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AVANT-PROPOS

L'épanouissement du journalisme dans nos sociétés modernes est, au point de vue psychologique, un phénomène pour le moins aussi curieux que dans l'ordre scientifique, l'application de l'électricité.

Le journal a conquis son droit de cité dans la bourgade, comme dans la grande ville. Il se trouve entre les mains des prolétaires en même temps que sur la table de l'oisif, servant d'aliment au plus humble comme au plus élevé, au pauvre ainsi qu'au riche, au simple non moins qu'au raffiné.

La lecture de ce carré de papier, qui donne des nouvelles du monde entier et relie chacun de nous aux autres fractions de l'humanité, est si bien devenue une nécessité quotidienne, qu'en être privé nous semblerait un châtiment, une sorte de séparation, un supplice comparable à la faim ou à la soif.

De fait, en dehors de ses occupations de métier, de ses affaires ou de ses plaisirs, chacun n'a rien de plus pressé que de « lire son journal ». Mais l'être humain étant essentiellement complexe et divers, le journal a dû se plier à de multiples variations, et, nouveau Protée, revêtir des formes nouvelles à l'infini, suivant l'âge, le caractère, l'humeur, le caprice des uns et des autres.

Tantôt, c'est l'opinion qui réclame une plus large part de liberté. Cette liberté, dégénérant à son tour en licence, la loi intervient pour la refréner. Ici, la presse fait et défait les puissants; là, elle sert l'esclave d'un parti, selon les événements, les époques et les pays. Tour à tour, elle soutient un vieil édifice chancelant ou construit une bâtisse neuve appelée à abriter des générations entières. Bref, la Presse est l'agent

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principal des transformations successives qui s'opèrent dans le monde de la pensée et de l'action.

Il n'est plus permis aujourd'hui de se désintéresser de cette force qui emprunte sa vitalité à toutes les forces ambiantes.

D'abord, reflet de la pensée humaine dans ce qu'elle a d'éphémère et de fugitif, mais aussi de plus actuel et de plus saisissant, la Presse, grâce au « fil spécial », a centuplé ses moyens d'information et les a universalisés, en attendant le « ballon spécial » permettant de suivre par le menu toutes les péripéties des grandes courses de yacht, de chevaux ou de vélos.

Maintenant, comment fonctionnent tous ces rouages, non seulement à Paris, non seulement en France, mais dans toute l'Europe? Comment sont répartis et de quoi sont composés ces fils ténus qui s'entre-croisent, s'enchevêtrent et englobent des régions entières ? C'est ce que nous nous faisons un devoir de faire connaître au lecteur dans les pages suivantes composant le volume que nous publions sous ce titre : LE MONDE DES JOURNAUX EN 1895 1.

H. A.

1. Notre Annuaire de la Presse française et du Monde politique, dont le seizième volume vient de paraître, donne les renseignements, pour chaque région et pour chaque journal, détaillés et tout à fait complets.

UNIV. OF CALIFORNIA

LA LÉGISLATION FRANÇAISE

SUR LA PRESSE

DEPUIS LA LOI DU 29 JUILLET 4884

Loi unique remplaçant 42 lois, décrets

et ordonnances.

La loi du 29 juillet 1881 a réalisé un progrès considérable dans notre législation sur la presse, en la dégageant de l'inextricable confusion léguée par les gouvernements divers qui se sont succédé dans notre pays.

S'il faut en croire le rapporteur, M. Lisbonne, cette législation se composait de quarante-deux lois, décrets et ordonnances, d'origines diverses, dont les textes semblaient parfois se contredire, à tel point que les jurisconsultes eux-mêmes étaient souvent embarrassés pour décider si certaines dispositions étaient encore en vigueur ou si elles étaient abrogées.

Le premier et très grand service rendu par le législateur de 1881 a été de balayer tous ces vieux débris des régimes déchus et de nous doter d'une loi unique, véritable code de la presse.

En même temps, il a supprimé toutes les mesures préventives et tous les délits d'opinion. Son œuvre a été, dans toute l'acception des termes, une œuvre d'affranchissement et de liberté.

Dans les trois premiers chapitres, consacrés le premier à l'imprimerie et à la librairie, le second à la presse périodique, le troisième à l'affichage, au colportage et à la vente sur la voie publique, la loi de 1881 a fait table rase de toutes les mesures préventives de l'ancienne législation. Elle se borne à réglementer, sans la restreindre, la liberté d'exprimer et de communiquer la pensée par le livre, le journal, l'affiche, ou tout autre instrument de publication.

Le quatrième chapitre donne l'énumération des crimes et délits qui peuvent se commettre par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication, et ne comprend dans cette énumération que

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es actes présentant tous les caractères des délits de droit commun.

