LIEUTENANS-COLONELS. Voyez Colonels.

LIEUTENANS-GÉNÉRAUX. Choix et nomination des lieutenans généraux, j6j LIMES. Droits sur les limes ou rapes empaillées, 172.

LIN. Voyez Chanvre.

LIQUIDATION. Convention pour la liquidation des réclamations particulières à la charge de la France, 269, 279. Voyez Pensions.

LIQUIDES. Les liquides sont affranchis du plombage, 464.

LOGES du Bengale. Voyez Colonies.

Loi sur le recrutement de l'armée, 136; — relative àun nouveau sursis accordé aux émigrés, 163; relative au sursis accordé aux colons de SaintDomingue et à leurs cautions, 166; — prononçant des peines contre les individus qui se livreraient à la traite des nègres, 167;— sur les douanes, 171; - relative à divers moyens de libération de la France envers les puissances alliées et leurs sujets, 196; sur les finances, 198; — accep tant une offre de fonds à l'effet de concourir à l'exécution des travaut du port du Havre, 200.

LOIS. Recherches et dissertation sur les lois maritimes anciennes et modernes, j.

M

MAHÉ. Voyez Colonies.

MAJORS. Choix et nomination des majors, 364.

MAITRE des requêtes. M. de Rigny capitaine de vaisseau, nommé maître de requêtes en service ordinaire, 592.

MANNOURY-DECTOT (Le marquis de ). Brevet d'invention pour divers ap pareils de machine à feu, 491.

MARCHANDISES. Désignation des ports ouverts à l'importation des marchandises tarifées à plus de vingt francs par cent kilogrammes, 185.- Diminution de droits pour les marchandises avariées par suite d'événemens de mer, ibid. — Conditions et formalités à remplir à cet effet, ibid a suiv. Dispositions en faveur des marchandises "transbordées au Havre, pour l'entrepôt de Rouen, 248.— Marchandises anglaises. Voyez Réde

mations.

MARÉCHAUX de France. Choix et nomination des maréchaux de France, 365. MARÉCHAUX de camp. Choix et nomination des maréchaux de camp. 365. MARECHAUX.er fourriers-des-logis de la Maison du Roi. (Choix et nomination des), 367.

MAROC (État de). Voyez Consulats.

MARRONS. Voyez Châtaignes.

MARQUE. Manière de suppléer la marque de fabrique à l'égard des tissus fabriqués en France antérieurement à la loi qui la prescrit, 183. Prorogation jusqu'au 1er octobre du délai accordé pour se pourvoir de

1

marques de fabrique, 329.

Dispositions relatives à la marque des tissus et tricots en coton ou en laine fabriqués dans l'étendue du royaume, 479. - -Forme d'apposition des marques, 481.

MANUFACTURES d'armes. Voyez Forges.

MARTINIQUE. Voyez Colonies; Navires.
MAZULIPATNAM. Voyez Colonies.
MEAU. Voyez Wissembourg.
MERCERIES. Voyez Armes.

MEUBLES. Voyez Armes.

MICHAUD (Le sieur ). Brevet d'invention pour plaquer le platine sur

cuivre, 170.

MINERAIS. Modification sur le minerai de fer importé dans l'île de

Corse, 174.

MINIUM. Droits sur le minium, 172.

MINISTÈRE de la marine, 2.

MINISTÈRE des finances. Nomination de M. Roy, membre de la chambre des députés, au ministère des finances, 585.

MIROIRS. Voyez Armes.

-

MODÈLES des tableaux à former pour l'exécution de la loi de recrutement, 434 et suiv.; de la liste du tirage, 438; de bordereaux de pièces à fournir, 440, 446;-de certificats, 441 et suiv.; d'affiches de la liste du tirage, 450; d'ordre de comparution, 451; de la liste départementale du contingent, et supplément de cette liste, 452; du bulletin contenant le dernier numéro compris dans le contingent; 454; de la liste d'émargement, 455; de la liste particulière des substituans admis par le conseil de révision, 456; de la liste particulière des remplaçans, 458; des rôles, déclarations et certificats relatifs à la pêche de la morue, 505 et suiv. Voyez Appels.

MONNAIES. Droits sur les monnaies, 72.

