Janvier... 12. Mai...... 21. 1896 Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale prohibant les marques qui consistent dans les attributs de l'Association internationale de la Croix-Rouge... 1902 ........ Mars..... 22. Conférence de Genève. Pages 239 236 233 Norvège. Code pénal........ 223 236 1903 Février... 17. Avril..... 14. Mai.... 7. Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral 53 227 8. V. 1902, mars 22. Janvier... 14. V. 1904, janvier 27. 1904 22. Conférence de Genève. 27. 55 232 1905 Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis. Loi constituant la 233 1906 Mars..... 10. Juin..... 11. 11. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral 55 60 Ire Commission. Première séance... 105 Pages Juin... 11 à Juillet 6. Conférence de Genève. - (Actes de la)......... 51 73 13. Deuxième séance plénière.... 102 13. 13. II. Commission. Première séance.. 152 176 Ire Commission. Cinquième séance. 123 22. Coup d'œil jeté sur les travaux des Commissions de la Quatrième séance plénière. 282 28. Juillet.... 2. Concordance des rédactions des commissions adoptées 289 294 Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma- 5 350 32 Novembre 20. Convention de Genève. Communication du Conseil fédéral aux Etats signataires de la Convention de Genève du 6 juillet 1906 30. Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale 31 34 Le Gérant: A. LEQUEUX. IMPRIMERIE DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES A PARIS G. FARDIS, Directeur. Pages 1896 Janvier... 12. Conférence de Genève. Serbie. Loi concernant les Mai...... 21. droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe...... 239 236 Novembre 7. Conférence de Genève. Espagne. Ordonnance royale 1902 Mars..... 22. Conférence de Genève. Allemagne. Loi concernant la Mai...... 16. V. 1899, novembre 7. 233 223 22. Conférence de Genève. - Norvège. - Code pénal.......... 236 1903 Février... 17. Avril..... 14. Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral 53 227 22. Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral 55 1905 Janvier... 5. Conférence de Genève. Etats-Unis. Loi constituant la 233 1906 Mars..... 10. - Conférence de Genève. Circulaire du Conseil fédéral 55 Juin ..... 11. Ire Commission. Première séance..... 60 Concordance des rédactions des commissions adoptées par la Conférence dans les Séances plénières des 27 et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général..... Convention pour l'amélioration du sort des blessés et ma- lades dans les armées en campagne.. Conférence de Genève. Séance de clôture.... Convention de Genève. Note et déclaration du Chargé d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation Novembre 20. Convention de Genève. Communication du Conseil fédéral |