la théorie de la procédure civile sous le point de vue pratique (1); (1) J'ai soumis mon manuscrit à l'honorable M. Glandaz, qui a bien voulu me communiquer son opinion en ces termes : . Monsieur, Paris, 21 oct. 1846. « J'ai lu avec le plus vif intérêt la première partie du manuscrit que vous avez bien voulu me communiquer. « J'ai trouvé en l'examinant la réalisation de tout ce que j'avais eu l'honneur de vous dire la première fois que vous m'avez entretenu du projet que vous aviez conçu. « Ce qui manque au Code de procédure civile, c'est l'ordre régulier des matières qu'il contient, la définition des actes qu'il prescrit, et surtout des indications suffisantes sur la forme de ces actes. « Ainsi la marche d'une procédure est aujourd'hui bien comprise, mais c'est la pratique qui a complété l'œuvre du législateur, qui a coordonné les éléments répandus dans son Code, et qui les a mis à leur place en les employant. «L'ordre logique des idées veut que la partie assignée se fasse d'abord représenter par. un mandataire légal, qu'elle examine avant tout si elle plaide contre un regnicole ou contre un étranger, si le juge devant lequel on la traduit est bien le sien; « Ces premières explorations faites, son attention doit se porter sur la forme même des actes qui lui ont été adressés, sur sa situation au moment où ils lui parviennent. « C'est dans cette première partie de la procédure que se trouvent placées les exceptions à chacune desquelles la doctrine a donné un nom, et qui doivent surgir dans un ordre déterminé avant que le défendeur traduit devant la justice ait à se préoccuper du fonds même de l'action dirigée contre lui. « A ces préalables succède le droit de réclamer la communication des pièces, puis arrive l'instruction qui traite du procès lui-même, et le jugement qui le termine. Ne doit-on pas s'étonner de voir que cet ordre si simple ait été aussi singulièrement méconnu et interverti par les rédacteurs du Code de procédure civile. Comprend-on par quelle bizarrerie au titre des ajournements et de la constitution d'avoué succède immédiatement la communication au ministère public qui n'arrive qu'à la suite de la discussion d'audience, et qui suppose une instruction complète ? «Que de cette dernière phase du débat d'audience le rédacteur de la loi arrive aux jugements contradictoires et par défaut, et que le titre des exceptions qui forme la première partie de l'instruction, se trouve placé après la décision que le magistrat prononce à la suite de l'instruction tout entière ? y a là une confusion qui doit nécessairement égarer ceux qui entrent dans la carrière et qui ne connaissent pas encore les détours de ce ténébreux labyrinthe. «La classification des articles que renferme chaque titre laisse aussi beaucoup à désirer: ce qui manque essentiellement à cette loi d'une nature toute particulière, c'est sa réalisation effective et la mise en action de tout ce qu'elle prescrit. Puis enfin ce qu'on cherche encore, c'est la détermination exacte des sacrifices que commande l'observation des formes combinée avec la simplicité du style et avec la clarté du langage. Votre livre est conçu de manière à donner aux études la direction régulière que le législateur n'a pas suffisamment indiquée. Les grandes divisi ons qu'il trace ne laissent plus le jeune étudiant un moment incertain; il voit apparaître le manifeste qui contient la déclaration de la guerre judiciaire, il voit s'élever successivement les moyens de résistance que la partie défenderesse a le droit d'opposer à la demande; il voit l'instruction marcher pas à pas jusqu'à ses dernières limites; il arrive devant le juge, il entend prononceri a sentence, il découvre dans l'avenir les recours extraordinaires qui en suspendent et qui peuvent éventuellement en arrêter l'exécution. Les moyens d'exécution classés méthodiquement sont mis à sa disposition avec tous les caractères et toutes les conditions qui les distinguent. Puis arrivent ces procédures diverses qui se détachent du débat