Enfin, le cinquième chapitre est consacré à la procédure. Il fait du jury la juridiction de droit commun en matière de presse, et il ne défère aux tribunaux correctionnels que les délits de diffamation et d'injures commis envers les particuliers. Quant aux infractions punies de peines de simple police, elles sont justiciables du juge de paix.

Le droit commun appliqué à la Presse
et ses conséquences.

Toutes les discussions intéressantes se sont produites, à la Chambre des députés, au sujet des articles du quatrième chapitre de la loi.

M. Floquet proposa, en matière de répression, un système nouveau et tout à fait séduisant, au premier abord, par son extrême simplicité, qu'il formula en ces termes : « Il n'y a pas de délits spéciaux de la presse. Quiconque fait usage de la presse ou de tout autre mode de publication est responsable selon le droit commun. » Et le droit commun, selon M. Floquet, c'était, au point de vue civil, l'article 1382 du Code civil, qui rend chacun responsable de son fait et l'oblige à réparer le dommage qu'il a causé; en matière criminelle, c'est la complicité, telle qu'elle est caractérisée par l'article 60 du Code pénal, et à côté de cette complicité la culpabilité directe pour les délits contre les personnes, c'est-à-dire pour la diffamation et l'injure.

Mais on reconnut que le droit commun appliqué à la presse serait cent fois plus dur que le régime spécial proposé par le rapporteur, au nom de la commission. En effet, suivant le droit commun, en cas de délit, les coupables seraient d'abord l'imprimeur, puis l'éditeur responsable, si l'écrit délictueux n'était pas périodique; puis l'auteur de l'article, alors même qu'il n'aurait pas signé; car la preuve devrait être admise pour le faire découvrir et reconnaître. Enfin, il faudrait poursuivre comme complices le propriétaire du journal, le financier qui le fait vivre, le directeur politique qui en a la surveillance; on pourrait même aller jusqu'à discuter la complicité du commanditaire. On n'hésita pas longtemps; et, dans l'intérêt même de la presse périodique, on se décida en faveur du régime spécial.

Discussion sur le chef d'outrage à la République ou à l'une des deux Chambres.

Un point des plus importants, c'est que la nouvelle loi a écarté, d'une manière générale, tous les délits d'opinion pouvant donner lieu à des procès de tendance : les attaques contre la Constitution,

le principe de la souveraineté du peuple et du suffrage universel; les attaques contre le respect dû aux lois, contre la liberté des cultes, la propriété, la famille; l'excitation à la haine et au mépris du Gouvernement; l'exposition publique ou mise en vente de signes ou symboles séditieux; l'outrage à la morale publique et religieuse.

La discussion fut vive et prolongée lorsqu'il s'agit de savoir si on écarterait aussi l'outrage à la République ou à l'une des deux Chambres. M. Marcou, à la Chambre des députés, s'efforça de démontrer que la République ne pouvait, sans danger, permettre qu'on l'outrageât impunément; qu'elle avait le droit de vivre et par suite celui de se faire respecter et de se défendre; et qu'en décrétant l'impunité des injures, des insultes, des outrages dirigés contre elle, on préparerait son renversement, on la ruinerait dans ses fondements essentiels, c'est-à-dire dans l'estime des citoyens, dans l'affection, dans l'enthousiasme qui font sa force et sa grandeur.

Ces objections graves trouvèrent des contradicteurs éloquents tels que MM. Madier de Montjau, Clémenceau, Ballue, qui finirent par l'emporter. La République, disaient-ils, ne peut vivre que de liberté et doit apprendre à avoir confiance en elle. Dans un pays qui prétend et qui veut se gouverner lui-même, le droit de critiquer et de discuter le Gouvernement doit être absolu et placé hors de toute atteinte. Sans doute, il serait désirable que la République ne pût être outragée; mais comme il est impossible de préciser le moment où la discussion devient outrageante, de dire où finit la discussion et où commence l'attaque, il faut nécessairement ou proclamer l'impunité de l'outrage, ou proclamer l'arbitraire gouvernemental. En matière de presse, suivant le mot de RoyerCollard, il n'y a point « d'issue légale entre ces deux termes : impunité et arbitraire ». Un gouvernement monarchique peut choisir l'arbitraire, le gouvernement républicain est tenu d'opter pour l'impunité. La liberté, qui est son principe et sa raison d'être, lui en fait un devoir; d'ailleurs, un gouvernement basé sur le suffrage universel n'a pas à redouter cette impunité et doit, avant tout, s'en remettre à l'opinion publique du soin de le venger des injures ou des insultes dont il est l'objet. L'expérience enfin n'a-t-elle pas démontré que les lois répressives ont toujours été impuissantes à sauver les gouvernements qui n'étaient pas assez forts pour affronter toutes les discussions et braver toutes les injures; et des lois répressives ne seraient-elles pas plus fatales encore à la République qu'à tout autre gouvernement 1.

1. Georges Barbier, Code expliqué de la presse, t. I, p. 10.

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