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SECTION IV.

DE L'ÉGOUT DES TOITS. (Art. 681.). . . . .

473

SECTION V.

DU DROIT DE PASSAGE.

474

Ire. DIVISION. Notions générales.. . . 474 Ive. SUBDIVISION. De l'origine et de

la nature du droit de pas

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II. SUBDIVISION. Du caractère de

l'acte qui intervient sur la

cession de passage.

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475

II. DIVISION. Dans quelles circonstances le droit de passage existe, n'existe point ou cesse d'exister. (Art. 682.).

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Ire. SUBDIVISION. Dans quelles cir

constances le droit de pas

sage existe...

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II. SUBDIVISION. Est-il des circons

476

476

tances où le propriétaire du fonds enclavé ne puisse pas réclamer le droit de passage. 479

III. SUBDIVISION. Le passage cesse
t-il d'exister lorsqu'il cesse

d'être nécessaire? . . .

• Page 482

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II. SUBDIVISION. A quels fonds le

droit dû au passage est ac

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III. SUBDIVISION. Sur quelle partie

du terrein le passage doit étre

fourni. (Art. 683 et 684.)

485

485

486

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488

NUMERO Ier. Règle générale.(Art. 683.) 48y

NUMERO II. Limitation de la règle

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491

IV. DIVISION. Dans quelle étendue le passage est dû.

Ve. DIVISION. De la condition d'indemnité sous laquelle le droit

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Ire. SUBDIVISION. Est-il des cas où

l'indemnité ne soit pas due?. 494

II. SUBDIVISION. En quoi consiste
l'indemnité. . .

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496

NUMÉRO Ier. De l'étendue de l'in

demnité..

Page 497

NUMÉRO II. Dans quelles valeurs l'indemnité peut être payée. 497

III. SUBDIVISION. A quelle époque
l'indemnité doit être payée. 498

IV. SUBDIVISION. Comment l'indem-
nité peut cesser d'être exigi-

ble. (Art. 685.).

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CHAPITRE III.

DES SERVITUDES ÉTABLIES PAR LE FAIT

DE L'HOMME

SECTION IT.

500

DES DIVERSES ESPÉCES DE SERVITUDES QUI PEUVENT ÊTRE ÉTABLIES SUR LES BIENS. 502

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Ire. DIVISION. Principes généraux de la matière. (Art. 686.).

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Ire. SUBDIVISION. Du droit qu'ont

les propriétaires d'accorder

ou de stipuler des servitu

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602

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503

ment aux servitudes. . . . . 503 38

III. SUBDIVISION. Comment l'usage

et l'étendue des servitudes

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II. DIVISION. Des distinctions que le
Code établit entre les servitu-

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tripartite que fait le Code. (Art. 687, 688 et 689.).. . . . . . 513 NUMÉRO 1er. Des servitudes urbaines

et des servitudes rurales(Am. 687.). 513

NUMÉRO II. Des servitudes continues

et des servitudes discontinues.

(Art. 688.).

NUMÉRO III. Des servitudes appa

rentes et des servitudes non ap

515

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COMMENT S'ÉTABLISSENT LES SERVITUDÈS. . 518

Ire. DIVISION. Des servitudes qui s'établissent par titre ou par pos

session, (Art. 690.).

. 519

II. DIVISION. Des servitudes qui ne

peuvent s'acquérir que par titre.

Art. 691.)..

(A

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Ire. SUBDIVISION. Motifs qui ont em-
péché d'admettre l'établis

sement par la possession

méme immémoriale, des ser

vitudes continues, non ap

parentes et des servitudes
discontinues.

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521

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II. SUBDIVISION. Exception à la

règle générale.

IIIa. DIVISION. Des servitudes qui s'établissent par la destination du père de famille. (Art. 692, 693 et 694.). 526 Ire. SUBDIVISION. Quelles servitudes s'établissent par la destination du père de famille, et de la force que cette destination obtient à leur égard.

(Art. 692.)..

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527

II. SUBDIVISION. Des signes de la

destination. (Art. 693.).

III. SUBDIVISION. Des effets de la
destination lorsque l'héri-

tage vient à être aliéné.
(Art. 694).

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