANCIPATIONS, CONSEILS DE FAMILLE, ET INterdictions. (1)

PREMIÈRE PARTIE.

DROIT CIVIL.

CHAPITRE PREMIER.

DE LA JOUISSANCE DES DROITS CIVILS.

1. La jouissance des droits civils est le droit de vivre, selon sa condition, sous la protection des lois d'un peuple constitué en société civile.

En France, cette jouissance se modifie suivant l'âge, le sexe, et certaines distinctions ou facultés. Nous ne parlerons dans ce chapitre que des circonstances qui ont des rapports avec les minorités. Pour l'exercice des droits civils, le Code ne dis

(1) La rapidité avec laquelle a été épuisée la première édition de cet ouvrage a décidé l'auteur à en faire publier une deuxième. Nous espérons que MM. les membres du barreau l'accueilleront aussi bien, c'est la plus digne récompense que nous ambitionnons. (NOTE DE L'ÉDITEUR),

« PrécédentContinuer »