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quer la réunion du conseil de famille pour délibérer sur les motifs de la réduction.

779. Quelques auteurs pensent que le juge de paix, protecteur né des mineurs, a aussi le droit de convoquer cette réunion pour délibérer sur cet objet. Cependant, d'après la règle que nous avons établie au no 749, le juge de paix n'ayant aucun caractère légal pour convoquer d'office le conseil de famille, à l'effet de délibérer sur l'émancipation du mineur, il n'en a pas non plus pour le convoquer d'office sur la révocation de l'émancipation.

780. L'auteur des Conseils de famille, M. Bousquet, dit que le procureur du roi peut aussi user de cette faculté et pour justifier sa proposition, il ajoute Il faudrait bien venir au secours du mineur qui voudrait_se ruiner. Nous ne sommes point touchés de cette considération. Le ministère public exerce ses fonctions par voie de réquisition, et non par voie d'action; il ne peut même pas poursuivre d'office la convocation d'un conseil de famille. Telle est la jurisprudence de la Cour de cassation. V., sur le Ministère public, le chap. 53.

781. Le délai pour interjeter appel des jugemens court contre les mineurs émancipés de la même manière qu'il court contre les majeurs, c'est-à-dire du jour de la signification faite à leur personne et à la personne de leurs curateurs, et au domicile de chacun d'eux. Cette proposition est la conséquence de la disposition de l'article 444 du Code de procédure, portant que les délais d'appel «ne courront contre le mineur non émancipé que du jour où le jugement aura été signifié, tant au tuteur qu'au subrogé-tuteur, encore que ce dernier n'ait pas été en cause.» V., sur l'Appel, le chap. 58.

SV. De la Rupture de l'Émancipation

et de ses effets.

782. La loi est généreuse dans l'émancipation du mineur : elle lui donne le pouvoir d'administrer ses biens, de

jouir de ses revenus; de faire enfin, avant la maturité de l'âge, une multitude d'actes importans dans l'exercice des droits civils. Mais, pour conserver le bénéfice de ses bienfaits, il faut qu'il justifie, par sa bonne conduite et par une bonne administration, qu'il mérite la continuation de la confiance dont il est environné.

La loi l'avertit que l'inconduite, le désordre, une mauvaise administra tion, donnent lieu à la rupture de l'émancipation. « Tout mineur émancipé, disent les articles 485 et 486, dont les engagemens auraient été réduits, en vertu de l'art. 484, pourra être privé du bénéfice de l'émancipation, laquelle lui sera retirée en suivant les mêmes formes que celles qui auront eu lieu pour la lui conférer. Dès le jour où l'émancipation aura été révoquée, le mineur rentrera en tutelle, et y restera jusqu'à sa majorité accomplie. »

Si l'obligation réduite est le résultat de la surprise, dans laquelle tout ma jeur expérimenté serait lui-même tombé par les manoeuvres du créancier, il serait peut-être trop rigoureux de le faire rentrer en tutelle, surtout si le mineur justifie qu'il est sur les voies d'une bonne conduite et d'une bonne administration. Mais, sur ce point, l'unique règle à suivre est celle qu'exige l'intérêt du mineur. Ses juges sont ses parens, ses parens sont ses amis, et ses amis sont ses meilleurs juges. Près de lui et de ses actions, ils sont plus à portée de connaître sa situation morale que les tribunaux. Leur décision à cet égard est définitive, sans appel ni re

cours en cassation.

Ainsi, d'après la disposition de cet article, les père et mère qui ont émancipé leur enfant peuvent lui retirer le bénéfice de l'émancipation de la même manière qu'ils la lui avaient conférée ; et le conseil de famille, avec la décla

ration du juge de paix, peut aussi,

dans les mêmes formes que celle par laquelle le mineur, resté sans père ni mère, avait été émancipé, le faire rentrer dans les liens de la tutelle. Un seul

parent, le curateur, l'une ou l'autre de ces deux personnes, a le droit de provoquer la réunion du conseil de famille, pour délibérer sur la rupture de l'émancipation.

783. Le mineur rentré en tutelle se trouve dans l'état où il était avant son

10 Des effets en général de l'émancipation par mariage.

2o De la puissance du mari mineur à l'égard des biens et actions de sa femme mineure ou majeure.

30 De l'autorité du mari majeur à l'égard` des biens et actions de sa femme mineure.

cipation par mariage.

émancipation. Il y reste jusqu'à sa majo- Ier Des Effets en général de l'Émanrité accomplie (486). Le tuteur qu'il avait auparavant reprend son autorité sur lui. si la tutelle est légale. Mais, si la tutelle est dative ou testamentaire, le conseil de famille doit lui en nommer un autre, parce que l'émancipation avait irrévocablement dégagé le premier, à l'exception du tuteur légal, qui reprend, de plein droit, l'autorité de la tutelle légale.

