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AU

RECUEIL

DES PRINCIPAUX

TRAITÉS

d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité,
de Commerce, de Limites, d'Échange etc.

DE

CONCLUS PAR LES PUISSANCES

L'EUROPE

TANT ENTRE ELLES

QU'AVEC LES PUISSANCES ET ETATS

DANS D'AUTRES PARTIES DU MONDE

depuis 1761 jusqu'à présent

PRÉCÉDÉ

DE

A Dainese

TRAITÉS DU XVIIIEME SIÈCLE

antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas

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GEORGE FREDERIC DE MARTENS
Conseiller de Cour de S. M. Britannique l'Electeur de Bronswic Lunebourg,
Professeur ordinaire en droit de la Nature et des Gens, et Assesseur
de la Faculté des droits en l'université de Gottingue.

ΤΟΜΕ Ι.

À GOTTINGUE, 1802.
CHEZ HENRI DIËTEŘÍCH.

JX

142

M37

V2

ETLA

:

Préface.

Les supplémens dont je donne ici le second volume embrassent l'espace de tems dépuis 1701 jusqu'à la paix d'Amiens du 27 Mars 1802. En rendant comptedes pièces que les deux volumes renferment je distinguerai quatre époques particulières; la première depuis 1701 jusqu'à l'an 1738 où finit le corps diplomatique, la feconde depuis 1739 jusqu'en 1761 où commence mon recueil des traités, la troisième depuis 1761 jusqu'à la paix de Luneville avec laquelle mon recueil termine, et la quatrième qui renferme la continuation de celui-ci jusqu'à la paix d'Amiens.

Pour la première époque j'offre 55 N'os qui, manquent dans le Corps diplomatique, ou y ont été moins complettement donnés. Il y en a desquels on peut être surpris de ne pas les y trouver, tel que le fameux Methuen treaty de 1703, les traités de la Hollande avec les états barbaresques de 1712. 1713 et quelques actes qui ont trait à la quadruple alliance de 1718. D'autres, ou n'ont pas encore été in primés du tout, ou ne l'ont été qu'à une époque postérieure à la redaction du corps di- plomatique. De ce dernier genre sont entre autres les traités que j'ai puisés dans la continuation du grand recueil espagnol des traités qui n'a parue qu'en 1796 et 1800 et dans le recueil portugais de CAETANO DE SOUZA; ouvrages l'un et l'autre fort rares en Allemagne, et qui me font parvenus trop tard pour avoir pu inférer tous ces documens dans le lieu où il aurait convenu d'après l'ordre chronologique.

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2

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logique. Plusieurs autres ont été copiés des recueils particuliers publiés en Angleterre, en Suède, en Hollande etc. mais en y ajoutant des traductions françaises. Quand je n'ai eu que ma traduction privée à offrir j'ai cru devoir placer à côté de cellesci le texte de l'original.

A

La plupart de ces traités sont importans et quelques uns même indispensablement necessaires à l'intelligence des affaires postèrieurement survenues, tel p. e. que les traités de 1715. 1716 entre l'Angleterre et l'Espagne celui de 1716 entre l'Angleterre et la Hollande etc.; d'autres, quoique d'une importance secondaire, semblaient cependant meriter d'être recueillis à l'usage de ceux qui entrent dans l'étude des détails des relations particulières entre les Puissances et états de l'Europe.

2) Pour la seconde époque depuis 1739 jusqu'en 1761, qui fait partie de celle qu' embrasse le recueil de Mr. WENCK, j'offre ici 26 traités et plusieurs autres documens, la plupart en entier, quelques uns par extrait, tel que l'alliance de la France de 1740 avec les Grifons, la convention de 1744 entre la France et l'Angleterre, la convention entre le Danemarç et le Pr. royal de Suède de 1749 et le traité de 1753 entre le Danemarc et Maroc. Plusieurs de ces traités ou n'ont pas encore été imprimés tel que les traités entre la France et la Suède de 1735 et 1747 ou ne l'ont été que séparement, et souvent le hazard seul peut procurer ces feuilles volantes, qui d'ordinaire ne se vendent point chés les libraires. Tels sont la convention entre la France et le Duc de Wirtemberg de 1743, les traités de paix et de commerce de l'Autriche avec Alger, avec Tunis de 1748 avec Tripoli de 1749, le traité de limites entre l'Espagne et le Portugal que j'ai longtems vainement cherché, (et auquel je me suis permis d'ajouter jouter les traités de Tordesillas de 1494 et celui de Saragolle de 1529, qui ne se trouvaient que dans des ouvrages fort rares ;) le traité entre la ville de Hambourg et Alger de 1751, le concordat entre l'Espagne et le S. Siège de 1753, le traité de 1754 entre l'Autriche et la rép. de Venise, et les traités entre la Lombardie autrichienne et le Pape de 1757. D'autres, quoiqu' inférés déja dans des ouvrages imprimés ont pu aisement échapper aux recherches de Mr. Wenck tel que le traité entre l'Empereur et la Porte de 1747 qui perpétue la paix de Belgrade, la convention entre la France et le Danemarc de 1749, l'ampliation du traité de 1757 entre les P. U. d. Pays - bas et Algèr, de 1760, et plusieurs actes et traités de la France, de l'Angleterre, de la Hollande avec differens princes Indiens; quelques uns de ces derniers sont plutôt des objets de curiosité que d'utilité. Pour affimiler ces supplémens au plan que j'ai suivi dans mon recueil depuis 1761 j'aurais du inférer aussi les principales loix relatives au commerce neutre en tems de guerre; mais le recueil que j'en ai fait est trop ample pour pouvoir entrer dans le present 2d volume; d'ailleurs pour le rendre utile j'aurais du remonter au moins jusqu'au milieu du 17cme fiecle; j'en reserve donc la publication à une autre occafion.

Au reste je me rapporte quant à ces deux époques depuis 1701 jusqu'en 1761 à ce qui a déja été dit dans le discours préliminaire au premier volume p. LXXIII; mais plus il existe encore de traités importans qui manquent dans ces supplémens, ainsi que dans d'autres recueils, plus j'éprouve de satisfaction de pouvoir ajouter que le celebre C. Koch & Strasbourg, naguères élu membre du tribnnat, va donner un choix de traités importans conclus depuis la paix de Westphalie et non encore publiés.

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