prove. Considerazioni sul processo criminale. Milano, 1853. In-8°. Ce volume, comprenant les trois principaux ouvrages de Pagano, fait partie de la Biblioteca scelta del foro criminale Italiano, publiée sous la direction de l'avocat G. TOCCAGNI. 298. LE MÊME. Opere filosofico-politiche ed estetiche; cioè sei saggi politici dei principi,progressi e decadenza della società; Saggio del gusto e delle belle arti; Discorso sull' origine e natura della poesia; Principi del Codice penale; Teorie delle prove; Considerazioni sul processo criminale; Prefazione in principi del Codice penale, etc. Il tutto preceduto dall' elogio storico di Fr.-M. Pagano, scritta dal citt. MASSA. Capolago, 1837. In-12 à 2 col. FR.-M. PAGANO, né à Brienza, en 1748, mort sur l'échafaud, à Naples, le 6 octobre 1800. A peine âgé de 20 ans, il fut nommé professeur adjoint de philosophie morale, à l'Université de Naples, où il occupa plus tard une chaire de droit. Poursuivi à raison de ses opinions libérales, il dut s'expatrier, après avoir subi un emprisonnement préventif de plus de treize mois. Après l'occupation de Naples par les Français, PAGANO y retourna, et devint membre du gouvernement provisoire; et quand la république Parthenopéenne fut renversée, l'infortuné PAGANO, qui l'avait prise au sérieux et défendue les armes à la main, fut condamné à mort et exécuté, au mépris de la capitulation qui était intervenue. 299. Raccolta di Trattati e Memorie di legislazione e giu risprudenza criminale. Firenze, 1821-1822. 5 vol. in-8°. Ce recueil, espèce de Bibliothèque du législateur dans le genre de celle de Brissot de waRVILLE (voy. infra, no 613), contient des ouvrages originaux italiens et des traductions du français, de l'allemand et de l'anglais. Les ouvrages italiens sont : Principi del Codice penale, opera postuma di FR -MAR. PAGANO. (Voy, no 297.) Teoric delle prove. Della pluralità de' suffragi nei giudizi criminali, del Conte V. BARBACOVI. Quanta e quale influenza abbiano i costumi nella società. Sui motivi di scuza o di minor colpa nei delitti cagionati dall' ubriachezza. Del furto e sua pena, trattato di ALB. DE SIMONI. Compendio degli elementi di crim. diritto dell' avv. G. CARMIGNANI (Voy. no 350). Dissertazione critica sullo studio delle discipline criminali dell. CARMIGNANI. La politica o sia il governo di polizia, ragionamento di JOC. PAOLETTI. : Cette dernière édition fait partie de la Biblioteca scelta del foro criminale Italiano, publiée à Milan, par l'avocat TOCCAGNI. La Genesi del diritto penale a été traduite en allemand par le prof. H. LUDEN, lena, 1833. 2 vol. in-8°. La traduction est précédée d'une introduction dans laquelle M. LUDEN compare la théorie du droit pénal, de Romagnosi, avec les théories analogues qui se sont produites en Allemagne. Voy. sur la Geneşi del diritto penale, un compte rendu de ROSSI (à ce moment professeur à Genève), dans le Zeits. fur Rechtsw. des Ausl., t. III (1831), p. 259 sqq. 301. LE MÊME. Ricerche sulla validità dei giudizi del pubblico a discernere il vero dal falso. Prato, 1837. 2 vol. in-8°. 302. LE MÊME. Projetto del Codice di procedura penale pel cessato regno d'Italia. Firenze, 1833. In-8°. Con aggiunte e riforme al medesimo. 4a ediz. Prato, 1858. In-8°. C'est le projet que rédigca Romagnosi, en 1806, comme membre de la commission chargée de préparer de nouveaux codes pour le royaume d'Italie. On sait que les projets de cette commission n'aboutirent pas (voy. infa, no 331), et que Napoléon introduisit les codes français dans le nouveau royaume. Quoi qu'il en soit, le projet de Romagnosi n'était pas une œuvre ordinaire, comme le prouvent les quatre éditions qui en ont été faites. Indépendamment des ouvrages que je viens de citer, Romagnosi a laissé encore plusieurs autres ouvrages, tous remarquables et plusieurs fois réimprimés, sur la philosophie morale, la philosophie du droit, le droit public, le droit civil, le droit administratif, les hautes mathématiques, etc. Son Traité sur la législation des cours d'eau est particulièrement estimé. Tous ses travaux sont réunis dans les Opere complete, riordinate, od aggiuntevi delle note e scritti inediti, per cura del Dr de GIORGI. Padova, 1839 sq. 10 vol. in-8°. - Milano, 1841-1847. 