Images de page
PDF
ePub

DES MATIÈRES.

pages.

CHAPITRE Ier. - Abolition légale de la traite, continuation
de cet horrible trafic. Doit-on le punir par la peine de

mort?

CHAP. II. - Des peines fondées sur l'opinion.

CHAP. III.

l'efficacité.

-

Des peines infamantes. Moyen d'en assurer

CHAP. IV. - Moyens religieux qui peuvent seconder l'au-
torité publique pour l'abolition de la traite.

CHAP. V. - Autres mesures pour parvenir à l'abolition
définitive de la traite.

CHAP. VI. - Application de la peine infamante.

Durée de la peine infamante.

;

7

13

20

1

33

43

CHAP. VII.

-

46

APPENDICE.

Extraits du Code des délits et des peines.

48

Gazette de la Martinique, du vendredi 15 décembre 1815.

[blocks in formation]

1

T

:

4

« PrécédentContinuer »