Images de page
PDF
ePub

nouvelles, toutes les lois antérieures ou ont cessé d'être utiles, ou ont eu besoin de modification; et l'administration de la justice a été surchargée de lois, de coutumes, de doutes, de choses inconciliables, comme cela arrive nécessairement dans le pasage d'un état à un autre.

Parcourez le Code intitulé, les Assises de Jérusalem, de 1090; ce sont les lois données au royaume de Jérusalem, par Lusignan et les chevaliers français; parcourez encore là très - ancienne coutume de Beauvoisis, par Beaumanoir et La Thaumassière, rien n'est plus minutieux, plus obscur, plus misérable que ces petits codes. Vous n'y trouvez ni plan, ni vue, ni ensemble, ni style, ni langage; vous préférez les mœurs, les usages, les discours des Hurons.

Comparez ces codes avec le droit romain qui avait été celui de toute la France, et demandez-vous comment il peut se faire que, sous le même ciel, la raison se soit ainsi dégradée.

Cependant ces deux codes et quelques autres semblables, renferment les racines de plusieurs de nos lois, de nos coutumes, et une grande partie de notre jurisprudence. Il aurait fallu jeter à bas ces masures dégoûtantes et infectes, et les détruire jusqu'aux fondemens : quelle main assez hardie eût osé l'entreprendre? Louis XIV lui-même respecta ces décombres, et en fit la base de son édifice.

Origine des communes.

71. Tout était perdu : la justice, par l'oubli des lois romaines et l'introduction des coutumes; la juridiction, par la tyrannie des seigneurs, en même temps législateurs, juges, parties, et quelquefois même exécuteurs; le trône, par la réduction de la souveraineté au domaine de la couronne, consistant en quatre villes; la liberté individuelle, par le vasselage, la servitude, la main-morte, le service personnel, la taille et les corvées (Les serfs et les hommes de poète n'avaient d'autre loi que la volonté du seigneur, d'autre juge que ce seigneur); la propriété immobilière, par les droits féodaux qui l'affectaient et la dégradaient en cent manières; le commerce,

par le leyde, le barrage, le pontonage, le travers, le droit de garde et les péages; la sûreté et la tranquillité, par le défaut absolu de police, d'ordre et de force; plus encore, par les incursions continuelles des seigneurs, les uns sur les autres, pillant, brûlant, égorgeant, et dévastant tout ce qui les environnait.

Cet état d'oppression universelle repoussa dans les villes murées, des bourgeois, des Ils mirent en commun la sûreté, l'ordre marchands sur-tout, et des nobles même. et la justice qu'ils recherchaient; et leur association, ils l'appelèrent commune.

Ils levèrent des troupes, établirent un service militaire, et, s'ils ne secoururent pas le trône, du moins ils tinrent en respect les seigneurs qui les environnaient. C'étaient des places qu'il avait au milieu du pays ennemi.

Ils se donnèrent des lois, comme toutes les sociétés politiques naissantes. Vous en trouvez une esquisse dans les coutumes anglo-normandes, tom. 2, pag. 467. Le titre GILDE per dispositionem Burgensium conssuffit pour en indiquer l'esprit : STATUTA

tituta: ut multa corpora uno loco congregata, unio consequatur, et unica voluntas, et in relatione unius ad alterum, forma et sincera dilectio.

Ces confédérations obscures qui ressemblent assez bien à celles faites depuis, par la Suisse, la Hollande et l'Amérique unie, ont été d'ailleurs la source d'une infinité de droits et d'établissemens politiques, inconnus jusque là, tels que ceux-ci :

Le mot de bourgeois: on ne connaissait que le titre de citoyen, et ce sont deux choses différentes;

[ocr errors][merged small]

municipalités, comme Marseille, Bordeaux, Rouen et Toulouse, ont conservé, les unes la justice criminelle, les autres la police.

