L'Ami de la religion et du roi, Volume 14Le Clere, 1718 |
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Page 14
... Floirac , Métadier , Camille Jordan , le baron Vignon , Bellart , dé Corbières , le marquis de Ganay , le comte Dandigné de Mayneuf , Clau sel de Coussergues , Carré , le baron Delaistre , Bourdeau , Magneval , Joly de Villiers ...
... Floirac , Métadier , Camille Jordan , le baron Vignon , Bellart , dé Corbières , le marquis de Ganay , le comte Dandigné de Mayneuf , Clau sel de Coussergues , Carré , le baron Delaistre , Bourdeau , Magneval , Joly de Villiers ...
Page 144
... Floirac et de la Grange , et Perceval . Il a été fait une nouvelle distribution des bureaux . La commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Concordat continue son travail préparatoire . La commission chargée d'examiner la ...
... Floirac et de la Grange , et Perceval . Il a été fait une nouvelle distribution des bureaux . La commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Concordat continue son travail préparatoire . La commission chargée d'examiner la ...
Page 288
... Floirac , de Boisclaireau , Clauzel de Coussergues , Benoit , de Marcellus , Cornet d'Incourt , de Mac- carthy , Dubruel , Corbières et de Saint - Aldegonde . La discus- sion sur le rapport s'ouvrira le 14 janvier , M. de Serre cède le ...
... Floirac , de Boisclaireau , Clauzel de Coussergues , Benoit , de Marcellus , Cornet d'Incourt , de Mac- carthy , Dubruel , Corbières et de Saint - Aldegonde . La discus- sion sur le rapport s'ouvrira le 14 janvier , M. de Serre cède le ...
Page 366
... Floirac adopte les principes de M. Benoist , et réfute M. de Courvoisier . It demande que le tirage au sort ait lieu par billets blancs et noirs , et que les opérations du conseil de révision se fassent avant le tirage . Il rejette le ...
... Floirac adopte les principes de M. Benoist , et réfute M. de Courvoisier . It demande que le tirage au sort ait lieu par billets blancs et noirs , et que les opérations du conseil de révision se fassent avant le tirage . Il rejette le ...
Page 383
... le reste sera compris dans la réserve , L'article de la commission est adopté . M. de Floirac demande que l'exemption ait lieu pour les jeunes gens mariés , avant la publication * de la loi . Cet amendement est appuyé et adopté ( 383 )
... le reste sera compris dans la réserve , L'article de la commission est adopté . M. de Floirac demande que l'exemption ait lieu pour les jeunes gens mariés , avant la publication * de la loi . Cet amendement est appuyé et adopté ( 383 )
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Expressions et termes fréquents
adopté amendemens amendement apostolique archevêque articles organiques assez aura pour territoire auroit avoient avoit avons baron Bavière Bossuet bulle Buonaparte bureau du Journal canons cardinal Casimir Perrier catholique chambre des députés CHAMBRE DES PAIRS charité chose chrétienne civil clergé commission comte concile de Trente Concordat Concordat de 1801 connoître convention d'abus décembre déclare décret département devoit Dieu diocèse discours discussion doctrine écrits églises enfans étoient étoit évêchés évêques Floirac François François Ier gouvernement janvier jugement l'abbé l'amendement l'article l'auteur l'autorité l'Eglise l'Etat l'évêque Léon X lettres liberté lois mariage ment métropole ministre mission n'avoit nommé NOUVELLES ECCLÉSIASTIQUES NOUVELLES POLITIQUES novembre ordonnance Pape paroît pasteurs Pie VII piété plaintes Pontife pourroit pouvoir pré prélat présente prêtres prince principes projet de loi propose publique recrutement règles religion Rome royale royaume s'est s'étoit sacrement saint Siége sentimens sera seroient seront seul suffragans systême tion vicaire Villèle Voltaire vote zèle
Fréquemment cités
Page 294 - ... contravention aux lois et règlements de la République, l'infraction des règles consacrées par les canons reçus en France, l'attentat aux libertés, franchises et coutumes de l'Église gallicane, et toute entreprise ou tout procédé qui, dans l'exercice du culte, peut compromettre l'honneur des citoyens, troubler arbitrairement leur conscience, dégénérer contre eux en oppression ou en injure, ou en scandale public.
Page 297 - Tout ministre d'un culte qui aura, sur des questions ou matières religieuses , entretenu une correspondance avec une cour ou puissance étrangère , sans en avoir préalablement informé le ministre...
Page 78 - Nous avons ordonné et ordonnons que le projet de loi dont la teneur suit sera présenté à la chambre des députés...
Page 80 - Décembre de l'an de grâce 1817 et de notre règne le vingt-troisième. Signé: Louis. Par le Roi : Le ministre secrétaire d'Etat de la Marine et des Colonies, Signé: Comte MOLE.
Page 294 - A défaut de plainte particulière, il sera exercé d'office par les préfets. Le fonctionnaire public, l'ecclésiastique ou la personne qui voudra exercer ce recours, adressera un mémoire détaillé et signé au conseiller d'État chargé de toutes les affaires concernant les cultes, lequel sera tenu de prendre dans le plus court délai tous les renseignements convenables, et, sur son rapport l'affaire sera suivie et définitivement terminée dans la forme administrative, ou renvoyée, selon l'exigence...
Page 337 - Essai historique] sur les libertés de l'Egl[ise] Gallicane et des autres égl[ises] de la catholicité, pend[an~\t les deux d[ernie~\rs siècles ; 1 vol[ume] in 8°.
Page 69 - Puissent nos résolutions être telles , qu'elles soient dignes de nos pères , et dignes d'être adoptées par nos descendants ; dignes enfin d'être comptées parmi les actes authentiques de...
Page 49 - Se peut-il que celui dont il fait l'histoire ne soit qu'un homme lui-même ? Est-ce là le ton d'un enthousiaste ou d'un ambitieux sectaire...
Page 3 - ... ou ridicules, et frappant ces arbres funestes dans leurs racines quand ils semblaient se borner à en élaguer quelques branches égarées ; tantôt apprenant aux amis de la liberté que la superstition qui couvre le despotisme d'un bouclier impénétrable est la première victime qu'ils doivent immoler, la première chaîne qu'ils doivent briser ; tantôt, au contraire, la dénonçant aux despotes comme la véritable...
Page 128 - ... ou exclusions autres que celles déterminées par la présente loi, ou qui aura donné arbitrairement une extension quelconque, soit à la durée soit aux règles ou conditions des appels, des engagements ou...