15 vol. in-8°. - Napoli-Palermo, 1861 sq. 8 vol. in-8°. Les ouvrages traduits du français, sont le discours de SERVAN, sur l'administration de la justice criminelle; le discours de BERNARDI, couronné par l'Académie de Châlons-sur-Marne; le discours de BERGASSE, sur l'humanité dans l'administration de la justice criminelle; le discours de PHILIPON DE LA MADELEINE, sur les peines capitales; des réflexions du Dr MARET, de Montpellier, sur les conclusions à tirer, quant à la culpabilité de l'auteur des blessures, de la mort d'un individu avenue dans les quarante jours qui ont suivi le crime; le mémoire de PHILIPON DE LA MADELEINE, sur les moyens d'indemniser les condamnés reconnus innocents, et enfin, un Traité de la garantie individuelle et des diverses preuves admi-versité de Pavie, où il resta jusqu'en 1817. Privé de son emploi, ses par la loi en matière criminelle, par M. P.-J. LAUZÉ DE PERET, avocat à Paris. Voy. infra, no 659. G.-D. ROMAGNOSI, né à Salso-Magiore (duché de Parme), en 1761, mort à Milan, en 1835. Il fut préteur à Trente, en 1793 el les années suivantes. Pendant les troubles qui agitèrent le nord de l'Italie, à cette époque, il se retira dans le Tyrol, où il exerça | la profession d'avocat. En 1802 il fut nommé professeur à l'Université de Parme. Sous le gouvernement du prince Eugène, il fut secrétaire général du conseil d'État et chargé de l'inspection des écoles de droit du royaume d'Italie; puis professeur à l'Uni il se retira à Venise, où il donna des leçons particulières. Enfin, en 1824, il accepta une place de professeur à l'Université de Corfou, que lui offrait lord Guilfort. Paralysé d'une jambe, il revint en Italie et mourut à Milan, en 1833. Voy., sur ROMAGNOSI et ses écrits, CANTU, Hist. des Italiens, t. XII, p. 14 de la trad. française de M. A LACOMBE. 303. CARMIGNAN (GIOV.). Teoria delle leggi della sicurezza sociale. Pisa, 1831. 4 vol. in-8°. CARMIGNANI, né à Pise, en 1768, mort dans cette ville, le 29 avril 1847. Après avoir suivi le barreau à Florence jusqu'en 1799, il fut nommé juge de paix à San-Miniato et bientot après professeur de droit criminel à l'Université de Pise. Cette position n'empêcha pas Carmignani de suivre le barreau, où il conquit bientôt le premier rang, par son éloquence. I était, dit un avocat italien, « il primo tra i defensori del suo tempo. » Le premier ouvrage de Carmignani (Saggio di giurisprudenza penale) date de 1795. Il s'y déclare partisan du maintien de la peine de mort. C'était la question à l'ordre du jour, depuis la publication du livre de Beccaria. Mais plus tard, Carmignani se rangea parmi les adversaires de cette peine et soutint, avec une grande énergie, cette nouvelle manière de voir qui était, disait-il, née chez lui après une étude sérieuse et sans parti pris, de la question. Il eut l'occasion de la développer en 1836, dans Una lezione accademica sulla pena di morte detta nella università di Pisa, il 18 marzo 1836. Pisa, 1836. Gr. in-8° de 162 pp. — Déjà avant d'accepter la chaire de droit criminel, Carmignani avait déclaré au gouvernement qu'il enseignerait des doctrines entièrement opposées à la peine de mort, et plus tard, il avait aussi refusé une place de juge au tribuna! eriminel, afin de ne pas se trouver dans le cas de prononeer des jugements en contradiction avec son enseignement et ses convictions. La Teoria delle leggi della sicurezza sociale est l'œuvre capitale de Carmignani, celle qui lui a donné place parmi les premiers criminalistes de notre siècle. On peut ne pas admettre sa théorie sur le droit de punir (il appartient bien plus à l'école philosophique du xvme siècle qu'à celle du xixe), mais on ne saurait méconnaître l'art avec lequel il a exposé et justifié ses principes et les conséquences logiques qu'il en déduit pour les appliquer aux diverses parties du droit pénal. Le 4e volume de la