DU SIEGE DE LYON, DES événemens qui l'ont précédé et des désas- A (Depuis 1789 jusqu'en 1796;). Accompagnée d'un Plan où sont indiqués les actions Sed si tantus amor casus cognoscere nostros, Quanquam animus meminisse horret, luctuque refugit, Incipiam.. ... ENEID. L. 2. TOME PREMIER. A PARIS, De l'imprimerie de LE CLERE, Libraire, rue Saint-Martin, Chez ET A LYON, ve. RUS AND, Libraire, rue Merciere, vis-à-vis J. DAVAL, Imp1.-Libraire, rue Merciere, No. 51. Décret concernant les contrefacteurs, rendu le 19 juillet 2793, l'an 2 de la république française. ART. I. Les auteurs d'écrits en tout genre jouiront durant leur vie entiere du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs ouvrages dans le territoire de la république, et d'en céder la propriété en tout ou en partie. II. Leurs héritiers ou cessionnaires jouiront du même droit durant l'espace de dix ans après la mort des auteurs. III. Les officiers de paix seront tenus de faire confisquer à la requisition et au profit des auteurs, leurs héritiers on eessionnaires, tous les exemplaires des éditions imprimées sans la permission formelle ou par écrit des auteurs. IV. Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale. V. Tout débitant d'édition contrefaite, s'il n'est pas reconnu contrefacteur, sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'édition originale. VI. Tout citoyen qui mettra au jour un ouvrage, sera obligé d'en déposer deux exemplaires à la bibliotheque nationale, ou au cabinet des estampes de la république, dont il recevra un reçu signé du bibliothécaire, faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des contrefacteurs. VII. Les héritiers de l'auteur d'un ouvrage en auront la propriété exclusive pendant dix années. N. B. Les Propriétaires de cet Ouvrage déclarent qu'en vertu du décret ci-dessus, ils poursuivront suivant toute la rigueur des lois, par eux-mêmes, ou par leurs fondés de pouvoirs, tous les contrefacteurs ou colporteurs d'une édition qui ne porteroit pas la signature ciaprès. Paris, le 15 juillet 1797, an 5e. de la république. ·AVERTISSEMENT DE L'AUTEUR. LYON, aux prises avec la révolu tion, est un tableau que tout français desire, que l'Europe attend, et que l'histoire générale de la révolution demande comme une portion notable d'elle-même. Ce n'est point une scene particuliere, détachée d'un grand événement: c'en est la partie essentielle; et j'oserois même dire, la plus intéressante à connoître. On savoit bien que les mouvemens de la révolution, en cette ville, n'avoient pas été de simples émeutes, |