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idité de la nomination des au Corps législatif faite par Slée électorale du départee l'Oise, 14 floréal an VII 1799] (II, B. 279, n.o -Proclamation aux citoyens Epartement sur l'introduction ures de longueur, 28 messiVII [16 juillet 1799] (II, B. .o 3148). Réduction et des justices de paix, 23 vene, ventôse an X [ 15 oc801, 22 février 1802 | (II', n.o 928, et B. 228 bis, n.o Sont nommés préfets MM. urch, 23 germinal an X -il 1802] (III, B. 175, n.o — Brusfé, 12 février 1810 265, n.o 5164); — le comte -de Gronau, 30 septembre V, B. 524, n.o 97°4). du dépôt de mendicité, 21 (IV, B. 390, n.° 7214). rs (Le sieur) est nommé e du Corps législatif, 4 nivôse 25 décembre 1799] (II, B. -° 3509), 3 et 4 mai 1811 367, n.° 6723).

Ile d'). Loi qui rapporte l'arde celle du 4 germinal an II ouanes, en ce qui concerne 19 nivôse an III [ 8 janvier I, B. 109, n.o 575).-Cette signée comme lieu de détenovisoire pour les individus de déportation par les lois et 22 fructidor an V, 28 niVII [17 janvier 1799] (II, n.° 2369).

GÉRENTE (Le représentant He) est mis en état d'arrestaoctobre 1793.-—- Il est rapns le sein de la Convention e, 18 frimaire an III [ 8 dé1794] (I, B. 96, n.o 495). Peines contre les individus nent leurs troupeaux paître

OMBRONE (Département de l'), formé

:

-

d'une partie des duchés de Parme et de Plaisance, et des Etats de Toscane sa réunion à la France et sa composition, 24 mai 1808 (IV, B. 193, n.o 3408). Le diocèse de ce département fait partie de l'église gallicane, 11 juin 1809 (IV, B. 238, n.° 4439). Nomination des députés au Corps législatif, 5 juillet 1809 (IV, B. 241, n.o 4481).

Création d'une maison centrale de détention, 29 novembre 1810 (IV, B. 329, n.o 6135); - du dépôt de mendicité, 29 novembre 1811 (IV, B. 405, n.° 7478). OMISSION. Dispositions relatives à l'omission des formes dans l'instruction criminelle, 1629 septemb. 1791.

-(C. Civ.) Ce qui résulte de l'omission d'un objet de la succession dans un partage, art. 887.

- (C.P. C.) Manière de se pourvoir en cas d'omission dans les comptes, art. 541.-Amende encourue par les officiers ministériels pour omissions, 1030.

ONCLE et NEVEU. Les contestations entre eux sont portées par-devant des parens, qui donnent une décision motiyée, 1624 août 1790.-Délibération du Conseil d'état et décision sur le mariage du grand oncle avec la petite nièce, 7 mai 1808 (IV, B. 191, n.o 3308).

(C. Civ.) Prohibition de mariage entre l'oncle et la nièce, la tante et le neveu; exception en cas de dispense; par qui est levée cette prohibition, 163 et 164.Les oncles et les tantes peuvent former opposition au mariage de leurs neveux et nièces, 174. ne peut leur opposer le défaut de dénonciation du meurtrier d'un défunt dont ils héritent, 728.-L'oncle

On

ateraux.

at à titre). (C. Civ.)

06.

urgicales, (C. Civ.) : l'action des chirur

opérations, art. 2272. commerce. (C. Co.) gens de change et les nt les consigner sur 84.-Quettes opéputées actes de comsuiv, V. Livre-journal. taires (Les adminisentrien entreprendre 14 septembre 1793. 'iciaires. (C. P. C.) ui ordonne une opéle les parties doivent e le lieu, le jour et 3. Quand l'opérapar des gens de l'art, délivre une cédule de sexperts, 29.-Comlonne d'un tribunal à des opérations éloi

sition.

