lum romanarum jurisprudentiam illustrantium Syntagma, secundum ordinem Institutionum Justiniani digestum. Francf., 1771. In-8°. Edit. nova, elc., Castigavit HAUBOLD (C.-J.). Francf., 1822. In-8o. Edit. 3a quam retractavit suisque observationibus auxit MUHLENBRUCH (C.-F.). Francf., 1840. In-8° maj. Ensuite : FUSS (J.-D.). Antiq. Rom. Leod., 1856 In-8°. 3e édit. - RUPERTI, Handb. der Röm. Alterth. Han, 1841-1843. 2 vol. in-8°. BECKER, Handb. der röm. Alterth Leip., 18431856. 4 vol. in-8°. — TROISFONTAINES (A.), prof. à l'Université de Liège. Antiq. rom. envisagées au point de vue des institutions politiques. Liège, 1862. In-8°, fre partie. (Une nouvelle édition de cette fre partie et la suite de l'ouvrage son' sous presse en ce moment.)

CHAPITRE IV.

LOIS DES PEUPLES GERMANIQUES DITES LOIS DES BARBARES.

Les coutumes des peuples germaniques ne furent rédigées par écrit qu'après l'établissement définitif de ces peuples sur les territoires de l'empire romain d'Occident. Les lois écrites que nous possédons,nous font connaître ces coutumes, déjà plus on moins altérées par ce nouvel état social. La nécessité de mettre ees coutumes plus en harmonie avec les institutions politiques et religieuses fut, sans doute, une des principales causes de leur rédaction par écrit.

César el Tacite, au contraire, décrivent les mœurs de ces mêmes peuples vivant encore à l'état nomade. Enfin, les documents scandinaves nous font connaître leur état social et leurs coutumes dans l'état en quelque sorte intermédiaire, c'est-àdire immédiatement avant leur établissement et alors que nul élément étranger n'y était mêlé. Il n'est pas sans intérêt de tenir compte de ce caractère distinctif des sources.

Je renvoie au chapitre consacré aux peuples du Nord, les documents scandinaves. Il ne sera question ici que des lois rédigées par écrit sur les territoires qui faisaient partie de l'empire des Francs, de la loi des Burgundes qui est restée en vigueur après la conquête de ce peuple par les Francs, et de la loi des Lombards confirmée par Charlemagne. Quant aux lois des Wisigoths et des Anglo-Saxons, j'en parlerai aux chapitres consacrés à l'Espagne et à l'Angleterre.

Toutes les lois des peuples germaniques, sauf celles des Wisigoths, sont essentiellement des lois pénales. Le droit pénal (dans le sens attaché alors à ce mot) y occupe la plus grande, quelquefois la seule p'ace.

1. — Sources non juridiques.

135. C-J. CÆSAR (191-44 a. C.) Commentarii de bello gallico. Lib. V, cap. 21-28. — POMPONIUS MELA (50-100 p. C.). De Situ Orbis, III, 3. — C.-C. TACITUS (60-98 p. C.). Germania. Cap. 2-27. CL. PTOLOMEUS (125-161 p. C.). Geographiœ | Lib. VIII, Lib. II. ·DIO CASSIUS (155-229 p. C.). Historia romana. - AMMIANUS MARCELLINUS (350 p. C.). Historiarum 13. XXXI. Lib. 31. - M. AUR. CASsiodorus (470 563 p. C.). Variarum historiar. lib. XII. JORNANDES ou JORDANUS (350 p. C.). De Gothorum origine et Rebus gestis. cosus (799 p. C.). De gestis Longobardorum. TURONENSIS. Historia Francorum lib. X.

