Traité de droit maritime, Volume 3Recueil Sirey, 1927 - 653 pages |
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Expressions et termes fréquents
accidents affrété affréteurs alin allemand art armateurs aurait auteurs avaries communes avaries particulières bagages BÉDARRIDE BOISTEL capitaine cargaison Cass chandises char chargement chargeur clauses de non-responsabilité Code allemand Code de commerce Codes belge Codes finlandais Codes hollandais commerce de Marseille Comp connaissement contraire contrat d'affrètement contrat de transport convention d'après Danjon déchargement délivrance DEMANGEAT demi-fret dépenses DESJARDINS destinataire doit dommages dommages-intérêts effet février force majeure frais fret proportionnel fréteur geur GOVARE indemnité J. V. CAUVET JACOBS juin jurisprudence l'affrètement l'affréteur l'armateur l'art l'équipage l'Ordonnance de 1681 LAURIN sur CRESP louage LYON-CAEN et RENAULT marchan marchandises maritime mars mateur ment navire passagers payer le fret perte port pourrait principes propriétaire réclamateur relâche remorquage remorqué remorqueur renflouement réparations résiliation responsabilité résulte retard RIPERT Rouen sacrifice salut commun scandinaves art serait seulement solution supra surestaries taine teur tion transbordement transport Tribunal de commerce Valin VALROGER voyage WAHL