Cependant, en perdant le bénéfice de l'émancipation, il ne perd pas celui qui est résulté de la cessation de l'usufruit légal de ses père et mère; seulement il cesse d'en disposer: il rentre en tutelle, mais ses père et mère ne rentrent point dans le bénéfice légal dont ils l'ont affranchi par l'émancipation. Jus semel extinctum non potest reviviscere. L'acte qui le remet dans les liens de la tutelle a singulièrement pour objet de le protéger, et non de le punir.

784. Dès la rupture de l'émancipation, le tuteur doit aussitôt faire faire l'inventaire, afin de constater d'une manière régulière l'état des biens du mineur, à l'époque de la cessation de son administration; et, s'il avait lieu de craindre quelques soustractions dans le cours de l'inventaire, il pourrait faire apposer les scellés comme à l'entrée de toute tutelle. Enfin on suit dans cette occurrence, pour l'apposition des scel. lés, l'inventaire et la levée des scellés, toutes les règles établies au titre de la Minorité et de la Tutelle, ce qui comprend l'obligation de faire l'inventaire et la levée des scellés en présence du subrogé-tuteur.

SECTION II.

Émancipation par mariage.

Dans cette section nous traiterons successivement,

785. L'émancipation par mariage est une véritable émancipation légale, car la considération du mariage est si grande, que les mineurs des deux sexes sont émancipés, de plein droit, du jour même de la célébration de ce grand

acte.

Le mineur, habile à contracter mariage, est capable, avec le consentement et l'assistance de ceux dont le consentement est requis pour la validité de son mariage, de toutes les conventions dont ce contrat est succeptible, et non seulement ses conventions sont valables, mais par ce contrat il peut donner à l'autre époux, soit par donation simple, soit par donation réciproque, tout ce que la loi permet à l'époux majeur de donner à l'autre conjoint. C. civ., 1095 et 1398. Ce droit du mineur de faire des donations par son contrat de mariage est une exception à la maxime: habilis ad nuptias, habilis ad matrimonii consequentias.

Nous ne connaissons que deux exceptions à cette règle générale. La première résulte de l'article 2140 du Code civil. En effet, les mineurs ne peuvent pas comme les majeurs convenir, dans leur contrat de mariage, qu'il ne sera pris d'inscription que sur un ou certains immeubles du mari pour sûreté de la dot de la femme, de ses reprises et conventions matrimoniales, et qu'ainsi ses autres immeubles seront affranchis de l'hypothèque légale ; cette faculté, suivant la disposition et la contexture de cet article, n'appartient qu'aux époux majeurs. La seconde est relative au régime dotal. L'article 1557, qui permet la vente de l'immeuble dotal lorsque l'aliénation a été permise par le contrat

de mariage, ne s'applique point au cas où la femme est mineure, bien qu'elle eût été autorisée par ceux dont le consen tement était nécessaire à son mariage. 786. La prééminence que le mariage donne au mineur sur son incapacité est si importante, qu'il n'est pas restituable contre les conventions portées dans son contrat de mariage, quand elles ont été faites avec l'assistance et le consentement de ceux dont le consentement est requis pour la validité de son mariage. (Art. 1309 et 1398.) V. le chapitre 35, dans lequel nous avons développé cette proposition, pour démontrer que les mineurs peuvent, par contrat de mariage, faire toutes les stipulations dont ce contrat est susceptible, et dont les majeurs sont euxmêmes capables.

787. Emancipé par le mariage, le mineur cesse, comme par l'émancipation déclarée, d'être sous la puissance paternelle du jour de la célébration. Il succède à l'autorité que ses père et mère avaient sur lui; car il excerce cette magistrature des familles sur les enfans nés de son mariage dans toute l'étendue de ses prérogatives, de la même manière que s'il était majeur: tellement qu'il devient lui-même le tuteur légal de ses enfans.

788. Les règles de la curatelle dans l'émancipation par mariage sont absolument les mêmes que dans l'émancipation déclarée: les fonctions du tuteur cessant le jour même de la célébration, un curateur le remplace pour assister le mineur et l'autoriser dans tous les cas prévus par la loi.

789. Mais il y a cette différence entre l'émancipation déclarée et l'émancipation par mariage. Par l'émancipation déclarée, si le mineur se trouve dans le cas prévu par l'article 485, il peut être privé du bénéfice de l'émancipation et replacé dans son état d'incapacité; et dans le mariage on ne peut, suivant l'article 484, que réduire ses engagemens en cas d'excès; mais, dans aucun cas, on ne peut lui retirer le bénéfice de son émancipation conjugale, parce

que, dans cet état, il tient cette capacité du mariage, dont le privilége est indépendant de la volonté de l'homme.

