Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République française, 1792 jusqu' à 1802, par Portiez, Partie 11802 |
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Page xxv
... Armée du nord , c'est parce que , chargé d'une mission importante près de cette ar- mée , lors de l'invasion de la ... militaires . duit , sous la forme de procès - verbaux , XXV.
... Armée du nord , c'est parce que , chargé d'une mission importante près de cette ar- mée , lors de l'invasion de la ... militaires . duit , sous la forme de procès - verbaux , XXV.
Page 166
... armées du Nord , Meuse et Ardennes ; tant de motifs réunis déterminèrent la Prusse , comme l'on devait s'y attendre , à abandonner la coalition , et à traiter particulièrement avec la France . RAPPORT du Cen . Rewbell , au nom du comité ...
... armées du Nord , Meuse et Ardennes ; tant de motifs réunis déterminèrent la Prusse , comme l'on devait s'y attendre , à abandonner la coalition , et à traiter particulièrement avec la France . RAPPORT du Cen . Rewbell , au nom du comité ...
Page 223
... force le duc d'Yorck à lever le siège de Dunkerque , et de Bergues , et à fuir avec 40,000 , tant Anglais qu'Hessois . Les Autrichiens con- tinuent d'occuper leurs ... armées du Nord et de Sambre et Meuse , préparèrent , sans ( 223 )
... force le duc d'Yorck à lever le siège de Dunkerque , et de Bergues , et à fuir avec 40,000 , tant Anglais qu'Hessois . Les Autrichiens con- tinuent d'occuper leurs ... armées du Nord et de Sambre et Meuse , préparèrent , sans ( 223 )
Page 224
... armées des coalisés , la Flandre et la Belgique . Mais la prise de la Hollande étant due principalement à l'ar- mée du Nord , je placerai ici un précis suc- cint des opérations de cette armée , me ré- servant de parler , dans un autre ...
... armées des coalisés , la Flandre et la Belgique . Mais la prise de la Hollande étant due principalement à l'ar- mée du Nord , je placerai ici un précis suc- cint des opérations de cette armée , me ré- servant de parler , dans un autre ...
Page 225
... armée du Nord , l'armée de Sambre et Meuse poursuivait les ennemis , toujours fuyans devant elle de- puis la bataille de la Roër ; disputait à l'armée ( * ) 2 Fructidor an III . de la Moselle la prise de Coblentz , et allait 15 ( 225 )
... armée du Nord , l'armée de Sambre et Meuse poursuivait les ennemis , toujours fuyans devant elle de- puis la bataille de la Roër ; disputait à l'armée ( * ) 2 Fructidor an III . de la Moselle la prise de Coblentz , et allait 15 ( 225 )
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 411 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Page 416 - Aucune bulle, bref, rescrit, décret, mandat, provision, signature servant de provision, ni autres expéditions de la Cour de Rome, même ne concernant que les particuliers, ne pourront être reçus, publiés, imprimés, ni autrement mis à exécution, sans l'autorisation du Gouvernement.
Page 416 - Les décrets des synodes étrangers, même ceux des conciles généraux, ne pourront être publiés en France, avant que le gouvernement en ait examiné la forme, leur conformité avec les lois, droits et franchises de la République française, et tout ce qui, dans leur publication, pourrait altérer ou intéresser la tranquillité publique.
Page 349 - Murcia, de Jaén, de los Algarves, de Algecira, de Gibraltar, de las Islas de Canaria, de las Indias Orientales y Occidentales, islas y tierra firme del Mar Océano, archiduque de Austria, duque de Borgoña, de Brabante y de Milán, conde de Abspurg, de Flandes, Tirol y Barcelona, señor de Vizcaya y de Molina, etc.
Page 422 - ... francs, s'il n'a atteint l'âge de vingt-cinq ans, et s'il ne réunit les qualités requises par les canons reçus en France. Les évêques ne feront aucune ordination avant que le nombre des personnes à ordonner ait, été soumis au gouvernement, et par lui agréé.
Page 430 - Les édifices anciennement destinés au culte catholique, actuellement dans les mains de la nation, à raison d'un édifice par cure et par succursale, seront mis à la disposition des évêques par arrêtés du préfet du département.
Page 420 - Le prêtre nommé par le premier consul fera les diligences pour rapporter l'institution du pape. Il ne pourra exercer aucune fonction avant que la bulle portant son institution ait reçu l'attache du gouvernement , et qu'il ait prêté en personne le serment prescrit par la convention passée entre le gouvernement français et le saintsiége.
Page 411 - En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ART. 1".
Page 414 - Le gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent, s'ils le veulent, faire, en faveur des églises, des fondations.
Page 443 - Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le premier consul : les deux autres seront choisis par le consistoire général.