P.-W. DIA

GREGORIUS

136. GEBAUER (G.-CH.). Vestigia juris germanici antiquissimi in Taciti Germania obvia. Götting, 1766. In-8°.

137. RUHS. Ausführliche Erlauterung der 10 ersten Capıtel von Tacitus Germania. Berlin, 1821. In-8°.

138. Voy., sur l'histoire de ces sources: BIENER (C -G.), Commentarii de Origine et progressu legum juriumque germanicorum, etc. Lipsia, 1787. 3 vol. 8° (tome 1). SAVIGNY (F.-C.), Geschichte des Römischen Rechts im Mittelalter, 21e Ausg. Heidelberg, 1834-1851. 7 vol. 8°. Le 7e volume contient les additions de M. MERKEL.-EICHHORN (K.-F.), Deutsche Staatsund Rechtsgeschichte. 5 Ausg. Göttingen, 1843. 4 vol. 8o (le tom. Ier). ZOEPFL (H.), Deutsche Staats-und Rechtsgeschichte. 3te Ausg. Stuttgart, 1858. Gr. 8o (pag. 7-81). WALTER (F.), Deutsche Rechtsgeschichte. 2e Ausg. Bonn, 1857. 2 vol. 8o. LA FERRIÈRE (F.), Histoire du dr. civ. de Rome et du dr. frånçais. Paris, 1848-1858. 6 vol. 8° (voy. le t. III). — GUIZOT (F.), Histoire de la civilisation en France. Cours de 1829 (souvent réimprimé). Leçons 9, 10 et 11. — KLIMRATH (H.), Histoire du droit public et privé de la France, liv. II, chap. III et IV; dans les Travaux sur l'histoire du droit, de l'auteur, publiés par M. WARNKÖNIG (L.-A.). Paris, 1843. 2 vol. 8° (tome ler, p. 313, sq.).

a. Collections des lois germaniques.

142. Corpus juris germanici antiqui quo continentur leges Francorum, Salicæ et Ripuariorum, Alamannorum, Bajuvariorum, Burgundionum. Frixionum, Angliorum et Werinorum, Saxonum. Longobardorum, Wisigothorum, Osigothorum, nec non Capitularia regum Franorum, una cum libris Capitularium ab ANSEGISO abbate et B. LEVITA collectis. Opus in gratiam juris germanici studiosorum post el. virorum BASILII, J. HEROLDI, F. LINDENBROGI, ST. BALUZII, J.-G. ECCARDI, L-A. MURATORII, aliorumq. præstantissimos labores diligentius recognitum, variantibus lectionibus et indice uberrimo tam rerum quam verbor. instructum, consilio J.-G. HEINECCII, cujus el præfatio præmissa est, adornavit P GEORGISCH. Hal, 1738. In-40.

143. Barbarorum leges antiquæ cum notis et glossariis. Accedunt formularum fasciculi et selectæ constitutiones medii ævi. Collegit, plura notis et animadversionibus illustravit, monumentis quoque ineditis exornavit J.-P. CANCIANI. Venetiis, 1791-1792. 5 vol. in-fol.

b. Lois particulières.

LOIS DES FRANCS SALIENS, RIPUAIRES ET CHAMAVES.

144. Corpus juris germanici antiqui, Ex optimis subsidiis coll. edidit et locuplet. indices adjecit F. WALTER. Berol., 1824. 3 vol. in-8o maj.

145. Capitularia Regum Francorum, additæ sunt MALCULFI monachi et aliorum formulæ veteres, et notæ doetis. virorum. STEP. BALUZIUS, Tutelensis, in unum collegit, ad vetustis. Cod. MSS. emendavit, magnam partem nunc primum edidit, notis illustravit. Parisiis, 1677. 2 vol. in-fol.

Réimprimé, mais très-incorrectement, à Venise, 1772. 2 vol.

in-fol.

Nova editio auctior et emendatior ad fidem autographi BALUZII qui de novo textum purgavit, notasque castigavit et adjecit; cum vita Baluzii, etc. Curante PETRO DE CHINIAC. Parisiis, 1780. 2 vol. in-fol.

Cet ouvrage est resté inachevé ; il devait avoir quatre volumes. Le droit pénal occupe une place très-accessoire dans les Capitulaires; ce qui s'explique par cette circonstance, que les lois des peuples germaniques avaient amplement pourvu à cette partie de la législation. Les Capitulaires n'ont eu, d'ailleurs, qu'une existence temporaire. Émanés d'un pouvoir central, ils sont tombés en désuétude quand ce pouvoir a cessé d'exister pour faire place à la féodalité. Voy. sur les Capitulaires, M. GUIZOT, Hist. de la civilis. en France (Cours de 1829), XXIe leçon.

146. Marculfi moeachi aliorumq. auctorum formulæ veteres; Edid. Hieron. BIGNON; opera TH. BIGNONI. Paris, 1613 et 1665. In 4o.