judiciaire proprement dit, et dont chacune est destinée à satisfaire un besoin social: L'interdiction, le conseil judiciaire, qui modifient l'état des personnes, la séparation de il va paraître. Dès 1834 j'avais annoncé un Traité des Offices, j'ai pu le terminer; les souscripteurs le recevront avant la fin de l'année (1). corps, la séparation de biens qui changent l'ordre et l'administration de l'union conjugale, les avis de parents et leurs homologations qui donnent à l'incapable des moyens d'action et de conservation, les formes réglementaires de l'ouverture et de la liquidation des successions, et tant d'autres formes prescrites pour assurer l'usage de tous les droits qui surgissent au milieu d'une société civilisée, de ces droits que la loi civile a fait naître et dont la loi de procédure doit déterminer l'exercice. A la suite de votre classification si méthodique et si lumineuse arrivent les modèles des actes que la loi de procédure a prescrits. Ici la théorie s'anime et les principes reçoivent la vie ce que le législateur a prescrit, le praticien le met en action, la loi cesse d'être une abstraction, elle devient une réalité : puis arrivent les conseils de l'expérience; le flambeau de la jurisprudence répandu sur toutes les parties du tableau éclaircit tous les points obscurs et dissipe les ténèbres. : Jamais ouvrage plus utile ne fut destiné à satisfaire des nécessités plus réelles il n'est pas de magistrat qui n'ait eu souvent à gémir en étouffant bien à regret un droit évident sous les exigences d'une forme irrégulièrement observée. « Grâce à votre ouvrage, Monsieur, de pareils inconvénients ne pourron plus se reproduire; en vous prenant pour guide, cette jeunesse si intelligente n'aura plus à lutter contre des difficultés de détail, qu'une impatience excusable à son âge, ne lui permettait pas de vaincre. Certaine de ne pas s'égarer sur vos traces, elle marchera d'un pas assuré à l'accomplissement des devoirs qui lui sont chaque jour prescrits; et nous aussi, qui devons veiller à l'accomplissement de ces formes tutélaires, nous verrons chaque jour disparaître le poids d'une grave et importante responsabilité. • Notre pensée, dégagée de ces détails minutieux sur lesquels elle était forcée de s'appesantir, pourra se diriger, avec plus de liberté, vers les points graves et sérieux de la discussion, et dépenser, avec plus d'utilité pour les justiciables, les instants que nous consacrons à l'examen de leurs droits et à la défense de leurs intérêts. : « Votre travail si utile et si complet doit exciter la reconnaissance de tous ceux qui sont appelés à le connaître, à l'appliquer et à en recueillir les résultats permettez-moi d'être le premier à vous féliciter du sentiment consciencieux qui vous l'a fait entreprendre, du talent et de la persévérance qui vons l'ont fait achever. « Agréez, je vous prie, Monsieur, l'assurance de ma grande considération et de mes sentiments bien dévoués, GLANDAZ, Avoué de première instance, ancien président de la Chambre. » (1) J'ai reçu la souscription de diverses chambres et de plusieurs avoués. Voici la lettre que m'a écrite M. Cassemiche, avoué à Corbeil, ancien président de la commission de Messieurs les avoués du département. Monsieur et très honoré Maître, 24 mars 1846. Si je n'ai point eu l'honneur de répondre plus tôt à votre lettre du 6 de ce mois, c'est que, la commission des avoués du département devant se réunir le 22, je me réservais de la lui soumettre, persuadé que chacun de mes collègees s'empresserait de m'autoriser à souscrire pour lui, en même temps que pour moi, à votre Traité des Offices dont nous attendons avec impatience la publication. « J'ai le plaisir de vous annoncer que ma proposition a été accueillie par acclamation, et je vous adresse inclus, outre celles que j'ai recueillies dans notre arrondissement, huit souscriptions pour les membres de la commission, « Je ne doute pas, Monsieur et très honoré Maître, qu'il n'y ait même empressement de la part de toutes les