( qualité et demeure), la quantité de... doubles décalitres de froment, et de... décalitres de seigle de bonne qualité, qu'il m'a avancée cejourd'hui, pour faire mes semailles, laquelle quantité je promets et m'oblige lui rendre, en même nature et qualité, le (désigner l'époque), à peine d'intérêts stipulés entre nous pour le retard. Faità....ce.... [Signature]. Reconnaissance de Prêt de consommation ou simple Prêt. Je soussigné C... (qualité et demeure), reconnais que D... ... (même désignation), m'a, cejourd'hui, prété tant d'hectolitres de blé-froment, ou tant d'hectolitres d'huile, de vin, d'eau-de-vie, de telle qualité, à titre de prêt de consommation, et je promets et m'oblige à les lui remplacer en sa demeure sus-désignée et à lui en rendre autant, de mêmes espèce et qualité que celles que j'ai reçues de lui, dans le délai de....... Et dans le cas où je serais en retard de rendre les mêmes quantité, espèce et qualité au temps convenu ou dans l'impossibilité d'y satisfaire, je promets et m'engage à en payer audit sieur... la valeur, eu égard au temps et au lieu où les choses prétées devaient étre rendues, et à payer l'intérêt du prix, à compter du jour fixé pour la reddition des choses prétées, et sans qu'il soit besoin, par le prêteur, d'en former la demande en justice. Fait à... ce.. [Signature]. Reconnaissance contenant option de rendre la chose prêtée ou d'en payer le prix. Je soussigné E... ( qualité et demeure), déclare et confesse par les présentes, que F... (même désiguation), m'a avancé cejourd'hui, à titre de prêt, douze hectolitres d'eau-de-vie du crû de. lesquels je promets et m'engage lui rendre, en mêmes nature et qualité, le..., sinon et ledit délai passé, sans que j'aie pu effectuer la reddition de l'cau-de-vie dont il s'agit, telle que je l'ai reçue, je m'oblige payer, à la même époque, audit F..., la somme de..., pour prix de l'eau-devie, à peine d'intérêts et dépens. Fait à... ce... [Signature]. Reconnaissance contenant la faculté de donner une autre chose pour celle prêtée. Je soussigné G... (qualité et demeure), déclare, par les présentes, que H... (même désignation), m'a prété cejourd'hui une tonne d'huile d'olive, de la contenance de... hectolitres, bonne qualité, sous la charge de lui en rendre une pareille de mêmes nature, quantité et qualité, dans (fixer l'époque), sinon et faute de ce faire dans ledit délai, je m'engage et m'oblige fournir et livrer, à la même époque, audit H..... et pour lui tenir lieu de la valeur de ladite tonne d'huile d'olive, la quantité de... hectolitres de bon vin de Bourgogne, première qualité, à peine d'intérêts et dépens. Fait à....ce..... [Signature]. NOTA. Les quatre formules ci-dessus peuvent s'appliquer aux différens autres prêts de consommation; il suffira de changer les conditions selon la nature de chaque prêt et les conventions des parties contractantes. Formule de Contrat d'un simple Prêt. Entre nous soussignés A.... (nom, prénoms, profession et demeure), d'une part; Et B... (même désignation), d'autre part; sommes convenus de ce qui suit; savoir: Que B... reconnaît, par ces présentes, devoir bien légitimement à A... qui l'accepte, la somme de... (la désigner en francs et centimes), pour prêt de pareille somme qu'il lui a fait à l'instant en espèces et monnaies ayant cours. Laquelle somme B... promet et s'oblige de rembourser à Â..., en espèces métalliques et non en papier, dans,... ans, à partir de ce jour, ei s'oblige, jusqu'à l'époque du remboursement, de lui en payer les intérêts sur le pied de cinq pour cent, de sia mois en six mois, également à partir de ce jour. B... s'oblige aussi à ne rembourser la somme présentement prêtée, avant l'expiration des . . . . années, si ce n'est du consentement de A... Fait et signé double, à... Prêt avec déclaration d'emploi. [Signatures]. Entre nous soussignés I. d'une part; Et K..., d'autre part ; Sommes convenus de ce qui suit; savoir : Que moi I... reconnais que ledit sieur K... m'a prété la somme de..., que je déclare n'avoir empruntée que pour servir au paiement du prix d'une maison, ou ferme, ou terre, sise... ( désigner l'objet, l'endroit où elle est située, et en faire la description), que j'ai achetée de... (nom du vendeur), par acte (ou sous seing privé, ou devant notaire), en date du... (la date): laquelle