OPPOSITIONS. Il n'en est reçu aucune à la vente des biens ecclésiastiques, 17

é des) dans les assemet dans le sein du , 23 juid 1789=23 6 août 3 novembre 5 avril, constitutions l'an Ill. Responsa= qu'on fait de cette Lution de 1791. cage d') des arbitres, s juris. Mode de le 1 août 1790, 2 juillet 93, 14 prairial an VI, II, B. 205, n.o 1861), n IX7 avril 1801 624).

ic d') par les jurés. ncourent à ce sujet,

22 avril et 2417 mai 1790.Ifen est admis au remboursement du rachat des droits de fiefs, 39 mai, 1219 novembre 1790.-Droit à payer pour l'enregistrement d'opposition à vente, 21 = 26 juillet 1790. -Délai pour former opposition à un jugement d'un juge de paix rendu par défaut, 14 26 oct. 1790. Les oppositions sur offices se font par les créanciers hypothécaires, entre les mains du garde des rôles, 30 octobre nov. 28 nov. 10 décemb. 1790.

6 octobre 1791. Les juges sont tenus,' deux opinions, de se u plus grand nombre, Quelle personne est e partage, 118 et 468.

Les oppositions ne peuvent avoir lieu sur les reconnaissances admissibles en paiement de domaines nationaux, 2023 janvier 1791. -Il ne peut être formé d'oppositions sur les compagnies collectivement, si ce n'est pour raison des arrérages échus, 1. et 211 février 1791.

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sur

1791.

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decembre -

B13, n.o 1641% — Dev.
Lete portces les opposition a
„Datens des administraDons, 2-

mens des elas de Bourgogne,

des commissaires de conse

hrd=6et img1, et ~ 1 al-novembre 177; -positions a la levee des sce Erryyees aux tribunaux par 50 paix, 6=27 mai 1791. en acquisition de domin y, des reconnaissances axe et de liquidation qui, se tr prees d'oppositions, ne pe payees comptint a la ca ordinaire, 16=25 ju -Les droits des creante ges sont conserves par d tons formées entre les ma servateurs des hypothe

Nullité des oppositions formées par les titulaires des compagnies pour dettes communes, 1018 février 1791.-Validité des oppositions formées par les créanciers des comptables les domaines acquis par leurs débiteurs, 172 3 février Nullité des oppositions formées à l'échange des billets de caisse d'escompte contre des assignats, 28 février 17 mars 1791.-Les oppositions peuvent être formées avant la citation devant le bureau de paix, 627 mars 1791.- Nullité des oppositious formées contre les maisons, corps et communautés supprimés, si elles ne sont pas renouvelées, 8, 12 et 1427 avril 1791.-Objets pour lesquels on peut former des oppositions au trésor public; formalités prescrites à cet égard et effets de ces oppositions 27 avril 6 juillet 1791, 14 19 février 1792, 30 mai, 24 août et 23 septembre 1793, 26 floréal et 21 messidor an V [15

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avril 1792.-Man-te positions formées en con edes jugemens obtenus con istrateurs ou officiers m de la Martinique, 2-Quelles sont les F

21=

qui peuvent former oppo rage, 20 septembre elles sont admises, es et formes à suivre p mer, itd.-Effets des or que les créanciers des for tires publics civils et militai employés peuvent faire raitemens, 19 pluviose ar 1795) (1, B. 181, 21 rentôse an IX 12 m

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74, n. 572). d'enregistrement auxq jettis les actes d'oppositi Sir décembre 1790, et 22 VII 12 décembre 3.248, n.o 2224).- Mode tons au remboursement eres hypothéquées, rembre 1790.- Disposit oppositions à for

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173, n. 1641 - - Devant t portées les oppositions aux ions des administrations, aux s des élus de Bourgogne, et es commissaires du conseil,

6 juillet 1791, et 17 bruII [7 novembre 1793]. — ositions à la levée des scellés oyées aux tribunaux par les paix, 627 mai 1791. En acquisition de domaines x, des reconnaissances de t de liquidation qui, se trouées d'oppositions, ne peupayées comptant à la caisse ordinaire, 1625 juillet Les droits des créanciers rés sont conservés par des ns formées entre les mains ervateurs des hypothèques, -8 avril 1792.—Main-levée

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sitions formées en consées jugemens obtenus contre istrateurs ou officiers mude la Martinique, 21 = 2.- Quelles sont les perpeuvent former opposiariage, 20 septembre 1792. ù elles sont admises, ibid. et formes à suivre pour r, ibid. — Effets des oppoe les créanciers des fonc-. publics civils et militaires ployés peuvent faire sur emens, 19 pluviôse an III = 1795] (1, ̊ B. 181, n.o ventôse an IX [12 mars II, B. 74, n.o 572). 'enregistrement auxquels ttis les actes d'opposition, Ecembre 1790, et 22 friVII 12 décembre 1798] 3, n.o 2224). — Mode des s au remboursement des ières hypothéquées, 18= Dispositions