On place ces confédérations sous le règne de Louis le Gros, qui monta sur le trône en 1109. Elles se soutinrent par la force de l'union et par la division des seigneurs. Le roi, dévoré lui-même par cette fourmillière de petits tyrans qui ravageaieut le royaume, dut protéger ces corporations paisibles et utiles, qui n'étaient qu'un asile contre le brigandage féodal, et qui d'ailleurs procuraient une justice suffisante aux bourgeois des villes. Les lettres patentes de Philippe le Hardi, de 1278, autorisent les maires et bourgeois de la commune de Rouen et leurs successeurs à administrer, comme par le passé, la haute justice appartenant au roi, à l'exception de la mort, du mehaing, et du gage de bataille. Quòd dicti major et illi de coMMUNIA et eorum successores habeant, teneant et exerceant omnimodum jurisdictionem ad nos pertinentem, tam de placidis spade, quàm de aliis, quæ accident et à modo accidere poterunt in civitate et banleucâ rothomagensi in placitis, jurisdictionibus et justiciis quibuscumque, retenta nobis justitia mortis, mehagnii, et radiorum belli quum secuta fuerint. (Ord. du Louvre, tom. 1, pag. 306.)

Origine du dernier état des juridictions en France.

72. Ces confédérations ne protégeaient que les bourgeois des communes; il fallait sauver l'état et le trône.

Il fallait reprendre l'administration de la justice, usurpée par tous ces seigneurs, qui n'étaient dans le principe que des officiers nommés par le roi, et l'édifice de la féodalité se serait écroulé.

Le monarque qui aurait eu le génie et la force d'exécuter ce grand acte de souveraineté, eût été le restaurateur de la royauté, de la liberté, de la propriété, de l'ordre et de la justice; mais le trône était environné de craintes et de ténèbres; il n'avait d'autre armée que ses vassaux usurpateurs, et dans le nombre paraissaient avec un état imposant les ministres même de la religion, possesseurs des grands fiefs. Trop faible pour détruire le mal, on se

borna à le diminuer ; et au lieu de reprendre la grande route tracée par les Romains et par Charlemagne, on se jeta dans des sentiers tortueux et obscurs.

Le premier expédient fut d'obliger les seigneurs à commettre des officiers, qui, jugeant d'abord en leur absence, restassent en possession de la juridiction : cette opération fut exécutée d'autant plus aisément par les commissaires départis (missi dominici), que les seigneurs entraînés au loin par la guerre et les croisades, devaient nécessairement laisser quelqu'un pour administrer la justice: ce fut le second état des justices seigneuriales. Dans le premier, le seigneur avait été législateur, juge, et quelquefois exécuteur, et il n'y avait point d'appel de ses jugemens barbares; ou si quelquefois le condamné pouvait se réfugier près du trône, le seigneur juge y paraissait pour défendre, l'épée à la main, son bien jugé. Trop heureux le condamné quand il n'était pas obligé de se couper la gorge avec tous les assesscurs.

Ce changement en amena un autre non moins remarquable : le seigneur fuyant au loin, et ne s'en rapportant pas à son juge comme à lui-même sur les profits de son fief, fonda de sa procuration un homme de confiance qui resta chargé de poursuivre devant le juge, tous les redevables : or, comme les délits et les contraventions entraînaient des amendes et des confisca

mis

tions au profit du fisc seigneurial, ce compour les assurer se chargea d'accuser et de poursuivre. Telle fut l'origine des procureurs fiscaux. Ce n'était pas la sûreté publique qui déterminait la poursuite des crimes, c'était l'espoir de la confiscation et de l'amende. Le juge, dans la dépendance absolue du seigneur, placé et payé par lui, avait-il de grands efforts à faire pour lui faire gagner sa cause?

