169 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES ET DES NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX CONTENUS DANS CE RECUEIL. ABERDEEN BERDEEN (Le comte) signe le traité Conclu à Paris entre la France et la ABOLITION de la traite des Noirs, p. 42 ABSENCE d'un commissaire liquida teur, d'un surarbitre. Comment on ACQUISITIONS des établissemens reli- ACTE de la Confédération germanique. ADIGE (Rivière de l'), p. 155. ADMINISTRATION civile de France dans les lieux occupés par les troupes ADMINISTRATIONS françaises (Dettes et AGENS français pour le service des ar- AGENS diplomatiques (Réglement du AGRICULTURE (Caisse d') de la Hol- AIRE. Force de la garnison, p. 53. AISNE (Département de l'), compris. dans la figne militaire occupée par AIX-LA-CHAPELLE, p. 120. ALLEMAGNE (Limites de la France du côté de l'), p. 8.-Territoires qui en magne indépendans et unis par un lien fédératif, p. 12 et 134. V. Con- ALTENKIRCHEN (Bailliage d'), p. 119. ALTENWIED (Bailliage d'), 'p. 119. ALT RANSTEDT passe à la Prusse, ALTSCHWEILER (Commune d'), p. 146. et suiv. ANHOLT (Seigneurie d'), p. 130. ANNECY (La sous-préfecture d'), p. 10. ANNECY (Lac d'), p. 39. ANVERS (Port d' ), p. 15.* ANWEILER (Canton d'), p. 9. APPENZELL (Canton d'), p. 149, 150. APPROVISIONNEMENT des places occupées par les Alliés, p, 52, 59, 65. ARBITRAGE (Commissions d') pour connaitre des réclamations de créances sur la France, p. 68, 69, 70, 71, 72, 73, 76. ARCHIVES des places de guerre. Conditions de leur remise aux Alliés, p. 3, 19, 56, 76. ARDENNES (Département des), p. 37, 52. ARDRES. Force de la garnison, p. 53. AREMBERG (Duc D'), p. 126, 130. ARGENT (Vivres en) fournis aux Alliés, p. 59: ARGOVIE (Canton d'), p. 149, 150. ARLESHEIM (Commune d'), p. 146. ARMANOY distrait de la France, p. 10. ARMÉES françaises. Liquidation des réquisitions faites pour leur entretien, p. 65. ARMÉES des Puissances alliées restées en France. Leur habillement, équipement, logement, &c., p. 50 et suiv. ARMEMENT des places occupées par les Alliés, p. 52. ARMEMENT (Matériaux d'). V. Maté riaux. ARNEVAL (Canton d'), p. 8. ARRAS. Force de la garnison, p. 53. ARRERAGES de pensions et de rentes dues par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 76, 84, 86, 87, 89. ARRIERES de solde et de traitement dus par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 65. Voyez Pensions, Solde et Traitemens. ARSENAUX (Sort des) des places de guerre remises aux Puissances alliées, P 3, 4, 14. ARTILLERIE de campagne remise aux garnisons lors de l'évacuation des places, p. 3. ARTILLERIE navale (Partage de l') entre la France et les Puissances alliées, P. 14. ARTILLERIE (Matériel de l'), retiré des places occupées par les Alliés Pologne, p. 109. AUBAINE (Abolition des droits d'), de détraction et autres, maintenue, P. 18. AUBEL (Canton d'), p. 120, 141. AUSTREGAL (Jugement) de la Diete fédérative d'Allemagne, p. 140. AUSWEILER, compris dans les possessions prussiennes, p. 119. AUTRICHE. Dispositions relatives à ses droits et possessions stipulés dans le traité de Paris du 30 mai 1814, P. 6 et suiv.; dans le traité du 20 novembre 1815, p. 94 et suiv.; dans l'acte du congrès de Vienne, p. 100 et suiv.-Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 134 et suiv. Pays sur les deux rives du Rhin qui lui sont remis, p. 134. - Cession de la seigneurie de Razuns à la Suisse, p. 147.