compagnies, car nos offices sont notre principale et souvent notre seule propriété, et tant de choses ont été mises en question, en cette matière, que notre attention et notre intérêt sont éveillés au plus haut point par un ouvrage dans lequel, outre l'opinion d'un savant professeur, nous trouverons réunis les diverses solutions émanées de l'autorité judiciaire et de l'autorité administrative, et le résumé des véritables principes. la théorie de la procédure civile sous le point de vue pratique (1); (1) J'ai soumis mon manuscrit à l'honorable M. Glandaz, qui a bien voulu me communiquer son opinion en ces termes : « Monsieur, Paris, 21 oct. 1846. « J'ai lu avec le plus vif intérêt la première partie du manuscrit que vous avez bien voulu me communiquer. « J'ai trouvé en l'examinant la réalisation de tout ce que j'avais eu l'honneur de vous dire la première fois que vous m'avez entretenu du projet que vous aviez conçu. « Ce qui manque au Code de procédure civile, c'est l'ordre régulier des matières qu'il contient, la définition des actes qu'il prescrit, et surtout des indications suffisantes sur la forme de ces actes. « Ainsi la marche d'une procédure est aujourd'hui bien comprise, mais c'est la pratique qui a complété l'œuvre du législateur, qui a coordonné les éléments répandus dans son Code, et qui les a mis à leur place en les employant. «L'ordre logique des idées veut que la partie assignée se fasse d'abord représenter par un mandataire légal, qu'elle examine avant tout si elle plaide contre un regnicole ou contre un étranger, si le juge devant lequel on la traduit est bien le sien; « Ces premières explorations faites, son attention doit se porter sur la forme même des actes qui lui ont été adressés, sur sa situation au moment où ils lui parviennent. «C'est dans cette première partie de la procédure que se trouvent placées les exceptions à chacune desquelles la doctrine a donné un nom, et qui doivent surgir dans un ordre déterminé avant que le défendeur traduit devant la justice ait à se préoccuper du fonds même de l'action dirigée contre lui. « A ces préalables succède le droit de réclamer la communication des pièces, puis arrive l'instruction qui traite du procès lui-même, et le jugement qui le termine. Ne doit-on pas s'étonner de voir que cet ordre si simple ait été aussi singulièrement méconnu et interverti par les rédacteurs du Code de procédure civile. << Comprend-on par quelle bizarrerie au titre des ajournements et de la constitution d'avoué succède immédiatement la communication au ministère public qui n'arrive qu'à la suite de la discussion d'audience, et qui suppose une instruction complète ? «Que de cette dernière phase du débat d'audience le rédacteur de la loi arrive aux jugements contradictoires et par défaut, et que le titre des exceptions qui forme la première partie de l'instruction, se trouve placé après la décision que le magistrat prononce à la suite de l'instruction tout entière? « Il y a là une confusion qui doit nécessairement égarer ceux qui entrent dans la carrière et qui ne connaissent pas encore les détours de ce ténébreux labyrinthe. « La classification des articles que renferme chaque titre laisse aussi beaucoup à désirer : ce qui manque essentiellement à cette loi d'une nature toute particulière, c'est sa réalisation effective et la mise en action de tout ce qu'elle prescrit. Puis enfin ce qu'on cherche encore, c'est la détermination exacte des sacrifices que commande l'observation des formes combinée avec la simplicité du style et avec la clarté du langage. Votre livre est conçu de manière à donner aux études la direction régulière que le législateur n'a pas suffisamment indiquée. «Les grandes divisions qu'il trace ne laissent plus le jeune étudiant un moment incertain; il voit apparaître le manifeste qui contient la déclaration de la guerre judiciaire, il voit s'élever successivement les moyens de résistance que la partie défenderesse a le droit d'opposer à la demande; il voit l'instruction