Le second expédient fut de créer dans les villes du domaine de la couronne, de grands baillis qui devaient juger de nouveau ce qui l'avait été par le juge du seigneur, et avaient chacun un ressort dont on ne trouve plus de traces. Mais on était trop faible pour porter devant ces baillis l'appel du jugement dans toutes les affaires, et l'on eut recours à un autre expédient, ce fut d'imaginer les cas royaux.

[blocks in formation]

73. Un événement pouvait tout rétablir c'est la découverte en 1137, de la compilation du droit romain, publiée en 530, et qui porte le nom de Justinien. De trois copies faites par ordre du pape, l'une était parvenue à Saint Louis, monté sur le trône en 1226. Convaincu combien il était nécessaire d'avoir des lois positives, et de la beauté de celle des Romains, il en fit faire la traduction dans le jargon bas et pauvre de ce temps-là; il en envoya par-tout des copies; il ordonna de les enseigner dans ses domaines; il voulait leur redonner l'autorité qu'elles avaient eues depuis la civilisation des Gaules jusqu'à l'invasion des Francs; il voulait qu'elles fussent le droit commun et unique de la France.

que

de tant de manières, il se borna à tout concilier, et sans doute il crut y réussir.

"

Qu'est-ce, dit Montesquieu, que cette compilation que nous avons sous le nom d'établissemens de Saint Louis? Qu'est-ce que ce code obscur, confus et ambigu, où l'on mèle sans cesse la jurisprudence française avec la loi romaine, où l'on parle comme législateur, et où l'on voit en jurisconsulte?

Ces établissemens adressés vainement et vaguement à tout le royaume, ne paraissent ni faits en parlement, ni enregistrés. Le chap. 15 du liv. 2, après avoir cité la jurisprudence romaine, ajoute : « et se ce est hors de l'obéissance du roy, et il viegne en la cort le roy, par resort, par appel, on par défaute de droit, ou par faus jugement, ou par récréance née, ou par grief, ou par véer le droit de sa cort, il convient

que il die que le jugement est faus, ou,

autrement il ne serait pas oïs selon les établissemens. » Ce sont là autant de moyens de rétablir la souveraine administration de

la justice; mais on n'y voit ni son autorité, ni son ressort, ni sa constitution. (Voyez le texte entier dans les ordonnances des rois de France, de l'imprimerie royale, tom. I, pag. 107, sous la date de 1270, année à laquelle on en rapporte la publication.)

[ocr errors]

« Il y avait, dit Montesquieu, un vice intérieur dans cette compilation elle formait un code amphibie, où l'on avait mêlé la jurisprudence française avec la loi romaine; on rapprochait des choses qui n'avaient jamais eu de rapport, et qui souvent étaient contradictoires. » Le fond est un composé de lois romaines citées à chaque pas, de canons, de décrétales, de cou

tumes et d'ordonnances antérieures. Il est

Mais faire de ces innombrables coutumes légalisées par l'édit de Pistes, et de l'habitude plus puissante que les édits? Que faire de la féodalité maintenue depuis Charles le Chauve, par la faiblesse du partagé en deux livres, dont le premier trône, l'abrutissement du peuple, et l'icontient cent soixante-huit chapitres, et le gnorance universelle? Que faire de tant second quarante - deux. Il embrasse sans d'usurpations autorisées par le clergé, conordre la juridiction, la procédure, les persolidées par le temps conservées par la la sonnes, les choses, les défits, les fiefs, la justice elle - même sous ces noms de pos- police, les corporations, les arts et les mésession, de prescription, d'héritages, et de tiers, érigés dès-lors en confrairies. propriété, dont on savait déjà si bien abuser?

,

Saint Louis eut la bonne intention de faire le meilleur code possible; mais, gêné

<< Saint Louis, ajoute Montesquieu, remplit son objet, quoique ses réglemens pour les tribunaux des seigneurs n'eussent pas été faits pour être une loi générale du

royaume, mais comme un exemple que chacun pourrait suivre, et que chacun même aurait intérêt de suivre.» (liv. 28, chap. 38.)