790. Cependant quelques auteurs pensent que l'émancipation acquise par le mariage peut être révoquée de la même manière que l'émancipation déclarée par le fait de l'homme (1).

Ainsi, dans ce système, on sacrifie la prééminence du mariage à l'intérêt pécuniaire; de la simple administration du mineur, d'un chef de famille, on en fait un enfant marié, un mari dépouillé de la puissance paternelle, de l'autorité maritale, enfin de toutes les prérogatives que la loi du mariage a attachées à sa personne le jour même de la célébration.

Que si, dans cette hypothèse, on propose que le mari mineur rentré en tutelle et replacé lui-même sous la puissance de son père, pourra néanmoins conserver et la puissance paternelle et la tutelle légale des enfans nés de son mariage, ainsi que l'autorité maritale; dès lors il tombe dans les incohérences de la situation d'un mari qui exerce et les prérogatives d'une puissance sous laquelle il est lui-même et les attri butions d'une tutelle légale, dans laquelle il est encore. En effet, n'est-il pas absurde de proposer qu'un tel mineur marié, qui est dans les liens de la puissance paternelle, et qui ne peut lui-même administrer sa personne et ses biens, pourra cependant administrer la personne et les biens de ses enfans, et les biens de sa femme; que, dans cet état d'incapacité absolue, celle-ci, majeure ou mineure, lui devra obéissance, qu'elle sera tenue d'habiter avec lui, et de le suivre partout où il jugera à propos de résider? Et non seulement telles seraient les incohérences de ce système, mais un tel mari recevrait de la main de son tuteur, sa nourriture et son entretien, la nourriture et l'entretien de ses enfans et de sa femme, choses auxquelles il doit lui-même pourvoir....!

(1) M. Locré, t. 5, p. 293.

Dans une autre hypothèse, dans celle où le mari mineur rentré en tutelle a perdu jusqu'à sa majorité les droits de la puissance paternelle et de la tutelle légale sur ses enfans, et l'autorité maritale sur sa femme, on le met dans une situation non moins incohérente avec la qualité de mari. Car si, dans cette dernière hypothèse, on suppose qu'il est dépourvu de la capacité d'un chef de famille, d'un mari, et même d'un simple mineur émancipé, il est par conséquent dans un état d'incapacité absolue; ses enfans ont un père légitime, mais ils n'ont point en lui-même un tuteur légal, et sa femme, majeure ou mineure, a un mari, mais un mari sans autorité. Dans cette situation, quelle sera donc celle de ses enfans et de leur mère ?

En rentrant dans les liens de la tu. telle, si sa femme est mineure, rentrera-t-elle aussi en tutelle, et donnerat-on en outre un tuteur ad hoc à leurs enfans, ou bien, pour accumuler un plus grand nombre d'erreurs, donnerat-on au tuteur du mari le pouvoir suprême d'administrer seul, sans concurrence, sa personne et ses biens, la personne et les biens de sa femme, et la personne et les biens de leurs enfans? L'objection nous paraît si étrange, qu'elle doit rester sans réponse.

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Rentrons donc dans la voie des règles et des principes de la saine raison et disons, avec tous les auteurs qui ont écrit sur l'autorité des lois, que l'homme ne peut détruire ce que la loi du mariage a créé dans la personne des époux. La capacité acquise par l'acte le plus important de la vie civile est irré vocable. On ne peut en suspendre l'exercice que dans les cas prévus par la loi, dans l'interdiction pour cause de démence ou pour toute autre cause. Voilà le remède. On sait que dans les choses délicates, c'est beaucoup faire que de les conserver avec quelques pertes, sans les détruire.

La cour de Grenoble, par son arrêt du 6 juin 1817, avait jugé cette question dans le sens des auteurs qui pensent

que la révocation de l'émancipation par mariage est sujette à révocation, comme l'émancipation déférée. Dans cette question, la cause était favorable à ce système, car il s'agissait d'une jeune veuve de quatorze ans et deux mois qu'on voulait faire rentrer dans les liens de la puissance paternelle et de l'autorité de la tutelle légale. Mais ce système fut rejeté par la Cour de cassation, dont l'arrêt porte entre autres motifs : « Considérant qu'aux termes de l'article 476, le mineur est émancipé de plein droit par le mariage; que cet article, le seul qui prononce sur l'émancipation par mariage, la confère sans condition, ni terme, ni réserve, et par conséquent d'une manière absolue et irrévocable, qu'ainsi elle est acquise au mineur qui se marie, soit qu'il ait l'âge fixé par la loi pour former cette union(quinze ans), soit que, plus jeune, il la contracte avec dispense du gouvernement; qu'elle lui est acquise, non seulement pendant la durée du mariage, mais même après la dissolution, quoique alors il soit encore en minorité; d'où il suit qu'en jugeant que la demoiselle Dusserre avait cessé d'être émancipée en devenant veuve, et que par suite elle était alors rentrée de plein droit sous la tutelle de son père, l'arrêt attaqué a violé l'article 476 du Code civil.