Teoria, consacré à la procédure criminelle, soulève des objections plus graves. Carmignani s'y montre partisan, sinon déclaré, du moins bien suspect de l'être, de la procédure écrite. Il admet toutefois une discussion publique comme complément de l'instruction écrite. M. MITTERMAIER, dans son Traité de la preuve en mat. erim. chap. IV), a résumé les objections que soulèvent les idées de Carmignani sur la procédure criminelle. Indépendamment des ouvrages que je viens de citer, Carmiguani a laissé des Éléments de droit criminel, écrits en latin et qui ont été plusieurs fois imprimés (voy. infra, no 330); un recueil de monographies sur le droit criminel (Cenni di monografia de' delitti e della sua applicazione pratica alla legislazione ed alla giurisprudenza penale. Pisa, 1845. In-8°); un recueil de causes célèbres, c'est-à-dire de causes plaidées par l'auteur lui-même (Cause celebri discusse dal prof. G. CARMIGNANI. Pi-a, 1841. 5 vol. in-8o), et enfin, des Scritti inediti. Lucca, 1851. 6 vol. in-8°, publiés après sa mort, parmi lesquels je dois citer un projet de code pinal pour le Portugal, et une Histoire de l'origine et des progrès de la philosophie du droit. Je ne dois pas omettre que Carmignani était non-seulement un grand criminaliste, mais aussi un philologue et un littérateur distingué. On a de lui plusieurs écrits littéraires, et notamment des dissertations sur les tragédies d'Alfieri et sur Dante. - Voir, dans le Zeitschrift fur Rechtswiss. des Auslandes, t. II, p. 383, un article rédigé par M. MITTERMAIER, d'après une lettre de Carmignani, sur l'Histoire de la peine de mort dans la législation de Toscane; et t. V, p. 485, une analyse, aussi de M. MITTERMAIER, de la Teoria delle legge della sicurezza sociale; et un compte rendu plus détaillé du même ourage, toujours de M. MITTERMAIER, dans les Archiv des Crim. Rechts, t. XIII, p. G10 et t. XIV, p. 136 sqq. 304. ROSSI (P.). Trattato di diritto penale, con alcuni cenni sulla vita dell' autore. Milano, 1852. In-8°. C'est la traduction du Traité de droit pénal, publié par ROSSI, à Paris. Voy. infra, le chap. IV, section 2, § V. 305. ZUPPETTA (L.). Canoni di Metafisica della scienza delle leggi penali. Torino, 1848. In-16. Traduit en français, sur une édition précédente, sous le titre de : Leçons de métaphysique de la science des lois pénales, ou série de raisonnements destinés à nous représenter la connaissance la plus distincte possible de la loi pénale, de l'action punissable et de la peine en général. 4o édit. revue, augm. et mise en un autre ordre par l'auteur. Paris, 1847. In 8o de 143 pp. M. Zuppella, originaire du royaume de Naples et proscrit sous le gouvernement des Bourbons, est aujourd'hui établi à Turin. 318. ELLERO (P.). Della critica criminale. Venezia, 1860. In-8° de 272 pp. Par les mots critica criminale, l'auteur entend l'art d'arriver à la certitude dans les affaires eriminelles; c'est, dès lors, un Traité des preuves en matière criminelle. M. ELLERO a publié encore une Dissertation sur l'abolition de la peine de mort, dont la seconde édition a paru à Venise, en 1860; et il a fondé un journal spécial pour favoriser cette grande réforme: Giornale per l'abolizione della pena di morte, diretto da P. ELLERO. Milano, 1861. M. VICTOR MOLINIER a rendu compte de ces trois ouvrages, à l'Académie de législation de Toulouse, dans un Mémoire qui est lui-même un excellent travail historique et philosophique sur la peine de mort. Voy. le Recueil de l'Académ, de Toulouse, t. X, p. 491 à 528. 319. FODERA (F.). Principi della legislazione criminale e della riforma dei codici criminali. Palermo, 1812 et 1813. 2 vol. in-8°. Ouvrage écrit à l'occasion du projet de code pénal pour la Sicile. L'auteur est partisan de la théorie de Bentham; mais il l'applique à sa manière, et en y mélant des idées religieuses qui sont peu compatibles avec la doctrine du publiciste anglais. Voy., sur cet ouvrage, le résumé qu'en fait M. MITTERMAIER, dans le Zeits. f. Reichtsw. d. Ausl., t. XV, p. 304 sq. 320. VECHIONI (CAKLO). Pensieri intorno ad una teoria di legislazione penale. Napoli, 1825. 