En effet, suivez dans les ordonnances du Louvre, les lois de Philippe le Hardi et de Philippe le Bel, vous les voyez consultés par-tout le royaume, répondre sur les questions de droit, comme faisaient les empereurs romains, et adresser leurs lois aux sénéchaux de la Guienne, fief que possédait encore le roi d'Angleterre. L'administration souveraine de la justice retournait donc au trône.

Parlemens.

74. L'origine des parlemens se perd dans la nuit des premiers siècles de la monarchie. Pasquier, dans ses Recherches de la France; l'abbé Dubos, dans son Histoire critique de l'Etablissement de la monarchie française; l'abbé de Mably, dans ses Observations sur l'Histoire de France; Bodin, dans sa République; Montesquieu, dans son Esprit des Lois; Moreau, dans ses Discours sur l'Histoire de France; La Rocheflavin, dans son Traité des Parlemens; Boulainvilliers, Joly de Fleury et autres, ont écrit sur cette matière et ont

c'est que c'est

adopté des opinions différentes. « Ce que l'on peut affirmer, dit Loyseau, les parlemens, tels qu'ils sont aujourd'hui, existaient dès l'an 1294. »

Le chap. 15 du liv. 2 des Etablissemens ayant laissé la liberté comme indéfinie de veignir en la cort du roi par resort, etc., il fallait donner à ce grand et suprême tribunal une certaine consistance; et ce fut l'objet de deux lois remarquables.

La première est de 1291, pour l'expédition des parlemens pro celeri et utili parlamentorum nostrorum Parisis expeditione.

Les moyens sont d'assembler plusieurs jours de la semaine, de charger les baillis et sénéchaux de rendre compte et d'assister; de faire prêter serment aux avocats de ne rien dire d'inutile et de ne pas injurier. La loi est faite en parlement : actum parisis in parlamento. (Ordonnances du Loutom. 1, pag. 320.)

vre,

La seconde ordonnance de 1302, intitulée pour le bien, l'utilité et la réformation

du royaume, est devenue fameuse par les dispositions de l'article 62 « Pour l'utilité de nos sujets et l'expédition des affaires, nous nous proposons de régler les choses de manière que chaque année il y aura deux tenues de parlement à Paris, deux échiquiers à Rouen, et deux grands jours à Troyes; et qu'il y aura une tenue de parlement de Toulouse, comme on le faisait il y a quelques années, si cette province consent qu'il n'y ait point d'appel de ceux qui présideront ce parlement. Præterea propter commodum subjectorum nostrorum et expeditionem causarum proponimus ordinare quod duo parlamenta Parisiis, et duo scacaria Rothomagi, et dies Trecenses bis tenebuntur in anno et quod parlamen

[ocr errors]

tum, apud Tolosum tenebitur, si gentes

terræ prædictæ consentiant quòd non appelletur à præsidentibus in parlamento prædicto. (Ibid., pag. 366.) Le parlement était donc un corps administrant souverainement la justice avec le roi, ou au nom du roi, comme s'il était toujours présent, comme étant lui seul la source et l'organe de la loi. On rencontre à chaque pas dans l'histoire ce corps politique sous des noms divers. L'ordonnance du 19 mars 1359, rendue par Charles V, surnommé le Sage, pendant la prison du roi Jean, contient ces expressions remarquables : « Le parlement qui, de tout temps, a été, et est, quand il se tient, la justice capitale et souveraine de tout le royaume de France, représentant sans moyen, la personne de mondit seigneur et la vôtre. »

La continuité des parlemens ne fut établie que d'une manière insensible expliquée par Pasquier. « La faiblesse du cerveau du roi, et les partialités des princes, furent cause qu'ayant les esprits bandés ailleurs, on ne se souvint plus d'envoyer nouveaux rôles de conseillers, et par ce moyen le parlement fut continué. »

