Zürich, MARQUARDSEN in Heidelberg und STINTZING in Elangen, herausgegeben von J. PÖZL in Munchen. Munchen 1859-1862. 4 vol. in-8°. La publication se continue, par livraisons trimestrielles. 14. Themis ou Bibliothèque du Jurisconsulte, par une réunion de magistrals, de professeurs et d'avocats. Paris, 18191829. 10 vol. in-8°. Voy. infra, no 19. 15. Revue étrangère et française de législation et d'économie politique, publiée par M. FOELIX; plus tard, aussi par MM. DUVERGIER (J.-B.) et VALETTE. Paris, 1833-1842. 9 vol. in-8°. Voy. infra, no 19. 16. Revue de droit français et étranger, publiée pour la partie étrangère, par M. FOELIX, pour la partie française, par MM. DU VERGIER (J.-B.), avocat, et VALETTE, prof. à l'école de droit de Paris. Paris, 1844-1850. 7 vol. in-8°. Le dernier volume est resté incomplet. Voy. infra, no 19. 17. Revue de législation et de jurisprudence, publiée sous la direction de M. WOLOWSKI (L.). Paris, 1834-1842. 19 vol. in-8°. Nouvelle série, publiée sous la direction de MM. WOLOWSKI (L.), LABOULAYE (ED.), TROPLONG, GIRAUD (CH.), HÉLIE (F.), et ORTOLAN. Paris, 1843-1853. 28 vol. in-8°, y compris la Table. Voy. les deux numéros suivants. 18. Revue critique de la jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle, formant le complément doctrinal des recueils d'arrêts; publiée par MM. DEMOLOMBE, MARCADÉ, PONT (P.(, DE CORMENIN, MOLINIER (V.). Paris, 1851-1852. 2 vol. in-8°. A partir de 1853, cette revue s'est fondue avec celle de M. WOLOWSKI et a pris le titre suivant : 19. Tables analytiques de la REVUE DE LÉGISLATION et de la REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION Et de jurisprudenCE, précédées des Tables de la THEMIS et de la REVUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, par MM. COIN-DELISLE et MILLION (CH.); suivies d'une liste des principaux travaux de droit et de législation contenus dans les SÉANCES ET TRAVAUX DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES, par M. VERGÉ (CH.), avec une Introduction historique, par M. LAFERRIÈRE. Paris, 1860. In-8° de LXIV-136-82 et 128 pp. 20. Revue historique du droit français et étranger, publice sous la direction de MM. LABOULAYE (ED.), membre de l'Institul, etc., DARESTE (R.), avocat à la cour de cassation, DE ROZIÈRE (E.), ancien prof. de l'école des Charles, GINOULHIAC (C.), prof. à la Faculté de droit de Toulouse. Paris, 1855-1862. 8 vol. in-8°. La publication se continue. 21. Recueil de l'Académie de législation de Toulouse. Toulouse, 1852-1863. 11 vol. in-8°. La publication se continue. 22. Bijdragen tot regtsgeleerdheid en welgeving verzameld en uitgegeven door DEN TEX (C.-A.) en VAN HALL (J.). Amsterdam, 1826-1838. 12 vol. in-8°. Recueil continué depuis 1839 sous le titre suivant : Nederlandsche Jaarboeken voor regtsgeleerdheid en welgeving, verzameld en uitgegeven door DEN TEX (C.-A) en VAN HALL (J.). Amsterdam, 1859-1850. 24 vol. in-8o de 700 à 800 pp. Le premier volume de cette série est, chaque année, consacré exclusivement, comme les anciens Bijdragen, aux dissertations et comptes rendus d'ouvrages sur la science du droit; le second volume, intitulé: Regtsgeleerd Bijblad tot de Nederlandsche jaarb., etc., contient les décisions des tribunaux des Pays-Bas, accompagnées d'observations critiques; et des dissertations sur les difficultés que soulève la nouvelle législation néerlandaise. Enfin, l'année 1851 est le point de départ d'une troisième sé Nieuwe Bijdragen voor regtsgeleerdheid en wetgeving, verzameld en uitgegeven door M. DEN TEX (C.-A.) en M. VAN HALL (J.). Amsterdam, 1851-1862. 