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" Majesté le roi d'Espagne, le président des Etats-Unis d'Amérique, le président de la République française, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, impératrice des Indes, Sa Majesté le roi d'Italie, Sa Majesté le... "
Codes - Page 293
de Belgian Congo - 1892
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Histoire de France depuis les Gaulois jusqu'à la mort de Louis XVI.

Louis-Pierre Anquetil - 1819 - 636 pages
...définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne, sa majesté le roi de Prusse, d'une part; et sa majesté le roi de France et de...
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Histoire de France depuis la mort de Louis XVI jusqu'au traité de ..., Volume 3

Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...« Dans ce but , et à cet effet , sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie ot de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne , sa majesté le roi de Prusse , d'une part ; et sa majesté le roi de France et...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 76

France - 1876 - 438 pages
...Mirza Abdulrahirn Khan Saedul Mulk, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, M. le vicomte Frédéric Stuart de Figanière e Morao, gentilhomme de sa...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1853 - 1390 pages
...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi delà Grèce, Sa Majesté la Reine de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Son Altesse Impériale et Royale l'Archiduc Grand-Duc de Toscane, Sa Hautesse l'Empereur...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...Sa Majesté l'Empereur des Francais, Sa Ma» jesté la Reine de la Grande Bretagne et d'Irlande, » Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , Sa » Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté le Sul» tan , animées du désir de mettre un terme aux » calamités de...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - 592 pages
...u Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine de la > Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes » les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté le Siil» tan , animées du désir de mettre un terme aux calamités de la...
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Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer Übersicht, Volume 2

Julius von Jasmund - 1856 - 560 pages
...conçu: „Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le roi de Sardaigne et Sa Majesté le Sultan, animés du désir -de mettre un r Men öerjeidjueten 33ef$íüfte...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1857 - 846 pages
...„Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine île la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté le Sultan, animées du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1858 - 1478 pages
...Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des PaysBas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwége, et les Sénats des Villes libres et anséatiques de Lübeck, Brème et Hambourg, qui l'acceptent,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1885 - 418 pages
...Etats-Unis d'Amérique, le président de la République française. Sa Majesté ta reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, impératrice des...Sa Majesté le roi d'Italie, Sa Majesté le roi des Pays Bas, grand-duc de Luxembourg, etc., Sa Majesté le roi de Portugal et des Algarvesj etc., etc.,...
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