somme je promets et m'oblige de rendre audit sieur K..., dans trois ans, à dater de ce jour, avec intérêts à cinq pour cent par an, ou en six paiemens égaux, de chacun... de deux en deux mois, à commencer du... Et pour sûreté d'emploi de ladite somme de..., conformément à la désignation ci-dessus, je promets et m'oblige de rapporter, sous huitaine, audit sieur K..., copie conforme du contrat d'achat contenant que, dans le paiement de ladite maison (ou autre objet), est entrée ladite somme de... que ledit sieur K... m'a prétée pour ladite acquisition, afin que, comme préteur, il ait privilége spécial et hypothèque sur ladite maison (ou ferme, ou terre), et soit subrogé, jusqu'à la concurrence de ladite somme de... par lui prêtée, aux droits du vendeur, et ce, sous peine d'être contraint de suite, après huitaine, au remboursement de ladite somme en totalité. Ce ledit sieur K... Prêt de mari et femme également avec déclaration d'emploi. Entre nous soussignés L... et M..., mon épouse, de moi dûment autorisée, par le présent, à l'effet de ce qui suit, d'une part; Et N..., d'autre part; A été convenu de ce qui suit; savoir: Nous... (nom, prénoms du mari et de la femme), reconnaissons devoir audit sieur N...., la somme de..., qu'il nous a présentement prétée, et sous la déclaration que nous lui faisons d'emploi de ladite somme à payer en partie le prix de l'acquisition d'un domaine sis à.. à nous vendu par le sieur O..., par acte passé sous seing privé (ou pardevant notaire), en date du..., moyennant la somme de..., dont moitié lui a été payée comptant, et l'autre moitié le sera sous huitaine, laquelle somme de... nous promettons et nous nous obligeons solidairement de rembourser audit sieur N.... dans trois ans, date de ce jour, et en deux paiemens, avec intérêts à cinq pour cent. Et pour plus grande sûreté de l'emploi ci-dessus déterminé de ladite somme et de son remboursement, nous promettons de remettre, sous quinzaine, entre les mains dudit sieur N..., une copie en forme du contrat de l'achat ci-dessus mentionné, par nous fait, contenant que dans le paiement de ladite acquisition est entrée la somme de... que ledit sieur N... nous a à cet effet, prétée, et pour laquelle somme nous lui donnons privilége et hypothèque sur ledit domaine, jusqu'à la concurrence de ladite somme de... à peine de remboursement de suite de ladite somme. Ce ledit sieur N... que a consenti. et ce, [Signatures]. Prêt avec déclaration d'emploi et caution. Entre les soussignés P..., d'une part; Et Q..., d'autre part; a été convenu de ce qui suit : Moi P... › déclare devoir au sieur Q. la somme de..., qu'il m'a cejourd'hui prétée pour être employée en l'acquisition d'un bois sis à... (désigner le lieu), consistant en (sa superficie), appartenant au sieur R... (le nom du propriétaire), lequel ledit R...... est dans l'intention de vendre moyennant la somme de..., promets et m'oblige de rendre audit sieur Q... ladite somme de..., dans six ans, à dater de ce jour, avec intérêts à cinq pour cent par an. Et pour sûreté de l'emploi de ladite somme de..., conformément à la déclaration ci-dessus, je promets et m'oblige, sous un mois, de remettre entre les mains du sieur Q..., une copie en forme dudit achat, contenant que dans le paiement du prix de l'acquisition de ce bois est entrée ladite somme de..., que ledit sieur Q....... m'a cejourd'hui prétée pour compléter ledit paiement afin que ledit sieur Q..., préteur, ait privilége spécial et hypothèque sur ledit bois, et soit subrogé, jusqu'à la concurrence de ladite somme de..., aux droits du vendeur, et ce, sous peine d'être, dans un mois, à défaut de cette justification, contraint au remboursement en entier de ladite somme de..., prêtée par ledit sieur Q. de A ce était présent et est intervenu le sieur S... lequel s'est déclaré constitué, en son nom personnel caution envers ledit sieur Q..., pour le sieur P.. l'emploi de ladite somme prétée par ledit sieur Q..., et de la justification dudit emploi, et s'est obligé solidairement avec ledit sieur P..., à défaut de cet emploi, à remettre audit sieur Q... ladite somme de... par lui prêtée, et, en cas d'emploi ci-dessus mentionné, au paiement de ladite somme et des intérêts dûs dans six ans, date de ce jour. Fait et signé double, à..., ce.., [Signatures]. |