24 vol. in-8°. Revue critique de legislation et de jurisprudence, par Chaque année est divisée en deux parties distinctes, comme l'étaient les Nederland. jaarboeken, l'une consacrée à la partie doctrinale, l'autre à la jurisprudence des cours et tribunaux des Pays-Bas. La publication se continue. (1) Ce sont les noms qui figurent sur le volume de 1862. Les fondateurs de ce recueil, MM. DEN TEX et VAN HALL, sont morts, le premier, en 1854, le second, en 1859. Depuis lors les Bijdragen sont placés sous la direction de MM. DE GEER (B.-J.-L.) et VAN BONEVAL-FAURE, qui ont pour collaborateurs les meilleurs jurisconsultes et publicistes des Pays-Bas. Cette excellente Revue présente de l'intérêt pour les jurisconsultes de tous les pays; malheureusement la langue hollandaise, trop peu cultivée à l'étranger, est un obstacle à sa propagation. Voy. des notices, sur M. DEN TEX, dans les Nieuwe Bijdragen, IV, 138 (par M. Van Hall) et dans l'Athenæum français, numéro du 27 mai 1854 (par M. Königswarter); et, sur M. VAN HALL, dans les N. Bijdrag., VIII, 451 (par M. De Geer). Voyez infra, no 25. 23. On trouve dans les Encyclopédies du droit, les plus récentes, publiées en Allemagne, en France, etc., des renseignements parfois assez détaillés sur les sources et le caractère du droit criminel chez plusieurs peuples anciens et modernes. C'est à ce titre que j'ai cru devoir les citer ici. Parmi ces ouvrages, je distinguerai particulièrement, celui de M. WARNKÖNIG (L.-A.), dans lequel la science du droit est envisagée à un point de vue réellement universel. On y rencontre, d'ailleurs, des renseignements assez étendus, et aussi précis qu'il est possible de les avoir, sur les institutions et les lois (civiles et criminelles) des peuples orientaux que je n'ai pas compris dans ma Bibliographie les Chinois (pages 112-125), les Hindous (pag. 125-144), les Mèdes, les Perses et les Égyptiens (pag. 145-150). 24. FALCK (N.). Juristische Encyclopädie, auch zum Gebrauche bei Academ. Vorlesungen. Dritte Ausg. Kiel, 1830. In-8°. 5e verbess. Ausg. Leipzig, 1851. Gr. in-8° de xu-332 pp. Cette Encyclopédie a été traduite en français, sur la 3e édition allemande, par M. PELLAT (C.-A.), sous le titre de Cours d'introduction générale à l'étude du droit, ou Encyclopédie juridique. Paris, 1842. 25. DEN TEX (C.-A.). Encyclopaedia juris. Amstelodami. 1839. In-8° de xiv-556 pp. Voy., ci-dessus, la note du no 22. 26. ROUSSEL (AD.). Encyclopédie du droit. Bruxelles, 1843. In-8° de xvi-412 pp. 27. WARNKÖNIG (L.-A.). Juristische Encyclopädie oder organische Darstellung der Rechtswissenschaft mit vorherrschender Rücksicht auf Deutschland. Erlangen, 1853. Gr. in-8° de X11-570 pp. 28. AHRENS (H.). Juristische Encyclopädie, oder organische Darstellung der Rechts-und Staatswissenschaft, auf Grundlage einer ethischen Rechtsphilosophie. Wien, 1855. Gr. in-8° de vi-806 pp. 29.WALTER (FERD.). Juristische Encyclopädie. Bonn, 1856. Gr. in-8° de xvi-399 pp. 30. ESCHBACH. Introduction générale à l'étude du droit, contenant outre l'encyclopédie juridique : 1o un Traité élémenlaire de droit international; 2o des Institutiones literariæ de droit ancien et moderne, et 30 un résumé des législations égyptienne, hébraïque, hellénique et hindoue. Paris, 1856. In-8° de XXIV-616 pp. LIVRE PREMIER. DROIT CRIMINEL DES PEUPLES ANCIENS. 