DU

ROYAUME DE FRANCE,

IX SÉRIE.

REGNE DE LOUIS-PHILIPPE I", ROI DES FRANÇAIS.

PREMIER SEMESTRE DE 1841,

CONTENANT

LES LOIS, LES ORDONNANCES D'INTÉRÊT PUBLIC ET GÉNÉRAL,
ET LES DÉCISIONS ROYALES

RENDUES DEPUIS LE 1er JANVIER JUSQU'AU 30 JUIN 1841,
AINSI QUE LES ACTES DES GOUVERNEMENTS ANTÉRIEURS
NON PUBLIÉS AU BULLETIN DES LOIS.

TOME VINGT-DEUXIÈME.

Nos 783 à 832.

PARIS,

IMPRIMERIE ROYALE

Août 1841

549.44 F&I gth. Ser.

v, 22

594714

1841

TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES ORDONNANCES et Décisions royales contenues dans le tome XXII de la IX Série du Bulletin des Lois.

NOTA. Les titres à côté desquels il y a une sont ceux des ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

ANTÉRIEURS À LA RÉVOLUTION DE 1930.

8 Février ORDONNANCE concernant l'hôpital royal des

Quinze-Vingts et l'institution des jeunes
aveugles (1)....

1815.

19 Mai 1824.

ORDONNANCE relative à la reconstruction de
l'écluse du canal de Luçon (2)...

10.

12.

15.

20.

Idem.

21.

Idem.

25.

Idem.

27.

ORDONNANCE portant rétablissement d'un
commissariat de police pour le faubourg
Lhoumeau, dans la ville d'Angoulême....
ORDONNANCE portant création d'un commissa-
riat de police dans la ville de Lignières
(Cher). . . . . .

* ORDONNANCE qui classe un chemin parmi
les routes départementales du Jura......
ORDONNANCE portant modification du tarif
perçu au pont de la Basse-Charne, à An-
gers (Maine-et-Loire)......

*

* ORDONNANCES concernant les routes y dé

*

nommées....

* ORDONNANCE qui autorise MM. Marey à ajou-
ter à leur nom celui de Monge...
ORDONNANCE qui supprime la 3e classe des
gardes du génie et répartit entre les classes
conservées les cent cinquante gardes insti-
tués par l'ordonnance du 16 novembre 1840.
ORDONNANCE qui autorise l'établissement,
dans la commune de Gentilly (Seine), d'une
section de l'école secondaire ecclésiastique
de Paris.....
'ORDONNANCE qui autorise l'établissement
d'une communauté religieuse à Saint-Julien
de Coppel (Puy-de-Dóme ).. . .. ..
ORDONNANCE portant création d'un commis-
sariat de police dans la ville de Luxeuil
(Haute-Saône).............

792

392

792

392

783

13

783

15

783

15

785

122