Images de page
PDF
ePub

Janvier... 12.

Mai...... 21.

1896

Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les
droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe............
Portugal. Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-
Rouge.........

[blocks in formation]

Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale prohibant les marques qui consistent dans les attributs de l'Association internationale de la Croix-Rouge...

1902

........

Mars..... 22. Conférence de Genève.
Allemagne. Loi concernant la
protection de l'emblème de neutralité de la Convention de
Genève (Croix-Rouge).
Mai...... 16. V. 1899, novembre 7.
22. Conférence de Genève.

Pages

239

236

233

Norvège. Code pénal........

223

236

1903

Février... 17.

Avril..... 14.

Mai.... 7.

Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève.
Autriche. Loi concernant la
protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge.....
V. 1902, mars 22.

53

227

8. V. 1902, mars 22.

Janvier... 14. V. 1904, janvier 27.

1904

22. Conférence de Genève.
Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. - Bulgarie.
Loi sur les marques.

27.

55 232

1905

Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis.
Croix-Rouge nationale américaine.

Loi constituant la

233

1906

Mars..... 10.

Juin..... 11. 11.

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Séance d'ouverture.

55

60

Ire Commission. Première séance...

105 Pages

Juin...

11 à Juillet 6. Conférence de Genève. - (Actes de la).........
12. Conférence de Genève. Première séance plénière..

51

73

13.

Deuxième séance plénière....

102

13.

13.

II. Commission. Première séance..
III Commission. Première séance.

152

176

[blocks in formation]

Ire Commission. Cinquième séance.

123

22.

Coup d'œil jeté sur les travaux des Commissions de la

[blocks in formation]

Quatrième séance plénière.

282

28.

Juillet.... 2.

Concordance des rédactions des commissions adoptées
par la Conférence dans les Séances plénières des 27
et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général.....
Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs
par le bureau de la Conférence.

289

294

[blocks in formation]

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma-
lades dans les armées en campagne....
Conférence de Genève. Séance de clôture...
Convention de Genève. Note et déclaration du Chargé
d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation
de la Corée à l'ég l'égard du Japon dans la Convention
de Genève du 6 juillet 1906....

5

350

32

Novembre 20. Convention de Genève. Communication du Conseil fédéral aux Etats signataires de la Convention de Genève du 6 juillet 1906

30.

Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale
concernant la convention pour l'amélioration du sort
des blessés et malades dans les armées en campagne.

31

34

Le Gérant: A. LEQUEUX.

IMPRIMERIE DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES A PARIS

G. FARDIS, Directeur.

Pages

1896

Janvier... 12.

Conférence de Genève.

Serbie. Loi concernant les

Mai...... 21.

droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe......
Portugal. Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-
Rouge........

239

236

[blocks in formation]

Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale
prohibant les marques qui consistent dans les attributs de
l'Association internationale de la Croix-Rouge............

1902

Mars..... 22. Conférence de Genève.

Allemagne. Loi concernant la
protection de l'emblème de neutralité de la Convention de
Genève (Croix-Rouge).

Mai...... 16. V. 1899, novembre 7.

233

223

22. Conférence de Genève. - Norvège. - Code pénal.......... 236

1903

Février... 17.

Avril..... 14.

Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Autriche. Loi concernant la
protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge.....

53

227

[blocks in formation]

22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Bulgarie. Loi sur les marques.

55
232

1905

Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis.
Croix-Rouge nationale américaine.

Loi constituant la

233

1906

Mars..... 10.

-

Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral
Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence..
Conférence de Genève. Séance d'ouverture....

55

Juin ..... 11.
11.

Ire Commission. Première séance.....

60
105

[blocks in formation]
[blocks in formation]
[blocks in formation]
« PrécédentContinuer »