Mémoires et compte-rendu des travaux |
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Mémoires et compte-rendu des travaux, Volume 1 Société des ingénieurs civils de France Affichage du livre entier - 1909 |
Mémoires et compte-rendu des travaux, Volume 1 Société des ingénieurs civils de France Affichage du livre entier - 1913 |
Mémoires et compte-rendu des travaux, Volume 1 Société des ingénieurs civils de France Affichage du livre entier - 1881 |
Expressions et termes fréquents
1+Kt 1re classe 3º classe Ancien réseau appareils boîte à fumée boulet boulevard briques BRÜLL bulletin canons chaloupe charge chaudières chemins de fer chiffres Compagnie Compagnie de l'Est construction d'eau dépenses Durand-Claye eaux d'égout Émile fer d'intérêt général Gennevilliers houille kilogrammes kilomètre de train kilométrique total l'eau l'emploi l'exploitation l'unité Ligne de Vincennes lignes Lyon M. V. Place machines MALDANT matériel membre ment mètres Midi Mossoul Moteur Mouchot MOYENNE DU TRAIN navire Ninive nombre de voyageurs Nord Nouveau réseau numéros du deuxième Orléans Ouest Parcours total petite vitesse places offertes Poids mort poids moyen poids total poids utile pompes poudre PRÉSIDENT pression projectile rapport Réseaux réunis résultats séance section Semmering sera service seulement Société des Ingénieurs spécial subventions système télémètre tion tonne kilométrique brute traction trafic train moyen trains de marchandises trains de voyageurs trains mixtes transport travaux trimestre 1870 tube vapeur Véhicule voitures Vuillemin wagons
Fréquemment cités
Page 224 - ... chemins, le mode et les conditions de leur construction, ainsi que les traités et les dispositions nécessaires pour en assurer l'exploitation, en se conformant aux clauses et conditions du cahier des charges type approuvé par le Conseil d'État, sauf les modifications qui seraient apportées par la convention et la loi d'approbation.
Page 219 - ... la loi du 12 juillet 1865, sur les chemins de fer d'intérêt vu le sénatus-consulte du 25 décembre 1852 (art. 4); notre conseil d'Etat entendu, avons décrété : Art. 1".
Page 187 - Le conseil général arrête, après instruction préalable par le préfet, la direction des chemins de fer d'intérêt local, le mode et les conditions de leur construction, ainsi que les traités et les dispositions nécessaires pour en assurer l'exploitation.
Page 185 - Les chemins de fer d'intérêt local sont soumis aux dispositions de la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, sauf les modifications ci-après : Le préfet peut dispenser de poser des clôtures sur tout ou partie du chemin.
Page 225 - Les ressources, créées en vertu de la loi du 21 mai 1836, peuvent être affectées en partie par les communes et les départements à la dépense des chemins de fer d'intérêt local. L'article...
Page 226 - Trésor pour l'exécution des chemins de fer d'intérêt local. Le montant de ces subventions pourra s'élever jusqu'au tiers de la dépense que le traité d'exploitation à intervenir laissera à la charge des départements, des communes et des intéressés. Il pourra...
Page 185 - ... des chemins de fer d'intérêt local, le mode et les conditions de leur construction, ainsi que les traités et les dispositions nécessaires pour en assurer l'exploitation. L'utilité publique est déclarée et l'exécution est autorisée par décret délibéré en conseil d'Etat, sur le rapport des ministres de l'intérieur et des travaux publics.
Page 317 - De la Société des anciens élèves des Écoles impériales d'arts et métiers, les numéros de son bulletin du troisième trimestre 1870.
Page 224 - ... voie ferrée ; il peut également dispenser de poser des barrières au croisement des chemins peu fréquentés. ART.
Page 250 - En aucun cas il ne pourra être émis d'obligations pour une somme supérieure au montant du capital-actions.