321. AMARI (E.). Degli elementi che constituiscono la scienza del diritto penale, tentativa di una teoria del progresso. Discorso del professore A... Palermo, 1843. In-8o de 32 pp. 322. GAMBINI (FRANC.). Osservazioni sopra alcune massime di legislazione penale. Italia, 1831. Dans le tom. Jer des Opere diverse de l'auteur. Ce volume comprend 1o Delle leggi frumentarie in Italia; 2o Osserva zioni Italiche sopra l'arringa di un avvocato Inglese, et enfin, 30 les Osservazioni ci-dessus. Quant à ces dernières, l'auteur déclare qu'il en a empêché lui-même la vente. Il parait qu'elles avaient été défendues dans toute l'Italie, ce qui expliquerait le mot: Italia mis comme lieu de publication. Les Osservazioni sont la critique des législations pénales existantes, et l'exposé des règles qui, suivant l'auteur, doivent présider à la rédaction d'un code pénal et d'un code de procédure criminelle. Voy. une analyse de ces Osservazioni, par M. RAUTER, de Strasbourg, dans le Zeits. f. Rechtsw. des Ausl., 1. IV, P. 261 sq. 323. CONTOLI (C.), procur. fiscale. Considerazioni sopra un codice penale, e sull' applicazione delle leggi penali. Libro compilato sopra gl' insegnamenti di rinomati scrittori di diritto criminale, e sopra le disposizioni dei codici penali più accreditati. Bologna, 1855. In-8°. 324. CONTOLI (C.). Considerazioni sul processo e giudizio criminale nel doppio sistema del processo scritto e orale. Bologna, 1833. In-8°. 325. ANFOSSI, consigliere. Studio e prime idee per servire alla compilazione di un nuovo codice di procedura criminale. Milano, 1839. Gr. in-8°. L'auteur examine les questions importantes de procédure criminelle, et les solutions qu'il donne sont accompagnées des opinions des meilleurs criminalistes anciens et modernes. 326. Dell' amministrazione della giustizia penale ne' governi costituzionali. Napoli, 1820. In-8°, Ouvrage fort intéressant et écrit dans le sens le plus libéral. C'est la procédure criminelle de l'Angleterre que l'auteur choisit pour donner une base à ses idées. Il la compare constamment avec la procédure française, tout en faisant ressortir les défauts de l'une et de l'autre. Voy. le compte rendu de M. MITTERMAIER, dans le Zeits. f. Rechtsw. des Aust., t. XV, p. 309. chaire de droit à l'Université de Pavie; en 1803, Napoléon l'avait nommé professeur à l'Université de Bologne; RENAZZI déclina toutes ces offres pour rester à Rome, au service du pape. Ses Elementa juris crim. étaient l'ouvrage classique des Universités d'Italie au commencement du XIXe siècle, RENAZZI en a donné lui-même un abrégé, sous le titre de Synopsis elementar. jur. crim., qui eut plusieurs éditions (edit. 5a, Romæ, 1835) et qui a été traduite en italien par L. ZUPPETTA (Compendio degli Elem. di diritto crim., etc. Napoli, 1837. 2 vol. in-8°), et par A. LORETI (Sinossi degli Elem. di dir. crim., etc. 1844. 2 vol. in-8°). Indépendamment des Elementa juris crim, Renazzi a laissé plusieurs autres ouvrages, parmi lesquels je dois citer ici : Saggio sopra l'impunità legittima o l'asilo. Livorno, 1774. Publié sans nom d'auteur. De ordine et forma judiciorum criminalium diatriba. Bologne, 1776, in-8° et 1828, in-12. De sortilegio et magia. Venet., 1792, in-8° et Romæ, 1803, in-8°. Le mérite de RENAZZI est d'avoir le premier donné au droit criminel une forme systématique, un caractère scientifique. Quant au fond, il n'appartient pas à l'école des criminalistes modernes. C'est à peine s'il fait cas de BECCARIA. Il n'est pas partisan de la modération des peines, et explique les lois de son temps à la manière des JOUSSE et des MUYARt de vouglans, c'est-à-dire sans penser qu'elles puissent être critiquées. 329. CREMANI (A.). De jure criminali libri duo. Lucæ, 1779. 2 vol. in-8°. - Edit. aucta lib. III. Ticini, 1791-1793. 3 vol. Macerata, 1856. 