TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances et Décisions royales contenues dans NOTA. Les titres à côté desquels il y a une sont ceux des APPARTENANT AU 1" SEMESTRE 1844. tuer à son nom celui de Mériot..... ORDONNANCES qui autorisent la demoiselle et M. Piedevache à ajouter à son nom celui de *ORDONNANCE qui autorise la construction d'un pont suspendu sur le Tacon (Jura)........ 1112 *ORDONNANCE qui autorise la construction d'un pont en maçonnerie sur l'Ariége, devant le village de Saint-Jean (Ariége)........ * ORDONNANCE qui autorise la prise de possession d'un terrain (Ardennes) pour le service de la navigation de la Moselle.... ORDONNANCE qui ajoute deux portions de la ORDONNANCE qui fixe la cotisation à percevoir, pendant l'exercice 1844, sur les coupons, parts ou éclusées de bois flottés servant à l'ap- provisionnement de Paris...... TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances et Décisions royales contenues dans NOTA. Les titres à côté desquels il y a une sont ceux des APPARTENANT AU 1" SEMESTRE 1844. *ORDONNANCES qui autorisent la demoiselle Leocadie et sa fille Marie-Eglée, à ajouter à leurs prénoms celui de Forsans..... et M. Piedevache à ajouter à son nom celui de * ORDONNANCE qui autorise la construction d'un pont suspendu sur le Tacon (Jura).................... ORDONNANCE qui autorise la construction d'un pont en maçonnerie sur l'Ariége, devant le 'village de Saint-Jean (Ariége).... ORDONNANCE qui autorise la prise de possession d'un terrain (Ardennes) pour le service de la navigation de la Moselle...... * ORDONNANCE qui ajoute deux portions de la route royale n° 104 aux routes départemen- tales de l'Ardèche n° 2 et 22....... ORDONNANCE qui fixe la cotisation à percevoir, pendant l'exercice 1844, sur les coupons, parts ou éclusées de bois flottés servant à l'ap- Idem. 29 Mai. Idem. 8 Juin. 9. Idem. Idem. 11. 12. 14. Idem. 15. Idem. 16. * ORDONNANCE qui autorise l'établissement d'un 1119 165 ORDONNANCE qui modifie celle du 24 août 1833 363 1109 38 ORDONNANCES portant rectification de deux * ORDONNANCE qui fixe le tarif des droits à per- * ORDONNANCE portant que chacun des dépar- ORDONNANCE Concernant le service administra- ORDONNANCE qui rectifie deux articles des or- ORDONNANCES portant rectification et classe- *ORDONNANCES portant fixation du tarif des droits |