ANNUAIRE

DE

LÉGISLATION ÉTRANGÈRE

CONSEIL DE DIRECTION POUR L'ANNÉE 1878.

Anciens Présidents:

MM. LABOULAYE, membre de l'Institut, sénateur.

RENOUARD, membre de l'Institut, sénateur, ancien procureur général à la Cour de cassation.

DUFAURE, membre de l'Académie française, sénateur, garde des sceaux et président du Conseil des ministres.

Aucoc, membre de l'Institut, président de section au Conseil d'État.

Président :

M. LAROMBIÈRE, premier président de la Cour d'appel.

Vice-Présidents:

MM. MERCIER, premier président de la Cour de cassation.

BÉRENGER, sénateur.

GIDE, professeur à la Faculté de droit.

BÉTOLAUD, bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour d'appel.

Membres du Conseil :

MM. BARBOUX, avocat à la Cour d'appel.

BERTRAND (Ernest), conseiller honoraire à la Cour d'appel.

DU BUIT, avocat à la Cour d'appel.

DUVERGER, professeur à la Faculté de droit.

GÉRARDIN, professeur à la Faculté de droit.

GLANDAZ, Conseiller honoraire à la Cour de cassation.

GONSE, ancien avocat à la Cour de cassation, chef de bureau au ministère
de la justice.

GRIOLET, membre du conseil de direction du chemin de fer du Nord.
LABBÉ, professeur à la Faculté de droit.

LAME-FLEURY, ingénieur en chef, directeur des mines au ministère des
travaux publics.

LYON-CAEN (Charles), agrégé à la Faculté de droit.

MASSÉ, membre de l'Institut, conseiller à la Cour de cassation.

MIMEREL, ancien président de l'Ordre des avocats à la Cour de cassation.

PICOT, membre de l'Institut, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice.

PONT, membre de l'Institut, conseiller à la Cour de cassation.

TRANCHANT, Conseiller d'État.

Anciens Secrétaires généraux :

MM. JOZON, avocat à la Cour de cassation, député.

RIBOT (Alexandre), avocat à la Cour d'appel, député, ancien secrétaire général du ministère de la justice et des cultes.

Secrétaire général :

M. DUBOIS (Georges), substitut du procureur général près la Cour d'appel.

Secrétaires :

MM. MILLET (René), sous-préfet à Saint-Nazaire.

VERGNIAUD, auditeur de première classe au Conseil d'État, chargé de la direction du cabinet du préfet de police.

DARESTE (Pierre), avocat à la Cour de cassation.

LOUIS (Georges), avocat à la Cour d'appel.

Secrétaires adjoints (1):

MM. DAGUIN (Fernand), avocat à la Cour d'appel.
PAYEN (Albert), avocat à la Cour d'appel.

Trésorier:

M. FLACH (Jacques), avocat à la Cour d'appel.
(1) Les Secrétaires adjoints n'ont que voix consultative.

A. COTILLON ET C', ÉDITEURS, LIBRAIRES DU CONSEIL D'ÉTAT

24, rue Soufflot, 24

1878