Les formules de Marculfe sont reproduites aussi, et en plus grand nombre, dans les recucils de CANCIANI (no 143) et de F. WALTER (no 144). Voy. aussi les formules inédites publiées par M. E. DE ROZIÈRE, dans la Revue histor, du droit français, IV, p. 74 et V, p. 1 sq. Toutefois, je n'y ai rien trouvé qui soit important pour le droit criminel.

147. Monumenta Germaniæ historica inde ab anno Christi quingentesimo usque ad annum millesimum et quingentesimum, auspiciis Soc. aperiendis fontibus rerum germanicarum medii œvi, edidit G.-H. PERTZ. Hannoveræ, 1825, sqq. In-folio.

Cette magnifique collection doit embrasser cinq classes de documents: les historiens, les lois, les diplômes, les lettres et les monuments divers. Rien n'est encore publié des trois der.. nières catégories. La première série, consacrée aux historiens, comprend aujourd'hui (1863) dix-sept volumes.

La deuxième série, consacrée aux lois, comprend deux volumes publiés en 1825 et 1827, et le premier fascicule du tome III. Le fer de ces volumes contient les Capitulaires, parmi lesquels un grand nombre étaient inédits jusque-là; le 2e volume contient les constitutions des empereurs d'Allemagne; enfin le premier fascicule du tome III est entièrement consacré aux diverses rédactions de la loi des Alamans (lex Alamannorum). La révision des textes de cette loi et les savantes notes qui l'accompagnent, sont dues aux soins de J. MERKEL, dont la science déplore la perte récente. M. EUG. DE ROZIÈRE a rendu compte du travail de MERKEL dans la Revue historique du droit français et étranger, t. I, p. 69.

148. La loi des Francs Saliens est la plus importante des lois germaniques, au moins pour l'histoire des origines de la Belgique, du Nord de la France et de l'Allemagne. Elle a été dans ces derniers temps l'objet de plusieurs travaux remarquables. La restitution des textes a reçu, en Allemagne, une direcLion nouvelle qui peut amener des résultats fort intéressants. Elle consiste à dégager des nombreux manuscrits qui sont parvenus jusqu'à nous, les textes primitifs, et à les distinguer des additions qui y ont été faites plus tard, sous les Mérovingiens et les Carlovingiens. De cette manière on arrivera à reconnaître les coutumes des Germains avant leur établissement définitif dans l'Europe occidentale.

Je ne m'écarterai pas du but de cette Bibliographie en citant ici les quatre manuscrits qui sont assez généralement reconnus comme présentant les textes les plus anciens. Ce sont :

Deux MSS de Paris (no 4004, et supplément latin, no 65), du IXe siècle;

Le MSS de Wolfenbuttel, du vine siècle;

Et le MSS de Munich, de la fin du vine au commencement du IXe siècle.

Ces quatre MSS sont intégralement reproduits par PARDESSUS, pages 1, 35, 157 el 193 (infra, no 155); ils ont servi de base aussi aux excellentes éditions données par MERKEL et WAITZ (infra, nos 156 et 157).

149. Leges Salicæ illustratæ, illarum natale solum demonstratum, cum glossario salico vocum aduaticarum auctore G. WENDELINO, Taxandro-Salio J. U. D. Antwerp. ex off. Plantiniana, 1649. In-fol.

150. Leges Francorum, Salicæ et Ripuariorum, cum additionib. regum et imper. variis, ex manuscriptis cod. emend., auctæ et notis perpetuis illustratæ, etc., opera et studio J. GEORGII ECCARDI. Francf., 1720. In-fol.

151. CARRION-NISAS. La loi salique traduite en français et accompagnée d'observations et de notes explicatives, principalement sur le titre LXII. Paris, 1820. In-8o de 44 pp.

152. Loi des Francs, contenant la loi salique et la loi | ripuaire, suivant le texte de DU TILLET, revu avec soin, et éclairci par la ponctuation, avec la traduction en regard et des notes, par J.-F.-A. PEYRÉ. Paris, F. Didot, 1828. In-8° de XVI-428 pp.

153. Die Lex Salica und ihre verschiedenen Recensionen. Ein historisch-kritischer Versuch auf dem Gebiete des germanischen Rechts, von E.-A. FEUERBACH. Erlangen, 1831. In-4°.

