VOYAGE PHILOSOPHIQUE ET PITTORESQUE, SUR LES RIVES DU RHIN, ALIÈGE, DANS LA FLANDRE, LE BRABANT, LA HOLLANDE, etc. T. I. BIBL. UNIV. GENT Décret de la Convention nationale concernant les Contrefacteurs, rendu le 19 juillet 1793, l'an 2. de la République. LA Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son Comité d'instruction publique, décrète ce qui suit: ART. 1. Les Auteurs d'écrits en tout genre, les Compositeurs de Musique, les Feintres et Dessinateurs qui feront graver des Tableaux ou Dessins, jouiront durant leur vie entière du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs Ouvrages dans le territoire de la République, et d'en céder la propriété en tout ou en partie. ART. 2. Leurs héritiers ou Cessionnaires jouiront du même droit durant l'espace de dix ans après la mort des auteurs. ART. 3. Les officiers de paix seront tenus de faire confisquer, à la réquisition et au profit des Auteurs, Compositeurs, Peintres ou Dessinateurs et autres, leurs Héritiers ou Cessionnaires, tous les Exemplaires des Éditions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des Auteurs. ART. 4. Tout Contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'Édition originale. ART. 5. Tout Débitant d'Edition contrefaite, s'il n'est pas reconnu Contrefacteur, sera tenu de payer au véritable Propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'Édition originale. ART. 6. Tout Citoyen qui mettra au jour un Ouvrage, soit de Littérature ou de Gravure dans quelque genre que ce soit, sera obligé d'en déposer deux exemplaires à la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des estampes de la République, dont il recevra un reçu signé par le Bibliothécaire; faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs. ART. 7. Les héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature ou de Gravure, ou de toute autre production de l'esprit ou du génie qui appartiennent aux beaux-arts, en auront la propriété exclusive pendant dix années. Je place la présente Edition sous la sauve-garde des Loix et de la probité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai devant les Tribunaux tout Contrefacteur, Distributeur on Débitant d'Édition contrefaite. J'assure même au Citoyen qui me fera connoître le Contrefacteur, Distributeur ou Débitant, la moitié du dédommagement que la Loi accorde. Paris, ce 10 Vendémiaire, l'an 3 de la République Françoise, une & indivisible. VOYAGE PHILOSOPHIQUE ET PITTO SUR LES RIVES DU RHIN, A LIÈGE, DANS LA FLANDRE, Avec des Notes critiques sur la Physique, la Politique et PAR CHARLES POUGENS. ΤΟΜΕ PREMIER. A PARIS, Chez F. BUISSON, Libraire, rue Hautefeuille, no. 20. L'an troisième de la République Françoise, une et indivisible. BIBL. UNIV. GENT NOTICE HISTORIQUE SUR GEORGE FORSTER CET Ecrivain célèbre naquit à Dantzic. Il étoit fils d'un Ministre Protestant. A l'âge de douze ans, son père l'envoya en Angleterre, et il en avoit à peine dix-neuf, lorsqu'il s'embarqua pour suivre Cook dans son second Voyage autour du monde (1). (1) Tout ce qui peut offrir des détails sur cet illustre et infortuné Navigateur, dont l'Europe entière a déploré la perte, est digne de fixer la curiosité publique. C'est par ce motif que je m'empresse d'indiquer ici aux hommes sensibles, à qui sa mémoire est chère, des Voyages de la Chine à la Côte Nord - Ouest d'Amérique, faits dans les années 1788 et 1789 par le Capitaine Meares, traduits de l'Anglois par le Citoyen Billecocq; 3 volumes in-8°., avec un volume in-4°. de cartes et planches, |