4 vol. in-8°. A. CREMANI, né à Sienne, vers le milieu du XVIe siècle, fut professeur à l'Université de Pavie. Il s'était fait connaitre avantageusement, avant la publication de son Traité de droit criminel, par un opuscule intitulé : De varia jurisprudentia criminali apud diversas gentes, ejusque causis. Ticini, 1777. In-4°. Cremani appartient encore, comme Renazzi, à l'ancienne école des criminalistes. naux sur les projets de codes criminels forment la collection dont on vient de lire le titre, et que l'on consultera toujours avec fruit. Voy. le Mémoire sur la domination française en Italie, présenté à l'Académie des sciences morales et politiques de France, par le comte FR. SCLOPIS; dans les Séances de l'Académie, etc., par M. VERGER, tomes LVI et LVII. § V. Législation particulière des divers États d'Italie. : Royaume de Sardaigne. 1. SOURCES ANCIENNES. 332. Avant la publication des codes criminels de 1839 et 1840, le royaume de Sardaigne était régi par les Leggi e Costituzioni di S. M. da osservarsi nella materie civili e criminali, nei Stati della M. S. Sarde (Torino, 1723. In-ful., et nouvelle rédaction Torino, 1729. 2 vol in-40. C'était une compilation ou coordination des anciennes lois civiles et criminelles du pays, faite sous le règne de Victor-Amédée II; elle fut suivie, en 1729, d'une nouvelle rédaction; et, en 1770, Charles-Emmanuel y porta plusieurs modifications qui amenèrent une troisième rédaction. Torino. 2 vol. in-12. Cette dernière rédaction a été traduite en français. Paris, 1771. 2 vol. in-12. Voy. unc analyse de cette législation, par M. ORTOLAN, dans la Revue étrang. et franç. de législ, t. VIII, p. 396 sq. En 1798, le territoire continental de la Sardaigne fut réuni à la France (1). Les codes français de 1791, de l'an iv, et, plus tard, celui de 1810, y furent successivement en vigueur durant celle réunion. Après les événements de 1814, la Sardaigne, redevenue indépendante, subit une révolution législative dont l'histoire n'offre peut-être pas d'exemple. Le roi Victor-Emmanuel voulut effacer jusqu'aux moindres traces de la domination étrangère. D'un trait de plume il supprima toute la législation française. Non-seulement le clergé, la noblesse furent ramerés avec leur ancienne prépondérance, les majorats et le droit d'ainesse rétablis, mais encore l'administration civile et militaire, l'organisation judiciaire, l'organisation financière, la législation civile, commerciale et criminelle furent réinstallées telles qu'elles étaient avant 1798. « Rien de mieux, portait l'édit (23 mars 1814), que de revenir au système établi par nos prédécesseurs, sauf à y faire plus tard quelques changements. Ainsi reparut, après un intervalle de seize ans, le code de Victor-Amédée. Une seule modification y fut apportée, la torture resta abolie. (Édit du 10 juin 1814.) Aux territoires restitués au roi de Sardaigne le congrès de Vienne avait ajouté le duché de Gènes. Le nouveau souverain abrogea, là aussi, la législation française, et il y introduisit les § IV. Travaux législatifs faits pour le royaume d'Italie, lois de Victor-Amédée qui n'y avaient jamais eu force de loi (2). en 1806. 331. Collezione dei travagli sul codice penale pel regno d'Italia. Brescia, 1807. 6 vol. Après la création du royaume d'Italie, en 1806, Napoléon, voulant donner à ce royaume de nouveaux codes, avait institué à Milan une commission dans laquelle siégeaient les meilleurs jurisconsultes du nord de l'Italie. Il suffira de nommer les criminalistes Cremani, P. Risi, Nani, Renazzi, Romagnosi. Des projets de codes criminels très-remarquables furent rédigés et discutés avec une grande indépendance d'opinions; mais ils n'obtinrent pas l'assentiment de l'empereur. Jusqu'à trois reprises différentes, les projets furent renvoyés à la commission avee invitation d'y introduire des changements; une nouvelle commission fut même instituée, mais elle n'entra, pas plus que la première, dans les vues de Napoléon, qui termina le différend en ordonnant la publication des codes français dans le royaume d'Italie Les travaux de ces commissions et les avis des tribu Tel était encore l'état de la législation sarde à l'avènement du roi Charles-Albert, en 1831. Ce prince s'empressa de publier des patentes royales qui firent disparaître plusieurs dispositions barbares que présentait la partie de l'ancien code consacrée au droit pénal. (Pat. roy, du 19 mai 1851.) Ce code, publié par ordonnance du 26 octobre 1839, a été exécutoire à partir du 15 janvier 1840. Il a été modifié, dans plusicurs de ses dispositions, par une loi du 5 juillet 1854. 