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CHAPITRE II.

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SECTION I.

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Adjudications confirmatives: le suren-

chéri reste adjudicataire définitif.

195-201. § 1. Surenchère du dixième.

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SECTION II. Adjudications translatives: le surenchéri
n'est pas resté adjudicataire sur surenchère.

§ I. Surenchère du dixième.

218-227. Doctrine de la non-résolution: exposition, conséquen

ces. 228-236. Réfutation. Doctrine de la résolution. Différence entre le cas de purge et le cas d'expropriation forcée ou de délaissement. Explication de l'article 2188 C. c. 237-244. Conséquences de la résolution de l'acquisition volontaire au point de vue des risques, des droits de mutation, de la garantie, de l'excédent du prix d'adjudication sur les créances hypothécaires (système dissident).

245-259. L'adjudicataire sur surenchère est-il substitué au surenchéri? Théorie de la subrogation; son influence sur la solution des questions suivantes: I. A qui appartiennent les fruits perçus par le surenchéri ? Qui doit payer les intérêts à l'aliénateur primitif? Trois opinions. Discussion.

260-269. II. Que deviennent les droits constitués sur l'immeuble intérim, soit par l'aliénateur, soit par le surenchéri ? 270-276. III. Hypothèse d'une clause de réméré ajoutée au contrat de vente volontaire.

277-281. IV. Règlement de compte pour les améliorations ou dégradations faites par le surenchéri. Controverse. Moyen de l'éluder.

282. Conclusion.

§ 2. Surenchère du sixième.

283 284. Quel est l'événement qui résout la première adjudication, en cas de surenchère? Système de la Cour de cassation. Réfutation.

285-293. Conséquences de la résolution de la première adjudication. L'adjudicataire sur surenchère est-il substitué au premier? Controverse. Système de la jurisprudence.

294-299. Obligations qui naissent de l'adjudication sur surenchère. L'adjudicataire évincé a-t-il droit à garantie? Dans quelle mesure? Dépenses faites sur l'immeuble par le premier adjudicataire.

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