ESPRIT

DU CODE NAPOLÉON,

TIRE

DE LA DISCUSSION.

TOME CINQUIÈME,

CONTENANT

Le Titre De la Paternité et de la Filiation;

Celui De l'Adoption ;

Celui De la Puissance paternelle.

Cet Ouvrage se trouve, A PARIS,

Au Bureau de la Législation et de la Jurisprudence françoises, rue de Bouloy, n.o 10;

Et chez CLAMENT frères, Libraires, aux Archives du Droit françois, rue de l'Échelle, n.o 3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON;

TIRÉ

DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée du
Projet de Code civil, des Observations des Tri-
bunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état,
des Observations du Tribunat, des Exposés de
motifs, des Rapports et Discours, etc, etc.;

DÉDIÉ A S. M. L'EMPEREUR ET ROI,

PAR J. G. LOCRÉ,

Secrétaire général du Conseil d'état, Membre de la
Légion d'honneur.