MUNITIONS. Prohibition des munitions de guerre, 172.

MUSCADES. Droits sur les muscades longues en coque, 172. Voyez Cannelle. MUTATIONS. Voyez Conseil de révision.

MYRTE. Droits sur les feuilles de myrte à la sortie de l'île de Corse, 175.

N

NACRE de perle. Droits sur la nacre de perle sciée ou dépouillée de sa croûte, 172.

NANKIN. Voyez Cannelle.

NANTE (Le sieur). Brevet de, perfectionnement pour une pompe de salubrité, 124.

Ann, marit. I. Partie. 1818.

47

NATTES. Droits sur les nattes ou tresses fines en paille, 172. NAVIGATION. Ordonnance du Roi qui rétablit des droits de navigation sur

la partie neuve du Canal de Saint-Quentin, 105.

Modif

NAVIRE. Aucun navire de commerce venant de l'Inde ou de l'ile Bourbon, ne peut être admis à la Martinique ni à Guadeloupe, 87. cation des droits sur les navires marchands, 173.

NOIR. Droits sur le noir minéral naturel (de Grant), 172.

NOIRS. Voyez Traite.

NOTE adressée à M. le Duc de Richelieu, par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, relativement à l'évacuation du territoire de France, 322. réponse, 525.

Note en

OCCUPATION. Retraite de l'armée d'occupation du territoire français, 515. - Conditions, ibid. et suiv.

OFFICIERS. Noms des officiers généraux de la marine, 9; - pour les écoles d'instruction, 40; du génie maritime. Voyez Génie; - d'administration de la marine. Voyez Administration ; — du controle de la marine. V. Catrôle. Dispositions relatives aux officiers d'état-major général de l'armée; 338; aux officiers comptables, 362, 406; - officiers payeurs, ibid, officiers d'habillement, 363; officiers en non-activité, 402. OPPOSITIONS. Voyez Significations.

OR. Confiscation de l'or ou de l'argent marqués au coin d'Espagne, qui seraient trouvés, dans le port de Santander, sur les navires français, sans certificat d'an consul espagnol constatant leur origine, 131. Voyez Confiscation. ORDONNANCE du Roi concernant le corps royal du génie, 86; le corps royal d'artillerie; 87; le canal de Saint-Quentin, 105; concernant l'organisation des écoles militaires, ibid;· fixant le prix des passages aux frais de Sa Majesté sur les bâtimens du commerce, 109; -portant fixation du cautionnement des payeurs du trésor royal,111;—des agens-de-change et courtiers, 112; concernant l'entrepôt des marchandises importées en France, 114; - portant proclamation des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés pendant le quatrième trimestre de 1817, 124; - pendant les premier, second et troisième trimestres 1818, 169, 308, 489; - concernant la vente des poudres de chasse, de mine, de commerce et de guerre, 153; — prescrivant la formation des compagnies de discipline, 158; concernant les soldats et sous-officiers qui se sont absentés de leurs drapeaux, 189; - qui approuve, sauf quelques restrictions, la société anonyme provisoirement constituée sous le titre de Compagnie commerciale d'assurances, 193; portant autorisation de la société anonyme formée à Paris sous le nom de Compagnie d'assurance.