marcher pas à pas jusqu'à ses dernières limites; il arrive devant le juge, il entend prononcerl a sentence, il découvre dans l'avenir les recours extraordinaires qui en suspendent et qui peuvent éventuellement en arrêter l'exécution. << Les moyens d'exécution classés méthodiquement sont mis à sa disposition avec tous les caractères et toutes les conditions qui les distinguent. Puis arrivent ces procédures diverses qui se détachent du débat judiciaire proprement dit, et dont chacune est destinée à satisfaire un besoin social: L'interdiction, le conseil judiciaire, qui modifient l'état des personnes, la séparation de il va paraître. Dès 1834 j'avais annoncé un Traité des Offices, j'ai pu le terminer; les souscripteurs le recevront avant la fin de l'année (1). corps, la séparation de biens qui changent l'ordre et l'administration de l'union conjugale, les avis de parents et leurs homologations qui donnent à l'incapable des moyens d'action et de conservation, les formes réglementaires de l'ouverture et de la liquidation des successions, et tant d'autres formes prescrites pour assurer l'usage de tous les droits qui surgissent au milieu d'une société civilisée, de ces droits que la loi civile a fait naître et dont la loi de procédure doit déterminer l'exercice. : A la suite de votre classification si méthodique et si lumineuse arrivent les modèles des actes que la loi de procédure a prescrits. Ici la théorie s'anime et les principes reçoivent la vie ce que le législateur a prescrit, le praticien le met en action, la loi cesse d'être une abstraction, elle devient une réalité puis arrivent les conseils de l'expérience; le flambeau de la jurisprudence répandu sur toutes les parties du tableau éclaircit tous les points obscurs et dissipe les ténèbres. : Jamais ouvrage plus utile ne fut destiné à satisfaire des nécessités plus réelles il n'est pas de magistrat qui n'ait eu souvent à gémir en étouffant bien à regret un droit évident sous les exigences d'une forme irrégulièrement observée. « Grâce à votre ouvrage, Monsieur, de pareils inconvénients ne pourron plus se reproduire; en vous prenant pour guide, cette jeunesse si intelligente n'aura plus à lutter contre des difficultés de détail, qu'une impatience excusable à son âge, ne lui permettait pas de vaincre. Certaine de ne pas s'égarer sur vos traces, elle marchera d'un pas assuré à l'accomplissement des devoirs qui lui sont chaque jour prescrits; et nous aussi, qui devons veiller à l'accomplissement de ces formes tutélaires, nous verrons chaque jour disparaître le poids d'une grave et importante responsabilité. Notre pensée, dégagée de ces détails minutieux sur lesquels elle était forcée de s'appesantir, pourra se diriger, avec plus de liberté, vers les points graves et sérieux de la discussion, et dépenser, avec plus d'utilité pour les justiciables, les instants que nous consacrons à l'examen de leurs droits et à la défense de leurs intérêts. « Votre travail si utile et si complet doit exciter la reconnaissance de tous ceux qui sont appelés à le connaître, à l'appliquer et à en recueillir les résultats permettez-moi d'être le premier à vous féliciter du sentiment consciencieux qui vous l'a fait entreprendre, du talent et de la persévérance qui vons l'ont fait achever. « Agréez, je vous prie, Monsieur, l'assurance de ma grande considération et de mes sentiments bien dévoués, GLANDAZ, Avoué de première instance, ancien président de la Chambre. » (1) J'ai reçu la souscription de diverses chambres et de plusieurs avoués. Voici la lettre que m'a écrite M. Cassemiche, avoué à Corbeil, ancien président de la commission de Messieurs les avoués du département. Monsieur et très honoré Maître, 24 mars 1846. Si je n'ai point eu l'honneur de répondre plus tôt à votre lettre du 6 de ce mois, c'est que, la commission des avoués du département devant se réunir le 22, je me réservais de la lui soumettre, persuadé que chacun de mes collègees s'empresserait de m'autoriser à souscrire pour lui, en