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bre 1790. aux oppositions à former

vendeurs de meubles à Paris, peuvent recevoir et viser toutes oppositions formées aux ventes, 27 ventôse an IX [18 mars 1801] (III, B. 76, n.o 590).—Formes de la mainfevée d'oppositions faites pour la conservation des droits des pauvres et des hospices, 11 thermidor an XII 30 juillet 1804] (IV, B. 11, n.o 117). Les dames de Montfermeil sont déclarées recevables dans leur opposition à un décret, 2 juillet 1812 (ÏV, B. 441, n.o 8124).

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-(C. Civ.) A qui appartient le droit de former opposition au mariage; formalités relatives aux actes d'opposition, et leur effet, 66, 68, 172 et 173.- Seuls cas où le frère ou la soeur, l'oncle ou la tante, le cousin ou la cousine germains, le tuteur ou le curateur, peuvent la former, et formalités prescrités à ce sujet, 174 et 175. Forme de l'opposition, 176.-Dans quel délai le tribunal de première instance prononce sur la demande en mainfevée, 177.— S'il y a appel, il y est statué dans les dix jours de la citation, 178.-Effet du rejet de l'opposition,

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179.1 Opposition à la levée des scellés dans une succession; créanciers ont droit de la former, 821. V. Scellés. - Effet du paiement fait au préjudice d'une opposition, 1242. Le dépôt ne peut être remis au déposant, lorsqu'il existe entre les mains du dépositaire une opposition, 1944.

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(C.P.C.) Délai dans lequel on peut former opposition à un jugement rendu par défaut, 20.- - Ce que l'opposition doit contenir, et sa notification, ibid.-Cas dans lequel le juge de paix peut fixer un plus long délai pour l'opposition, 21. Raisons qui peuvent faire admettre l'opposition après le délai quand il

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pas

OPPOSITIONS.

-

n'aurait t pas été prorogé, ibid. . II n'y a pas lieu à opposition après un second jugement par défaut, 22.---Les demandes en main-levée d'opposition ne sont pas assujetties au pré liminaire de la conciliation, 49.· Les jugemens rendus sur les pièces produites par une seule des parties ne sont pas susceptibles d'opposition, 113. - Il en est de même du jugement rendu après la jonction d'un premier défaut, 153. - Délai avant lequel les jugemens par défaut ne doivent pas être exécutés, 155. Cas où les juges peuvent ordonner l'exécution d'un jugement, nonobstant l'opposition, ibid. - Huitaine accordée pour l'opposition, à compter du jour de la signification à l'avoué, 157. ·Délai indéfini à l'égard de la personne qui n'a pas d'avoué, 158. L'opposition régulière suspend l'exécution d'un jugement qui n'est dit exécutoire sans opposition, 159. Requête nécessaire pour la validité d'une opposition visà-vis d'une partie ayant avoué, 160 et 161. Manière dont l'opposition être formée par une partie qui n'a d'avoué, 162. —Noupas vefle constitution d'avoué en cas de décès du premier, à signifier au défaillant par la partie qui a obtenu le jugement, ibid. Registre aux oppositions, 163. Certificat de nonopposition qui doit précéder, à l'égard d'un tiers, l'exécution d'un jugement par défaut, 164. — Il n'est pas reçu d'opposition contre un jugement qui aurait débouté d'une première opposition, 165. Le jugement par défaut qui, dans une vérification d'écritures, rejette la pièce ou la tient pour reconnue, est susceptible d'opposition, 199.—Délai après lequel les oppositions aux jugemens par défaut des tribunaux de commerce ne sont plus recevables, 436.-Ce qu'elles doivent contenir, 437.Opposition sur le procès

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peut

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oppo

verbal de l'huissier, 438.- Obligation de la réitérer par exploit, 439. -Titres en vertu desquels les sitions peuvent être faites, $57.Formalités à remplir au défaut de titres, 558.-Opposition à la vente d'objets saisis par celui qui s'en prétend propriétaire, 608.-Les créanciers ne peuvent former opposition que sur le prix de la vente, 609.Les ordonnances sur référé ne sont pas susceptibles d'opposition, 809.

