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ESPRIT.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRE

DE LA DISCUSSION.

TOME TROISIÈME,

CONTENANT

Le titre du Mariage.

Cet Ouvrage se trouve, À PARIS,

Au Bureau de la Législation et de la Jurisprudence françoises, rue du Bouloy, n.° 10;

Et chez CLAMENT frères, Libraires, aux Archives du Droit françois, rue de l'Échelle, n.° 3, au Carrousel.

DU CODE NAPOLÉON,

TIRE

DE LA DISCUSSION,

OU

CONFÉRENCE historique, analytique et raisonnée
du Projet de Code civil, des Observations
des Tribunaux, des Procès-verbaux du
Conseil d'état, des Observations du Tribunat,
des Exposés de motifs, des Rapports et
Discours, &c., &c.;

DÉDIÉ À S. M. L'EMPEREUR ET ROI,
PAR J. G. LOCRÉ,

Secrétaire général du Conseil d'état, Membre de la Légion d'honneur

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DU CODE NAPOLÉON,

TIRÉ

DE LA DISCUSSION.

ADDITIONS AUX TOMES I.cr ET II.c

DÉCRETS IMPÉRIAUX, AVIS du Conseil d'état, et INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, qui ont paru depuis l'impression des I.er et II. volumes, et qui se rapportent aux titres qu'ils contiennent.

IL est dans la nature des choses qu'une loi nouvelle

rencontre, au moment où elle commence à être mise à exécution, des incertitudes sur la manière de l'entendre et de l'appliquer. Tel est l'effet inévitable de la nécessité où se trouvent les magistrats et les jurisconsultes de bien entrer dans des idées auxquelles ils ne sont pas encore accoutumés.

Il est donc impossible que le Code Napoléon n'entraîne pas après lui des actes qui fixent les hésitations,

Tome III.

A

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