Manuel, ou, Guide de ceux qui veulent batir...: Suivi d'un précis des lois...Anselin, 1830 - 216 pages |
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... souffrir que notre voisin . avance un bâtiment qui porte en l'air au - dessus de notre terrain , ou autres choses semblables ; la AUX BATIMENS . 189 Servitudes pour l'usage des bâtimens, art 71 Ibid Servitudes urbaines, art 73.
... souffrir que notre voisin . avance un bâtiment qui porte en l'air au - dessus de notre terrain , ou autres choses semblables ; la AUX BATIMENS . 189 Servitudes pour l'usage des bâtimens, art 71 Ibid Servitudes urbaines, art 73.
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... le bailleur , celui - ci peut , suivant les circonstances , faire résilier le bail ; si , par exemple , 9 * AUX BATIMENS . 195 Des réparations du propriétaire, art 83, 84 et 85 Ibid Des obligations des preneurs, art 86.
... le bailleur , celui - ci peut , suivant les circonstances , faire résilier le bail ; si , par exemple , 9 * AUX BATIMENS . 195 Des réparations du propriétaire, art 83, 84 et 85 Ibid Des obligations des preneurs, art 86.
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... du jour de la réception de ces ouvrages . Lorsque le marché est fait à forfait , l'entrepreneur ne peut AUX BATIMENS . 207 De la réception des ouvrages Ibid De la responsabilité des architectes, art 104 Du délai de la responsabilité Ibid.
... du jour de la réception de ces ouvrages . Lorsque le marché est fait à forfait , l'entrepreneur ne peut AUX BATIMENS . 207 De la réception des ouvrages Ibid De la responsabilité des architectes, art 104 Du délai de la responsabilité Ibid.
Page 209
... Ibid . CHAPITRE II . Des terrassemens et fouilles des fondations . Du prix des déblais . ΙΟ 1.2 CHAPITRE III . De la maçonnerie en général . Du moellon ou pierre . De la chaux . Du sable . 13 15 Ibid . 18 Du mortier . Du mortier de ...
... Ibid . CHAPITRE II . Des terrassemens et fouilles des fondations . Du prix des déblais . ΙΟ 1.2 CHAPITRE III . De la maçonnerie en général . Du moellon ou pierre . De la chaux . Du sable . 13 15 Ibid . 18 Du mortier . Du mortier de ...
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... Ibid . 37 Du carrelage . 38 Des cloisons en briques . 41 Détail d'une toise carrée de cloison en briques . 42 Des plafonds . 43 Des marbres . 44 Des diverses espèces de marbres . 46 CHAPITRE IV . De la charpente en général . 47 De la ...
... Ibid . 37 Du carrelage . 38 Des cloisons en briques . 41 Détail d'une toise carrée de cloison en briques . 42 Des plafonds . 43 Des marbres . 44 Des diverses espèces de marbres . 46 CHAPITRE IV . De la charpente en général . 47 De la ...
Expressions et termes fréquents
12 pieds 15 lignes 50 cent aisseliers architecte ardoise arêtiers ARTICLE PREMIER bâtiment blanc de céruse bois blanc bois de charpente bois de chêne briques carreau centimes CHAPITRE charge chaux et sable cloisons clôture clous Code civil construction contre-mur contrevents coûte coûtent couverture crépi décimètres diamètre différens doit enduit entrepreneur environ équarrissant étage façade ferrure font la somme Ibid Idem l'art lambourdes lambris lattes locataire Lois des bâtimens maçonnerie main-d'œuvre Manuel des Experts marbre matériaux menuiserie mètres moellon mortier de chaux mur mitoyen ordinairement paie parquet peinture à l'huile pièce pied carré pied courant pied cube pieds de longueur pieds-droits pierre de taille placards plan planches plâtre plein-cintre pose pouces pouces de largeur propriétaire propriété puits qualité raison réduction des mesures réparations rez-de-chaussée sera serrurerie servitude soliveaux suivant superficie TABLE de réduction tiers tion toise carrée toise cube toise superficielle Total transport à 300 tuffeau vaut vitrerie voisin volige
Fréquemment cités
Page 193 - Si le preneur emploie la chose louée à un autre usage que celui auquel elle a été destinée, ou dont il puisse résulter un dommage pour le bailleur, celui-ci peut, suivant les circonstances, faire résilier le bail.
Page 149 - Les objets de police confiés à la vigilance et à l'autorité des corps municipaux sont : 1" Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine...
Page 173 - ... près, sans préjudice du droit qu'a le voisin de faire réduire à l'ébauchoir la poutre jusqu'à la moitié du mur, dans le cas où il voudrait lui-même asseoir des poutres dans le même lieu, ou y adosser une cheminée.
Page 193 - Le preneur est tenu de deux obligations principales: 1° D'user de la chose louée en bon père de famille, et suivant la destination qui lui a été donnée par le bail, ou suivant celle présumée d'après les circonstances, à défaut de convention; 2° De payer le prix du bail aux termes convenus.
Page 187 - Les servitudes sont apparentes ou non apparentes. Les servitudes apparentes sont celles qui s'annoncent par des ouvrages extérieurs, tels qu'une porte, une fenêtre, un aqueduc. Les servitudes non apparentes sont celles qui n'ont pas de signe extérieur de leur existence, comme, par exemple, la prohibition de bâtir sur un fonds, ou de ne bâtir qu'à une hauteur déterminée.
Page 146 - Les chemins, routes et rues à la charge de l'État, les fleuves et rivières navigables ou flottables, les rivages, lais et relais de la mer, les ports, les havres, les rades, et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d'une propriété privée, sont considérés comme des dépendances du domaine public.
Page 190 - Si l'héritage pour lequel la servitude a été établie vient à être divisé, la servitude reste due pour chaque portion, sans néanmoins que la condition du fonds assujetti soit aggravée. Ainsi, par exemple, s'il s'agit d'un droit de passage, tous les copropriétaires seront obligés de l'exercer par le même endroit. 701. Le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode.
Page 190 - Le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode. Ainsi il ne peut changer l'état des lieux, ni transporter l'exercice de la servitude dans un endroit différent de celui où elle a été primitivement assignée. Mais cependant , si cette assignation primitive était devenue plus onéreuse...
Page 151 - La propriété est le droit de jouir « et de disposer des choses de la manière la plus absolue, • pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois et
Page 174 - Tout propriétaire joignant un mur a de même la faculté de le rendre mitoyen en tout ou en partie, en remboursant au maître du mur la moitié de sa valeur, ou la moitié de la valeur de la portion qu'il veut rendre mitoyenne, et moitié de la valeur du sol sur lequel le mur est bâti.