Comment se font les oppositions aux scellés, 926.- Mentions que ces oppositions doivent contenir à peine de nullité, 927. — Domicile auquel sont assignés les opposans à la levée des scellés, 931. -Seule vacation à laquelle ils puissent assister, 932. - Les jugemens arbitraux ne sont pas sujets à l'opposition, 1016. V. Tierce-opposition.

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-(C. Co.) Cas dans lequel les créanciers peuvent s'opposer, en ce qui les concerne, à un jugement de séparation de corps, 66.- On peut s'opposer au paiement d'une fettre de change lorsqu'elle est perdue ou que le porteur a fait faillite, 149.

vente, 210.

Čas dans lequel les demandes en distraction sont converties en oppositions à la délivrance du prix de la Temps après lequel les opppositions ne sont plus admises, 212. Délai pour la production des titres de la part des créanciers opposans, 213. Comment il est pro

cédé à la collocation des créanciers, et à la distribution des deniers, 2 14.

- La voie de l'opposition est ou verte aux créanciers défaillans jusqu'à la dernière distribution des deniers, 513.-Toute partie intéressée peut former opposition à la réhabiJitation d'un failli, 608. Compé tence sur les oppositions au concordat, 635.

(C. I. C.) Dispositious relatives à l'opposition aux jugemens rendus par défaut dans les tribunaux

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audience, 188.—Pareilles is pour l'opposition aux juendus par défaut sur l'appel, e défaut d'indication d'un rla liste peut autoriser l'acprocureur général à s'opnaudition, 315. — La cour cette opposition, ibid. e l'opposition est ouverte ins condamnés pour nonion ou pour autre cause, e prévenu, l'accusé et la ile peuvent former opporrêt de la cour de cassation, églement de juges, 533on de domicile nécessaire admis au bénéfice de l'op535.-Cas dans lequel les dus sur des conflits ne peuattaqués par la voie de l'op537.- Règles et délais Dosition à un arrêt de renL'opposition reçue emis au jugement du procès,

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(La résistance à l') est un urel, 3 14 septembre constitution de 1793. s au Conseil d'état contre eprise qui, dans l'exercice e, peut dégénérer contre ns en oppression, 18 gerX [8 avril 1802], art. 6 72,n.° 1344).

oit d'option d'un tribunal ux accusés en matière cri3 brumaire an IV [25 oc5] (I, B. 204, n.o 1221). cation de cette disposition, 806 (IV, B. 2o, n.® 1524). tes d'option des tribunaux nt soumis au droit de transtrédaction, 2 1 vent, an VII 1799]II,B. 268, n.o 2628). NT. V. Argenterie, Marque rgent, Matières d'or et d'arnaies, Numéraire, Vaisselles.

cription des paroisses, 16—20 août 1791. ORANGERS. Peines contre quiconque mène des bestiaux dans les plants d'orangers, 28 septembre=6 oct.

1791.

ORATEUR PLÉBÉIEN. Rapport d'un arrêté contenant un abonnement à ce journal, 18 frimaire an IV [9 déc. 1795].

ORATEURS du Gouvernement près le Sénat, le Corps législatif et le Tribunat, pour la présentation à la discussion des projets de lois; leurs fonctions et attributions, 20 nivôse an VIII [10 janvier 1800] (III, B. 1, n.o 1), et 12 fructidor an X [30 août 1802] (III, B. 211, n.o 1943)V. Conseil d'état et Lois. ORATOIRES. Il ne peut être établi d'oratoires particuliers sans permission du Gouvernement, 1 germinal an X [8 avril 1802], art. 44, (III, B. 172, n.° 1344). Mode d'autorisation, 22 décembre 1812 (IV, B. 456, n.o 8401).-Les hospices sont dispensés du droit exigé pour l'érection d'ora toires particuliers, 17 messidor an XII [6 juillet 1804] (IV, B. 7, n.o 76.) V. Cultes, Eglises, Messe. ORBEC. Etablissement d'un tribunal de commerce dans cette ville, 14 28

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juin 1791. Fixation des limites

du tribunal de commerce, 4 = 10 juillet 1791. ORDINATION. Conditions et qualités requises des ecclésiastiques pour être ordonnés par les évêques, et devoirs de ceux-ci relativement à l'ordination, 18 germinal an X [8 avrij 1802], art. 26 (III, B. 172, n.o 1344). ORDONNANCE du juge. (C. Civ.) Celle en matière de divorce, art. 238 at

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