même temps que pour moi, à votre Traité des Offices dont nous attendons avec impatience la publication. J'ai le plaisir de vous annoncer que ma proposition a été accue illie par acclamation, et je vous adresse inclus, outre celles que j'ai recueillies dans notre arrondissement, huit souscriptions pour les membres de la commission. « Je ne doute pas, Monsieur et très honoré Maître, qu'il n'y ait même empressement de la part de toutes les compagnies, car nos offices sont notre principale et souvent notre seule propriété, et tant de choses ont été mises en question, en cette matière, que notre attention et notre intérêt sont éveillés au plus haut point par un ouvrage dans lequel, outre l'opinion d'un savant professeur, nous trouverons réunis les diverses solutions émanées de l'autorité judiciaire et de l'autorité administrative, et le résumé des véritables principes. II. - Dégagé des labeurs qui avaient occupé la majeure partie de mon temps, ayant plus de loisir à consacrer à la pratique des affaires, à la plaidoirie et à la consultation, je puis reprendre d'une manière plus fructueuse pour les abonnés eux-mêmes, la rédaction du Journal des Avoués. L'examen des dossiers, la lutte si vive des audiences révèlent souvent des nécessités ou des lacunes que le travail du cabinet n'avait pu inspirer à l'homme de théorie. III. - Je manquerais ici aux convenances et à un devoir d'amitié si je passais sous silence la rédaction à laquelle je n'étais resté attaché qu'à titre de collaborateur de 1834 jusques à ce jour. Mon excellent ami, M. Billequin (pendant dix années), et mon honorable successeur à la cour de cassation, M. Morin (en 1844 et 1845), ont rivalisé de zèle pour donner aux articles la physionomie qui leur est propre, pour conserver au journal son esprit et sa tendance; tous les monuments judiciaires et législatifs ont été enregistrés avec des notes et observations; toutes les questions graves ont été examinées. Les rédacteurs ont toujours cherché, avec un tact remarquable, à concilier les principes de la théorie avec les besoins de la pratique. Je serai heureux de rappeler cette période de la rédaction du Journal des Avoués, dans mes observations sur la nouvelle jurisprudence. IV. - Néanmoins, quelques innovations peuvent être introduites. Les recueils généraux sont beaucoup plus répandus. Les recueils spéciaux ne sont plus l'unique dépôt d'arrêts consulté par les membres du barreau. Il est donc nécessaire qu'un nouveau genre de spécialité donne une nouvelle vie au recueil qui veut conserver son rang et son importance, à raison même de l'utilité qu'il offrira à ses abonnés. Vos ouvrages antérieurs nous sont un sûr garant de l'impartialité de celui que vous annoncez, et de l'autorité qu'il exercera sur les décisions à intervenir. Agréez, je vous prie, Monsieur et très honoré Maître, la nouvelle expression de mes sentiments respectueux et dévoués, CASSEMICHE, Président de la commission des Avoués du département. » Lettre du président de la chambre des avoués de Marseille. Marseille, 15 juin 1846. Le président de la chambre des Avoués près le tribunal de 1re instance de Marseille, A Monsieur Chauveau Adolphe, avocat à Toulouse. << Monsieur et très honoré Maître, « J'ai reçu la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire le 3 mai dernier, et par laquelle vous m'annoncez la prochaine publication d'un Traité sur les Offices. La communauté des avoués de Marseille, qui depuis longtemps à su apprécier le mérite des ouvrages dus à vos méditations, s'est empressée de souscrire, presque en masse, à votre livre, et j'ai l'honneur de vous adresser sous ce pli une liste de vingt-quatre adhésions. « Venillez agréer, Monsieur et très honoré Maître, l'assurance des sentiments les plus distingués, avec lesquels j'ai l'honneur d'être, votre très humble et très obéissant serviteur ROUVIERE.. J'insère dans ce premier cahier de 1847, une des questions les plus importantes de mon Traité des Offices, celle des Contres-lettres, Voy. infrà. |