31. La source principale et immédiate du droit mosaïque est la Bible, qui est à la fois, et le livre de la religion et le livre de la loi. Principalement la première partic, appelée : Livre de Moise ou la Loi. Elle comprend cinq rubriques: Genèse, Exode, Levitique, Nombres et Deuteronome, qui forment ensemble le Pentateuque. Les lois écrites dans le livre de Moïse trouvaient leur complément dans les traditions qui s'étaient transmises oralement de Moise à ses successeurs immédiats et de ceux-ci au grand Sanhedrin et aux Rabbins. Ces traditions et les commentaires écrits par les docteurs hébreux, sur le Pentateuque, forment le livre appelé Mischna, c'est-à-dire loi orale ou répétée. La Mischna a été rédigée par écrit, vers l'an 220 avant J.-C., par le Dr JEHUDA HAKADOSCH de l'école de Tibériade; elle comprend six sections, dont la quatrième est consacrée aux obligations et au droit pénal. La Mischna devint elle-même l'objet de commentaires et de gloses appelés Ghemara (1). Ces gloses provenaient de deux écoles différentes et donnèrent naissance à deux compilations distinctes, l'une, faite à Jérusalem, vers la fin du iye siècle; l'autre, à Sura, près de Babylone, vers l'an 520. La réunion de l'une ou l'autre de ces gloses à la Mischna, forme le Talmud, c'est-à-dire le livre de la doctrine. On l'appelle Talmud de Jérusalem on Talmud de Babylone, selon que la Mischna y est accompagnée de la glose écrite à Jérusalem ou à Sura. Le dernier a le plus d'autorité. Le Talmud est la seconde source du droit judaïque; il est encore aujourd'hui la loi religieuse, et, dans quelques pays, aussi la loi civile des juifs.. commune. Il a été fait sur les sources, qui sont toujours citées. Voici les nations dont M. PASTORET décrit les institutions et les lois, et même, jusqu'à un certain point, l'histoire : Tom. I, législation des Assyriens, des Babyloniens et des Syriens; tome II, législation des Égyptiens; tomes III et IV, législation des Hébreux; tomes V à IX, législation des Grecs; le tome IX comprend aussi la législation des peuples de l'Asie Mineure et celle des Perses; tome X, législation des Carthaginois, des Marseillais et des peuples de la Grande-Grèce; tom. XI, enfin, législation des Siciliens et des Étrusques. « Je termine ici, dit M. de Pastoret, la première partie de mon ouvrage. Au moment où apparaît la législation romaine, une ère nouvelle s'ouvre dans la société civile et politique. Ici je m'arrête. » C.-E.-J.-P. comte puis marquis de PASTORET, né à Marseille, le 25 octobre 1756, mort à Paris, le 28 septembre 1840, fut membre de l'assemblée constituante de 1789, du conseil des Cinq-Cents et, sous la Restauration, de la chambre des pairs. Avant le grand ouvrage que je viens de citer, il avait publié les trois ouvrages suivants qui lui ouvrirent les portes de l'Académie des inscriptions : Quelle a été l'influence des lois maritimes des Rhodiens sur la marine des Grecs et des Romains? Paris, 1784. In-8°. -Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme sectaires, législateurs et moralistes, etc. Paris, 1787. In-8°. Moyse considéré comme législateur et comme moraliste. Paris, 1788. — M. de Pastoret est, de plus, auteur d'un livre intitulé : Des lois pénales, que j'aurai à citer dans le second livre de cette bibliographie. - 33. DU BOYS (ALB.). Histoire du droit criminel des peuples anciens depuis la formation des sociétés jusqu'à l'établissement du christianisme. Paris, 1845. In-8o de 718 pp. Les pag. 40-106 sont consacrées à la législation des juifs. Le plus célèbre commentateur moderne du Talmud, est mort en 1205, qui écrivit en arabe. Mais son commentaire, trop philosophique aux yeux de ses coreligionnaires, a joui de peu de crédit. Voy. BENISCH (A.), Two Lectures on the Life and Writings of Maimonides, ete. London, 1847. In-8°. On doit encore ranger parmi les sources indirectes du droit mosaïque, la Lex Dei sive Mosaïcarum et Romanarum legum collatio, citée plus bas, sous le no 78. Voy. encore, sur les sources du droit mosaïco-juif, les Encyclopédies (ci-dessus, nos 25, 27 et 30) de DEN TEX, pag. 298-309; WARNKÖNIG, pag. 156-161, et ESCHBACH, p. 468 à 510. 