M FEUERBACH a le premier appelé l'attention des érudits sur l'importance et la haute antiquité du manuscrit de Wolfenbüttel. Il a publié pour la première fois, dans l'ouvrage ci-dessus, le MSS de Munich.

154. Lex salica Ex variis quæ supersunt recensionibus, una cum Lege Ripuariorum synoptice edidit, glossas veteres variasq. lectiones adjecit E.-A.-TH. LASPEYRES. Halæ, 1833.

In-40.

155. Loi salique, ou Recueil contenant les anciennes rédactions de cette loi, et le texte connu sous le nom de Lex emendata; avec des notes et des dissertations, par J.-M. PARDESSUS, membre de l'Institut. Paris, imp. roy., 1843. In-4o de LXXX-740 pp.

Les dissertations qui terminent le volume sont au nombre de quatorze et prennent plus de 300 pages. Ce sont les 9, 10, 11e et 12e qui se rapportent plus particulièrement au droit criminel. J.-M. PARDESSUS, né à Blois, en 1772, mort en 1853. Il fut membre du Corps législatif sous le premier empire. En 1810, le gouvernement lui confia la chaire de droit commercial qui venait d'être créée à l'école de droit de Paris. Sous la Restauration, Pardessus fut membre de la Chambre des députés. En 1821 il fut nommé conseiller à la Cour de cassation, poste qu'il résigna en 1830, pour ne pas prêter serment au nouveau gouvernement. Il avait été appelé à l'Académie des inscriptions et belleslettres, en 1828. Indépendamment de son travail sur la loi salique, qui peut être considéré comme un des plus beaux monuments de l'érudition française au XIXe siècle, Pardessus a laissé d'autres travaux également remarquables. Tels sont la Collection des lois maritimes antérieures au XVIIIe siècle, 6 vol. in-40; Les us et coutumes de la mer, 2 vol. in-4°. Les deux premiers volumes des Diplômes Merovingiens; le tome XXI des Ordonnances des rois de France, en tête duquel se trouve un excellent Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administr. de la justice, depuis Hugues Capel jusqu'à Louis XII; enfin, plusieurs mémoires insérés dans le Recueil de l'Académie des inscriptions, etc. Si l'on ajoute le Traité des servitudes qui eut huit éditions, et le Cours de droit commercial, on aura la liste à peu près complète des travaux qui ont rempli la vie de cet illustre académicien. Voy. la notice de M. DEMANTE, intitulée : Pardessus, sa vie et ses ouvrages, dans la Bibliothèque de l'école des chartes, t. XV, p. 453.

156. Lex Salica herausgegeben von JOH. MERKEL mil einer vorrede von Jacob Grimm. Berlin, 1850. In-8° maj. de CIV-112 pp.

M. MERKEL reproduit le plus ancien texte connu, en 65 titres qui constituent ce qu'on appelle les Capitula principalia Pactus legis Salica. Viennent ensuite les Capitula des Mérovingiens, les Novellæ qu'on rencontre dans les MSS moins anciens, et les Extravagantes découvertes par A. PEYRON, dans un MSS de la bibliothèque capitulaire d'Ivrée. Le livre du savant édileur acquiert une nouvelle valeur par les deux intéressants documents qui en font partie et qui s'adressent plus particulièrement aux philologues; je veux parler de l'Introduction de JACOB GRIMM (elle a 88 pp.) et du curieux fragment, en langue franque, de la loi salique, découvert par M. MONE, dans la bibliothèque de Trèves. M. MERKEL explique d'ailleurs, dans une préface, le but et le caractère de son livre.

157. WAITZ (G.). Das alte Recht der Salischen Franken. Eine Beilage zur Deutschen Verfassungsgeschichte. Kiel, 1846. In-8° de x-304 pp.

Excellent livre, M. WAITZ s'est attaché principalement aux institutions politiques des Francs Saliens; il décrit les divers éléments de l'ancienne constitution de ce peuple. C'est la partie principale de son livre. Elle est précédée d'une histoire externe de la loi salique, où il est question des divers MSS, de leur valeur relative et des travaux faits pour en dégager les textes primitifs; des gloses Malebergiques, des prologues et épilogues de la loi, du sol qui l'a vue naître et de sa rédaction. La dernière partie du volume comprend le texte ancien de la loi, avec les additamenta postérieurs, séparés du texte, et les variantes des quatre MSS anciens. A la suite se trouvent deux glossaires qui sont dus à M. K. MÜLLENHOFF; l'un comprenant les mots allemands, l'autre les mols romans de la loi salique. Voy. infra, 19!.

