ESPRIT

DU

CODE DE COMMERCE.

Locre de Roissy, Jean

Jean Guillaume, birou

DU

CODE DE COMMERCE,

ου

Commentaire puisé dans les Procès-verbaux du Conseil
d'Etat, les Exposés de motifs et discours, les Observa-
tions du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux
et Chambres de Commerce, etc.
etc.;

ET

Complément du Code de commerce, par la conférence analytique et rai-
sonnée avec ses dispositions, des articles du Code civil, du Code
de procédure civile, et généralement des Lois, Réglemens et décrets
antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère;

PAR M. LE B.oo LOCRÉ,

ANCIEN SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CONSEIL D'ÉTAT, OFFICIER DE LA
LÉGION D'HONNEUR, AVOCAT A LA COUR ROYALE DE PARIS.

TOME PREMIER.

publié en 1811.

PARIS.

A LA LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE ET D'ADMINISTRATION
d'ANTOINE BAVOUX, rue Gît-le-Coeur, n.o 4.

1824.

1324

.L 82 v. 1-2

633085-128

L'INDULGENCE 'INDULGENCE avec laquelle l'Esprit du Code Napoléon a été reçu, m'enhardit à donner l'Esprit du Code de commerce.

Cependant, en commençant cet ouvrage, je n'avois dessein que d'accompagner le texte d'explications puisées dans les procès-verbaux de la discussion du Conseil d'état. Je n'étois alors frappé que de cette vérité que, sans la connoissance approfondie et bien digérée de cette discussion, il sera toujours impossible d'entendre parfaitement le Code de commerce.

Mais je n'ai pas tardé à m'apercevoir que ce travail n'auroit pas été complet.

Il n'en est pas du Code de commerce comme du Code Napoléon.

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