-Restitution des anciennes possessions 1 BANQUE de Hambourg, p. 67. BÂTIMENS (Démolition, destruction la France et les Alliés, p. 14.. BÂTIMENS militaires et d'administration civile dans les places occupées par les Alliés. Leur entretien, p.52. BAUTZEN (Cercle de), p. 111. BAVIERE. Dispositions relatives aux possessions de cette puissance, p. 131. -Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 135 et suiv. BAYONNE (Convention de) relative à la Pologne, annullée, p. 46. BEAUMONT, déclaré partie du territoire français, p. 8. BEAURAING (Canton de), p. 8. et 37. Acte de réunion des pro vinces belgiques, p. 145 et 146. V. Pays-Bas. BELHEIM (Village de), p. 9. BENEVENT (Duché de), restitué au Saint-Siége, p. 160. B par les caisses communales, .67. Mode de remboursement, p. 75. AVESNES, Occupé par les Alliés, p. 40 et 56. AVIGNON (Principauté d'), p. 11. AVOINE (Rations d') fournies aux troupes alliées, p. 61. P. 160. alliées Bois de chauffage pour les troupes restant en France, p. 58, 60. BOLESLAWIEC (Ville de ), p. 107. BOLOGNE (Légation de), restituée au Saint-Siége, p. 160. BONIFICATION du cours des inscriptions, p. 78, 82. V. Cours. BONNE-ESPÉRANCE Cap de ) V. Cap. BONS pour l'habillement et l'équipement des armées alliées, p. 50. BONS AU PORTEUR sur le trésor royal de France, p. 47 et suiv., 66. BOOCHWEILER, possession prussienne, p. 119. BORDEAUX (Tarif des douanes publié à), p. 92. BORDEREAUX admis pour la liquidation des créances réclamées par les étrangers, p. 66, 77, 79. BORMIO (Vallée de ), p. 155 et 156. BOUCHAIN, occupé par les Alliés, P. 40. BOUCHES DU CATTARO. V. Cattaro. BOUILLON (Duché de ), p. 37 et 144. BOULOGNE-SUR-MER. Force de la gar nison, p. 53. BOURGET Lac du ), p. 39. BOUSSU (Canton de), p. 8. BREVINE (Village de la ), p. 9. BRIXEN (Principauté de), restituée à l'Autriche, p. 155. BRODY (La ville libre de ), p. 108. BROÏK Seigneurie de), p. 1 18. BRUCK (Commune de ), p. 146. BRÜCKENAU Bailliage de), p. 129. BRUNSWICK. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. BRUNSWICK - LUNEBOURG (Electorat de), p. 122. BRUYERES (District de ), p. 53. BRZEZAN (Cercle de ), p. 108. BUCHENAU, cédé à la Prusse, p. 127. BUG, frontière entre la Russie et la Gallicie, p. 107. BUONAPARTE (Napoléon) et sa famille exclus à perpétuité du pouvoir suprême en France, p. 95. BUONCOMPAGNI (Le prince Ludovici), rétabli dans sa principauté de Piombino, p. 158. BURBACH (Bailliage de), p. 118. BURBACH, possession prussienne, p. 119. BUREAUX de perception des droits de navigation sur les rivières. V. Rivières, Droits, Relâche. BUSSY, dans le département du Léman, p. 10. CALAIS, force de la garnison, p. 53. CAMPO-FORMIO (Traité de). V. Traités. CAPITAINES (Tarif des vivres, &c. CASTIGLIONE (District de), p. 160. CASTLEREAGH (Le vicomte de), ministré plénipotentiaire de la GrandeBretagne, pour la conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne, p. 21, 43, 95, 98 et 99. CASTUA (Le district de), restitué à PAutriche, p. 155. CATTARO (Les Bouches du), restituées à l'Autriche, p. 155. CAUTIONNEMENS versés dans les caisses françaises, p. 17,67,74,75,78 et 80. CERNEUX-PÉQUIGNOT (Le), frontière de France, p. 9. 10. p. 10. CHANCES des édits constitutifs de rentes, p. 84 et 87. CHANCY, frontière de France, CHARBON de terre, p. 6o. CHARLEMONT, Occupé par les Alliés, p. 40. CHARROIS, convois et transports militaires des troupes alliées restant en France, p. 6.2. CHARTE Constitutionnelle de France.Traité entre les quatre Puissances alliées pour en assurer le maintien, p. 94. CHAUFFAGE de l'armée des Puissances alliées, p. 5. .Tarif, p. 58.. CHAUMONT (Traité de). V. Traités. CHEF de réclamation (Décision sur un), p. 70, 71. * CHELMCE (Village de), p. 106. CHEMINS de halage. V. Rivières. CHEVAUX de selle, de cavalerie, d'artillerie, &c. des Alliés restant en France. Leurs rations, p. 61. CHEVAUX de poste fournis aux Alliés restant en France, P. 63. CHIAVENNA (Vallée de), p. 155 et 156. CHIMAY (Canton de), p. 8. CHLEWISKA, possession prussienne, p. 106. CITADELLES (Sûreté des) occupées par les Alliés, p. 67. CLANCARTY (Le comte), ministre . plénipotentiaire de la Grande-Bre tagne au congrès de Vienne, p. 102. CLASSES (Trois) de créances, p. 78. CLÈVES (Partie du duché de) restituée à la Prusse, p. 117, 121, 143. CLO, limite du territoire de Cracovie, P. 108. COLLEX - BOSS ( Commune de), p. 38. |