» Considérant que les articles 477. 485 et 486, cités par l'arrêt, pour établir que l'émancipation ne peut être accordée avant quinze ans, et peut être en certains cas révoquée, ne sont pas applicables à l'espèce, puisqu'ils ne sta tuent que sur l'émancipation conférée par le père, la mère, le conseil de famille, et non sur celle qui s'opère de plein droit par le mariage. » 21 février 1821; Sirey, t. 21, p. 188.

II. De la puissance du mari mineur à l'égard des biens et actions de sa femme mineure ou majeure.

791. Le droit de la puissance maritale est indépendant dela majorité et de la minorité. Dans cet état, le mari mi

neur administre ses biens et ceux de son épouse, suivant les règles de l'émancipation déclarée; il contracte et s'oblige personnellement, pour raison de cette administration, sans espérance de restitution (481 et 1428. )

792. Toutefois il ne peut aliéner ni hypothéquer ses immeubles, ni ceux de son épouse sans une nécessité évidente, et sans l'autorisation du conseil de famille et de la justice, toutes les fois que cette autorisation est requise; il ne peut même pas ester en jugement, intenter une action immobilière, niy défendre, ni recevoir et donner décharge d'un capital mobilier, sans l'assistance de son curateur, qui est spécialement chargé d'en surveiller l'emploi. C. civ., 482, 934, 2208.

793. Du principe que celui qui est incapable de contracter ne peut conférer à un autre une capacité qu'il n'a pas, il suit que le mari mineur ne peut autoriser sa femme, même majeure, à accepter ni succession ni donation, à contracter des obligations sur ses biens par hypothèque ou autrement; à vendre ses biens, à poursuivre en justice toute expropriation forcée d'immeubles affectés à la garantie de sa créance personnelle, sans y être autorisée par la justice. Et si la femme est mineure, elle ne peut même pas défendre à l'expropriation forcée de ses propres immeubles, suivant l'article 2208, sans l'assistance d'un tuteur ad hoc. Car dans tous ces cas, et dans tous ceux de cettenature, « si le mari est mineur, dit l'article 224, l'autorisation du juge est nécessaire à la femme, soit pour ester en jugement, soit pour contracter. >>

Enfin le mari mineur ne peut transmettre à sa femme que la capacité que son état de mari mineur émancipé lui donne, celle de faire tous les actes qui ne sont que de pure administration. Ainsi les articles 218 et 219 du Code civil ne sont point applicables au cas où la femme mariée est mineure.

Sa qualité de mari mineur émancipé ue lui confère pas la faculté de faire un acte que sa capacité lui refuse. Sa

femme ne peut avoir le droit d'exiger de lui une autorisation qu'il est incapable de transmettre. Mais, dans ce cas de minorité du mari et de la femme, celleci peut s'adresser à la justice pour obtenir l'autorisation d'ester en jugement, et de faire les actes nécessaire à la conservation de ses droits et à la prospérité de sa fortune. Toutefois cette demande à la justice ne peut être faite qu'en présence du mari, quoique mineur. Il n'a pas la capacité de conférer l'autorisation exigée par la loi; mais la capacité qu'il tient de la puissance maritale lui donne le droit d'assister à toutes les actions civiles de son épouse. Dans cette situation, sa présence est utile; mais telle est la déférence que la justice doit elle-même à la puissance maritale.

Cependant si la femme, même mineure, est séparée de biens, ou si elle est mariée sous le régime dotal, elle peut recevoir les revenus de ses biens paraphernaux, et en donner valablement décharge. Elle peut même passer des baux dont la durée n'excède pas neuf ans, et faire tous actes du pure administration; car, pour tous les actes de cette nature, elle n'a besoin ni de l'autorisation de son mari ni de celle de la justice: émancipée par le mariage, elle tient de plein droit cette autorisation de la loi. (481, 1449 et 1576 combinés) V. le chap. 51.

SIII. De l'Autorité du mari majeur à l'égard des biens et actions de sa femme mineure.

794. En général, le mari majeur ne peut légalement autoriser sa femme mineure que dans les actes qui n'excèdent

pas

les pouvoirs que confère à un simple curateur l'émancipation déclarée. Ainsi le mari, quoique majeur, ne peut de plein droit autoriser sa femme mineure à vendre ses immeubles, à les hypothéquer, à contracter des obligations et des conventions excessives (484), à faire enfin des actes qui sont hors des bornes d'une pure administration. Dans cet état d'incapacité, l'autorisation du mari est insuffisante la femme mineure doit être

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