158. WIARDA (T.-D.). Geschichte und Auslegung des Salichen Gesetzes und der Malbergischen Glossen. Bremen, 1808. In-8°.

159. (C.-J.). WEBER Commentatio de legibus Francorum Salica et Ripuaria. Heidelb., 1821. In-8°.

160. ROGGE (C.-A.). De peculiari Legis Ripuariæ cum Salica nexu observationes. Regiom, 1823. In-4o.

161. MÜLLER (H.). Der Lex Salica und der Lex Angliorum et Werinorum Alter und Heimath. Wurzbourg, 1840. In-8°. Voy., sur cette dissert., ZÖPFL (H.), dans les Heidelb. Jahrb., 1841, p. 141, sq.

162 TÜRK (KARL). Das Sallfränkische Volksrecht. Rostock, 1850. In-8°.

Dans les Forschungen auf dem Gebiete der Geschichte, de l'auteur.

163. GRIMM (JUL.). De Historia legis Salicæ. Bonn, 1848. In-8° de 44 pp.

164. Lex Francorum Chamavorum oder das vermeintliche Xantener Gaurecht. Herausg, und erläutert von E.-TH. GAUPP. Breslau, 1855. Gr. in-8°.

Cette dissertation, dont le manuscrit avait été communiqué par l'auteur à M. ED. LABOULAYE, a été traduite en français par M. PAUL LABOULAYE et insérée dans la Revue historique du droit franç. et étranger, I, 417.

165. Die Euua Chamavorum. Ein Beitrag zur Kritik und Erläuterung ihres Textes, von H. ZOEPFL. Heidelb., 1856. In-8° de 96 pp.

Voy. Revue hist. du droit franç. et étranger, t. III, p. 595.

LOI DES BAVAROIS.

166. Leges Bajuvariorum oder ältestes Gesetzbuch der Bajuvarier, nach einer uralten Handschrift der Bibliothek zu Ingolstadt, ins Deutsche übersetz, mil Anmerkungen begleitet und mit funf anderen Codd. MSS. verglichen, von MEDERER. Ingols., 1793. In-8°.

167. ROTH (P.-R.). Ueber die Entstehung der Lex Bajuvariorum. Munchen, 1848. Gr. in-8°.

168. De l'origine et des différentes rédactions de la Loi des Bavarois, par J. DE PETIGNY.

Dans la Revue histor. du droit français et étranger, II, 303 et 461.

LOI DES ALAMANS.

169. Lex Alumanorum, ex recensione FERD. WALTER. Zurich (s. a.). In-8".

gundes, est antérieur au vie siècle; le second, destiné aux Wisigoths, a été publié la 22e année du règne d'Alaric, c'est-àdire le 3 février 506, comme nous l'apprend le préambule qui accompagne les textes.

A la même époque appartient un troisième document, mais celui-là exclusivement puisé dans le droit romain, c'est la loi faite pour les Ostrogoths, par Théodoric, et appelée Edictum Theodorici. Il fut publié peu de temps après le bréviaire d'Alarie. Le droit criminel y occupe la plus grande place.

187. Lex Romana Burgundiorum. Ex jure romano et germanico illustravit BARKOW (A.-F.). Grifswald. 1827. In-8° maj.

Elle est appelée vulgairement Papiani liber Responsorum, et a été publiée pour la première fois, par CUJAS, en 1566. On la trouve aussi dans le Jus civile antejustinianeum (voy. supra, n° 85) de G. HUGO.

Voir une intéressante dissertation sur cette loi, par M. GINOULHIAC, dans la Revue histor. du droit français, etc., t. II, p. 339 sqq.

188. Lex Romana Visigothorum ad LXXVI libror. MSS. fidem recognovit, VII ejus antiquis epitomis quæ præter duas adhue ineditæ sunt, titulorum explanatione auxit, annotatione, appendicibus, prolegomenis instrux. GUSTAV. HAENEL. Edit. post SICHARDUM prima. Lipsiæ, 1847-1849.