t

-

portant port

du

générales, 195; concernant la liquidation des pensions à la charge des
fonds de retenue des administrations financières, 199;-sur l'emploi des
filets de pêches, 207; — sur les soldes de retraite, traitemens de réforme
et traitemens de non-activité, 214; - portant suppression des corps d'ins-
pecteurs aux revues et de commissaires des guerres, et création d'un corps
d'intendans militaires, 225; portant à deux le nombre des courtiers.
établis à Marans, 250; fixant le prix des poudres pendant les sept
derniers mois de 1818, 251; — qui règle l'administration et le service
intérieur des écoles royales militaires, 252; — qui établit sur les cotes
d'Afrique une croisière pour empêcher la traite des noirs, 284; — relative
à l'entrée des fers et aciers bruts étrangers, destinés pour des établissemens
français de la côte d'Afrique ou de l'Inde, et pour les colonies d'Amérique,
232; — fixant à huit le nombre des courtiers d'assurances maritimes, créés
près la bourse de Paris, 285;
;- portant nomination d'ingénieurs et sous-
ingénieurs de la marine, 286; de lieutenans, d'enseignes de vaisseau,
287; - concernant le paiement des pensions à la charge des caisses de
retenue, 250; - portant nomination du directeur général de la caisse
d'amortissement, 292; concernant le cumul des pensions inscrites au
trésor royal, avec celles accordées sur les fonds de retenue, 293;
autorisation de la société anonyme sous le nom de Compagnie du
Havre, 294; qui détermine les droits à percevoir sur les soies grèges et
moulinées que l'on importera de l'étranger jusqu'à la fin de 1819, 305;
concernant l'administration des poudres et salpêtres, 309; -portant
nomination de M. Gay-Lussac, membre du comité consultatif de la direction
générale des poudres et salpêtres, 328; qui proroge le délai accordé aux
fabricans marchands ou détenteurs de tissus français, 329; — réglant la
composition de l'état-major général de l'armée de terre, 330;
formation d'un corps royal d'état-major, et d'une école d'application pour
le service de l'état-major général de l'armée, 335; — relative aux certificats
de vie des rentiers viagers de la France résidant en pays étrangers, 346;—
portant réglement pour le service des postes entre la France et le royaume
des Pays-Bas,ibid; portant réglement sur la nomination aux emplois dans
l'armée, 352;-fixant la solde et les indemnités des officiers du corps royal
de l'état-major, 409; —portant nomination d'élèves au collége royal de la
marine à Angoulême, 465, 466 et 467; - concernant les comptes à
rendre par les caissiers de la caisse centrale et de service du trésor royal,
475;qui détermine les formalités à remplir pour la production à la cour
des comptes des états finaux des receveurs généraux, 477; - relative à la
marque des tissus et tricots fabriqués dans l'étendue du royaume, 479 ; —
qui proroge jusqu'à la fin d'octobre 1819, l'introduction par bâtimens
français, des farines étrangères dans les colonies françaises, 482,-portant
nomination d'enseignes et de lieutenans de vaisseau, 483.

ORDRES. Désignation des ordres, &c. 8.

ORTEGAL. Voyez Cap.

portant

P

PAISER (Le sieur). Brevet d'invention pour l'extraction de la farine et le ju des pommes de terre, et d'autres substances végétales, 169.

PAIMBŒUF. Voyez Entrepôt.

PAJOL (Le sieur). Brevet de perfectionnement des machines à vapeur, 178, PAQUETS. Voyez Plis.

PARAPLUIES. Voyez Armes.

PASQUIER (M.). Nommé directeur général de la caisse d'amortissement, 292.

PASSAGES. Prix des passages aux frais de Sa Majesté, sur les bâtimens du com

merce, 109..

PÂTES. Modification des droits sur les pâtes d'Italie importées dans l'ile de . Corse, 174.

PAVILLONS. Proportions à suivre dans la confection des pavillons, flammes et et guidons des bâtimens, 127.

PAYS-BAS. Voyez Consulats.

PEAUX. Modification des droits sur les peaux préparées et ouvrées, sauf celles en poil, 174.

PÊCHE. Prime d'encouragement pour la pêche de la morue, 498. — Prime i l'armement, ibid. - Prime sur le produit, 499. — Conditions, formalités à remplir, 500; — au départ, 501; — après la destination accomplie, 501. - Modèles, 505 et suiv.

PEIGNES. Droits sur les peignes à tisser et les broches propres à les faire, 171. -Modification de ces droits, 174. Voyez Armes.

PARISSOL (Le sieur). Brevet d'invention pour des procédés de fabrication d'un bateau à machines hydrauliques, 125.

PENSIONS. Voyez Cumul.

PEURIERE (Le sieur ). Brevet d'invention pour des procédés de fabrication d'un fusil à deux coups s'amorçant avec de la poudre suroxigénée, 125.

PEYRE (Le sicur). Brevet d'importation pour un moteur universel,
PHILIPPINES (Iles). Voyez Cochinchine,

PIERRES. Voyez Armes,

1690

PIERRE (Le sieur). Brevet d'invention d'une machine appelée pompe zé

rienne, 170.