34. MICHAELIS (J.-D.). Mosaïsches Recht. Francf., 1770-1775. 6 vol. in-8o, 2o Ausg., 1774 sq. 3e verm. Ausg. Ibid., 1793. 6 vol. pet. in-8°. Le droit criminel forme la matière des tomes V et VI. L'ouvrage de Michaelis n'embrasse que la source ancienne du droit mosaïque, le Pentateuque. Il ne s'occupe pas du Talmud. Il n'en est pas de même de l'ouvrage suivant qui traite des sources anciennes et modernes. 35. SAALSCHÜTZ (J.-L.). Das Mosaische Recht, mit Berück 32. Histoire de la législation, par le marquis de PASTORET. sichtigung des späteren Jüdischen. Berlin, 1846. 2 vol. in-8o. Paris, 1817-1837. 11 vol. in-8°. 2e verb. u. verm. Ausg, sous le titre : Das M. R., nebst den Ouvrage très-remarquable, qui dénote une érudition peu vervollständigenden Thalmudisch Rabbinischen Bestimmungen. (1) Il n'est pas sans intérêt de rappeler ici la défense faite par JUSTINIES (dans la novelle 146), de lire ces gloses dans les synagogues.] Berlin, 1853. Gr. in-8o de xxxiv-880 pp. C'est, suivant les critiques allemands, l'ouvrage le plus imPortant et le plus complet sur la législation juive. 40. Nous ne possédons aucune source juridique du droit de la Grèce ancienne. C'est dans les auteurs classiques que nous puisons les renseignements, d'ailleurs fort incomplets, que nous avons sur les lois de ce pays. Ce sont, pour les temps héroïques, principalement HOMÈRE, HÉSIODE et les poëtes tragiques [Voy. PLATNER (E.), Notiones juris et justiciæ ex Homeri et Hesiodi carminib, explic. Marburg, 1819]; pour les temps moins reculés, les orateurs, principalement DÉMOSTHÈNES; les historiens et les philosophes. Quant à la valeur juridique du Traité des lois de PLATON, voy. HERRMANN (C.-F.), Disput. de vestigiis institutorum veterum, imprimis Alticorum, per Platonis de legibus libros indagandis. Marburg, 1846. In-4o. L'histoire a consacré le nom de plusieurs législa'eurs de la Grèce, qui ont une renommée universelle. MINOS donne des lois à la colonie dorienne de l'ile de Crète; LYCURGUE (vers 884 av. J.-C.), à Sparte; ZALEUCUS et CHARONDAS, à la Grande 46. HERMANN (K.-FR.). Lehrbuch der griechischen Staatsalterthümer, aus dem Standpunkte der Geschichte entworfen. Heid., 1831; 2e Auf., 1836; 3te mehrfach veränd. u. vermehrte Auf. Heidelb., 1841. gr. in-8o. — 4e völlig umgcarb. Aufl. Heidelb., 1855. Gr. in-8°. 47. SCHÖMANN (G.-F.). Antiquitates Juris publici græci. Gryfswald, 1838. Voy. particulièrement, pag. 364-447. 48. SCHÖMANN (G.-F.). Griechische Alterthümer. Berlin, 1855-1859. 2 vol. pet. in-8°. 49. DE PAUW (C.). Recherches philosophiques sur les Grecs. Berlin, 1788. 2 vol. in-8°. 50. BARTHÉLEMY (J.-J.). Voyage du jeune Anacharsis, etc. Paris, 1788. 7 vol. in-8° et plusieurs fois réimprimé. Solon; et dans le Voyage, les chapit. XIV à XIX; XLIII à XLVI et LXXIII. 51. Levesque (P.-F.). Études de l'histoire ancienne et de celle de la Grèce; de la constitution de la république d'Athènes et de celle de Lacédémone; de la législation, des tribunaux, etc., chez les Atheniens, etc. Paris, 1811. 5 vol. in-8°. Grèce et à la Sicile (660 av. J.-C.); DRACON [voy. FUCHS (C.-H.); Disputatio de Dracone legumlatore Attico. Götting., 1849. In-40], SOLON [Voy. PRANTL (CAR.). De Solonis legibus. Monachii, 1841. In-8°] et CLISTHÈNES, à Athènes (624, 564 et 510 av. J.