C'est le recueil appelé vulgairement : Breviarium Alarici ou Alaricianum. Il comprend le code Théodosien et les novelles postérieures; les Institutes de GAIUS, les Receptæ sententiæ de PAUL et les fragments des codes Grégorien et Hermogenien. Le tout précédé d'un Commonitorium que M. de SAVIGNY a expliqué dans son Histoire du droit romain au moyen âge, tom. II, pag. 37 sqq. (2e édit.). Voy. aussi un mémoire de M. BENECH, dans le Recueil de l'Académie de Toulouse, t. III, p. 150 sq. — Quant à l'édition de la Lex Romana, que nous devons à M. HAENEL, « on peut affirmer avec certitude, dit M. MERKEL (additions à l'Histoire du droit romain, de M. SaviCNY, L. VII, p. 40 de la 2e édit. allemande), que jamais document juridique ancien n'a été l'objet d'un travail plus approfondi et plus complétement satisfaisant. Soixante et douze manuscrits ont été employés pour la correction des textes. »

La première édition, publiée sans le nom de l'auteur, à Paris, chez Nyon, 1792, 8 vol. pet. in-8°, a été, en grande partie, détruite avant sa mise en vente.

MARIE-CHARLOTTE-PAULINE-ROBERT de LEZARDIÈRE, naquit au château de la Vérie, près Challons en Vendée, le 25 mars 1754, d'une ancienne famille du Bas-Poitou. Dès son enfance elle avait nourri un goût irrésistible pour les études historiques. En partageant les leçons que ses frères recevaient de leur précepteur, elle apprit le latin, l'histoire et la géographie. Pendant la révolution elle quitta la France avec sa famille. En 1801 elle y rentra et vint s'établir dans la Vendée où elle demeura | jusqu'à sa mort, en 1835.

La Théorie des lois politiques de la monarchie française est divisée en trois époques : I. Époque antérieure à l'établissement de la monarchie; II. De Clovis à la fin du règne de Charles le Chauve, et III. De Charles le Chauve à saint Louis.

Chaque époque comprend deux parties distinctes, dont la première est consacrée au Récit ou Discours, suivi d'un sommaire analytique des preuves; et la seconde, aux Preuves elles-mêmes. Le discours sur la 3e époque a été publié pour la première fois, dans l'édition de 1854, mais la partie consacrée aux Preuves, manque pour cette époque. Les cahiers qui la contenaient ont été brûlés en 1793.

Le livre de mademoiselle de LEZARDIÈRE a passé inaperçu pendant la Révolution et l'Empire. C'est M. de SAVIGNY qui le premier, je crois, en a signalé l'importance dans l'introduction à son Histoire du droit romain au moyen âge (t. I, p. 15). « Le plan comme l'exécution de cet ouvrage, dit-il, n'admettent aucune comparaison avec les travaux antérieurs de DU BOS, du comte de BUAT, de MABLY, de MOREAU; il les surpasse de beaucoup, par sa profondeur et par l'étude des sources. »

Le vicomte de LEZARDIÈRE, à qui l'on doit l'édition de 1854, est le plus jeune des frères de mademoiselle de LEZARDIÈRE. Il fut député et préfet sous la Restauration.

193. Histoire du droit belgique, contenant les institutions politiques et la législation de la Belgique sous les Francs, par L.-A. WARNKÖNIG. Brux., 1837. In-8°.

194. DE PÉTIGNY (J.); Études sur l'histoire, les lois et les institutions de l'époque Mérovingienne. Ouvrage couronné par l'Académie des inscript., etc. Paris, 1842-1844. 3 vol. in-8°, et (nouveau titre), Paris, 1851.

FRANÇ.-JULES de PÉTIGNY, membre de l'Institut, né à Paris, le 14 mars 1801, est mort le 4 avril 1858, à sa terre de Clénar, près Blois. Admis en 1822, à l'école des Chartes, il fut nommé, en 1826, conseiller de préfecture dans le département de Loiret-Cher. Après la révolution de 1830, il rentra dans la vie privée. Indépendamment de quelques ouvrages qui n'appartiennent pas à la spécialité de cette Bibliographie, M. de PÉTIGNY a publié dans la Revue historique du droit français et étranger, deux dissertations que jelcite (nos 168 et 430), sur les lois des Bayarois et des Wisigoths.