DU

ROYAUME DE WESTPHALIE.

TOME TROISIÈME.

CONTENANT les Décrets rendus pendant le
deuxième semestre 1809.

des

PARSONS

LIBRARY

University of
MICHICON

Königreichs Westphalen.

Dritter Theil.

Welcher die während dem zweiten halben Jahre 1809 erlassenen Decrete enthält.

....

:

TABLE CHRONOLOGIQUE

DES DÉCRETS

:

du

LST

Contenus au Tome troisième de l'an 1809
Bulletin des Lois du Royaume de Westphalie.

;