334. Codice di procedura criminale per gli Stati di S. M. il Re di Sardegna. 2. TRAITÉS ET COMMENTAIRES SUR LES CODES. 335. BUNIVA (G.) e PAROLETTI (G.), avvoc. Il codice penale spiegato in ciascuno dei suoi articoli con annotazioni ed esempi. Torino, 1842. Gr. in-8° de 272 pp. à deux col. C'est un commentaire dans le genre de ceux que M. ROGRON a faits sur les codes français. 336. OMODEO (AMBROS.), avvoc. Tavole sinottiche del codice penale per gli Stati di S. M. il Re di Sardegna, divise in tre serie e precedute da nozioni generali di diritto penale. Alessandria, 1840. In-4°. 337. ISNARDI (P.). Manuale della giurisprudenza in materia penale, giusta il nuovo codice et le regie patenti 11 gennajo 1840. Alessandria, 1840. In-8°. 338. ZUPETTA (I..). Corso completo di legislazione penale comparata, ossia comenti storico-filosofico-legali al Codice penale ed al Codice di procedura criminale. Torino, 1856. 3 vol. In-8°. Ouvrage très-remarquable qui embrasse tous les codes d'Italie. Opera grandiosa, » dit un critique italien, « e che consiste in commenti storici, filosofi e legali sul codice penale e sul codice di procedura criminale degli Stati Sardi e di tutti gli altri Stati d'Italia, posti in confronto fra loro. » C'est la traduction officielle du code criminel d'Autriche, qui fut publiée dans le royaume Lombard - Vénitien, en 1815. II comprend le droit pénal et la procédure criminelle. On sait que le code a été traduit en français par M. VICTOR FOUCHÉ. Paris, 1853. In-8°. 343. CASTELLI (G -A.). Manuale ragionato del Codice penale e delle gravi trasgressioni di polizia, etc. Ediz. 2a. Milano, 1839. 5 vol. in-8°. 344. TOLOMEI, profes. Corso elementare di diritto penale ragionato. Padova, 1849. 345. Codice penale Austriaco 27 maggio 1852, posto in vigore col giorno 1mo settembre stesso anno. Prima ediz. ufficiale. Milane, 1852. In-8°. C'est le nouveau code pénal d'Autriche, en vigueur aujourd'hui dans la Vénétie et la partie de la Lombardie qui est restée à l'Autriche. (Voy, infra, le chapitre consacré à l'Allemagne.) 346. GIORDANI (G.-N.). Il nuovo codice penale generale austriaco, illustrato con annotazioni teorico-pratiche. Venezia, 1852. In-8°. 347. OLDRATI (L). Codice penale austriaco attualmente in vigore con osservazioni teorico-pratiche e confronto coll' antecedente abrogato. Milano, 1853. 2 vol. in-8°. 348. FRÜHWALD (W.). Manuale del codice penale austriaco sui crimini, sui delitti, sulle contravvenzioni et sul regolamento di stampa 27 maggio 1852. Tradotto e corredato di annotazioni ed appendice da C. BERTOLINI Venezia, 1855. 2 vol. in-8°. 349. HERBST (DR. E.). Decisioni fondamentali dell' 1. R. Suprema corte di Giustizia e di Cassazione sopra dubi casi del generale codice penale austriaco secondo l'ordine dei paragrafi del codice stesso. Gorizia, 1854. In-8°. 350. Regolamento di procedura penale del 29 luglio 1853 Milano, 1853. In-8°. C'est le code de procédure criminelle actuellement en vigueur dans toutes les provinces de l'empire d'Autriche. 351. FRÜHWALD (W.). Manuale sul processo penale generale austriaco, contenente il regolamento di procedura penale del 29 luglio 1855, le leggi ed ordinanze relative, estese illustrazioni, e vari casi di diritto. Tradotto e corredato di annotazioni ed appendice da F. ZANGIACOMI. Venezia, 1855. 1 vol. in-8°. 352. FORAMITI (N.). Manuale del regolamento di procedura penale del 29 luglio 1853, etc. Venezia, 1855. In-8°. 353. MAROCCO (G.). Difese criminali. Seconda edizione milanese colla biografia dell' autore e con aggiunte inedite. Milano, 1851. 3 vol. in-8°. Fait partie de la collection intitulée : Biblioteca scelta del foro criminale italiano, publiée par l'avocat TOCCAGNI, |