-C.); CLÉOBULE, à la ville de Lindos dans l'ile de Rhodes, el DEMONAX, à Cyrène. Il est probable que ces législateurs se sont bornés à régler le droit introduit depuis longtemps par la coutume; pent-être aussi étaient-ils simplement des promoteurs de rẻformes qui n'ont été réalisées que partiellement. Ce que nous connaissons des lois que l'histoire leur attribue, se rapporte principalement à l'organisation de la cité et au droit crimine', mais cela est trop vague pour avoir une importance scientifique│tion morale et religieuse des Grecs, depuis le retour des Héraclisérieuse. La législation criminelle de l'Attique seule doit fixer l'attention du jurisconsulte, parce qu'il y rencontre les deux grands principes de la procédure criminelle moderne : la participation des citoyens aux jugements et la publicité des débats; c'est, d'ailleurs aussi, la législation sur laquelle nous possédons 52. VAN LIMBURG-BROUWER (P.). Histoire de la civilisa des jusqu'à la domination romaine. Groningue, 1837. 3 vol. in-8°. 53. LERMINIER (E.). Histoire des législateurs et des constitutions de la Grèce antique. Paris, 1852. 2 vol. in-8°. 59. PLATNER (E.). Beiträge zur Kenntniss des Allischen Rechts. Marburg, 1820. In-8° de xxxи-239 pp. GO. LE MÊME. Der Process und die Klagen bei den Allikern. Darmstadt, 1824. 2 vol. in-8°. 61. MEIER (M.-H.-E.) und SCHÖMANN (G.-F.). Der Altische Process; vier Bücher. Halle, 1824. Mémoire couronné par l'Académie de Berlin. 62. HEFFTER (A.-W.). Die Athenaïsche Gerichtsverfassung. Ein Beitrag zur Geschichte des Rechts, insbesondere zur Entwickelung der Idee der Geschwornengerichte in aller Zeit. Köln. 1822. la-8o de x11-497 pp. 63. OTTO (C.-E.). De Atheniensium actionibus forensibus publicis liber singularis. Dorpati, 1852. Gr. in-4o. Voyez, sur cette dissertation, la Revue critique de législation, etc., tome VI (1855), p. 467. 64. CAUVET (J.). De l'organisation judiciaire chez les AthéRiens. Dans la Revue de législation et de jurisprudence de Wolowski [rupra, no 17). 1844. 69. MEIER (M.-H.-E.). Historiæ juris atlici de bonis damnatorum et fiscalium debitorum libri duo. Berol., 1819. In 8o. 70. HERMANN (C.-F.). Symbolæ ad doctrinam juris attici de injuriarum actionibus. Götting., 1847. In-4°. 71. HÉLIE (F.). Traité de l'instruction criminelle, etc. Paris, 1845. Voy. le tome I, pag. 16-31. CHAPITRE III. DROIT CRIMINEL DES ROMAINS. 1. Sources juridiques. 1. Période des Rois, et République. 72. DIRKSEN (H.-E.). Uebersicht der bisherigen Versuche zur Kritik und Herstellung des Textes der Ueberbleibsel von den Gesetzen der Römischen Könige. Dans les Versuche zur Kritik und Auslegung der Quellen des Römis. Rechts (Leipzig, 1823. In-8°) de l'auteur. Nous ne possédons aucune source juridique appartenant à la période des Rois de Rome. Les prétendues lois Royales (Leges Regiæ. L. 2, § 2, D., de Orig. juris) dont M. DIRKSEN a cherché à rétablir le texte au moyen des fragments que nous ont conservés les auteurs classiques, n'étaient probablement que des coutumes et non des actes législatifs des Rois. Voy. encore, sur ces lois, les observations très-judicieuses de M. REIN, dans l'ouvrage cité plus bas, sous le no 112 (pag. 44 sq.). 73. DIRKSEN (H.-E.). Uebersicht der bisherigen Versuche zur Kritik und Herstellung des Textes' der XII Tafelfragmente. Leipzig, 1824. In-8°. C'est le meilleur travail qui ait été fait sur la Loi des XII tables. 74. Senatusconsulti de Bacchanalibus, seu æneœ tabulæ musei Cæs. Vindobonensis explicatio, auctore MATTH. ÆGYPTIO. Neapoli, 1729. In-fol. Ce senatus-consulte, destiné à réprimer certains attentats contre la religion et les mœurs, est de l'an 568 de Rome. La table d'airain sur laquelle il est gravé a été déterrée en Calabre, en 1640. Elle est aujourd'hui au Musée de Vienne. |