Cette continuité fut préparée par les ordonnances de 1358 et 1359, par les déclarations de 1408 et 1409, qui assuraient pour la vie les gages à ceux qui auraient servi vingt ans au parlement ou ailleurs; ce nouvel ordre de choses fut consolidé par les ordonnances de Charles VII, d'octobre 1446, et avril 1453, recueillis par Néron. Suivant les ordonnances de 1344, 1406

et

et 1446, ceux qui devaient administrer la justice étaient nommés par élection. Ce choix se faisait avec éclat et précaution, après examen, au scrutin, dans le parlement, et en présence du chancelier. On présentait le nom des trois candidats qui avaient réuni le plus de suffrages, et le roi choisissait.

Louis XII abolit le scrutin secret, par ordonnance de mars 1498, art. 32. « Et, afin que lesdites nominations ou élections se fassent sans faveur et sans fraude, voulons et ordonnons en outre que dorénavant lesdites nominations se fassent publiquement, de vive voix et non par ballotte.

« Le roi, François Ier, successeur de Louis XII, dit Loyseau, dans son Traité des Offices, liv. 3, chap. 1, no 91, prati

qua tout ouvertement et sans restriction, la vénalité des offices, qu'il établit comme un nouveau revenu ordinaire, au lieu de son domaine qui était déjà aliéné, érigeant le bureau des parties casuelles en l'an 1522, pour servir de BOUTIQUE à cette nouvelle MARCHANDISE. » Ainsi le droit d'administrer la justice, après avoir été dans la main des officiers de Charles le Chauve et de ses successeurs, la base de la féodalité, et par là même un moyen de dégrader le trône et d'opprimer le peuple, ayant été ensuite remis avec peine dans la main souveraine par l'appel, les bailliages et les parlemens, finit par être un objet de com

[blocks in formation]

un monument de respect pour le peuple, il perdit toute considération, et produisit le désordre en tombant dans le mépris.

Par un décret du 26 février 1790, il fut disposé que, tant pour la partie administrative que pour l'ordre judiciaire, le territoire français serait divisé en départemens; chaque département en districts; chaque district en cantons, et chaque canton en municipalités.

La loi du 12 août 1790 porte qu'il y aura un tribunal de cassation, qu'il sera sédentaire auprès du corps législatif. unique pour toute la France, et qu'il sera

Suivant le décret du 16 du même mois sur l'organisation judiciaire, il y a dans chaque canton un juge de paix et des prud'hommes

assesseurs. Il connaît de toutes les causes purement personnelles et mobilières, sans appel jusqu'à la valeur de 50 liv., et à la charge de l'appel jusqu'à la valeur de 100 liv. Il connaît encore des actions pour dommages faits, soit par les hommes, soit par les animaux, aux champs, fruits et récoltes; des déplacemens de bornes, des usurpations de terres, etc. commises dans l'année; des entreprises dans les cours d'eau, etc. Il entend les parties en conciliation, etc. Sa juridiction a souffert quelques modifications, sans cependant qu'il en résulte beaucoup de différence avec sa première institution.

Suivant le même décret, il était établi en chaque district un tribunal composé de cinq juges et d'un officier chargé des fonctions du ministère public; les tribunaux de district étaient tribunaux d'appel les uns à l'égard des autres. Cette institution absolument vicieuse, fut abolie par la constitution de l'au III, qui supprima tous les tribunaux de district, et ne laissa subsister qu'un seul tribunal civil par chaque département, dont les jugemens étaient soumis par appel à l'un des trois tribunaux des départemens voisins. On avait cru pouvoir ralentir l'ardeur de plaider, en multipliant la difficulté d'approcher des tribunaux ; mais on n'avait créé qu'un déni de justice pour les justiciables qui se trouvaient éloignés. La constitution de l'an VIII a fait disparaître cette institution, plus défectueuse encore que la précédente; elle a

46

« PrécédentContinuer »