Annuaire historique universel, Volume 22Fantin, 1841 |
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/ au département du commerce et des travaux publics . On s'occupait avec ardeur d'étendre le service de la navigation à vapeur sur le Danube . Des communications régulières devaient être établies entre Ratisbonne et Ulm ; ainsi , avec ...
/ au département du commerce et des travaux publics . On s'occupait avec ardeur d'étendre le service de la navigation à vapeur sur le Danube . Des communications régulières devaient être établies entre Ratisbonne et Ulm ; ainsi , avec ...
Page 389
... département de la guerre et par interim celui des affaires étrangères . Le portefeuille de l'intérieur fut. donné. à. M. Silva. Sanchez. ;. celui. de. la. justice. et. des. cultes. ,. à. M. Cordosa d'Acunha ; enfin , Silva Carvalho , selon ...
... département de la guerre et par interim celui des affaires étrangères . Le portefeuille de l'intérieur fut. donné. à. M. Silva. Sanchez. ;. celui. de. la. justice. et. des. cultes. ,. à. M. Cordosa d'Acunha ; enfin , Silva Carvalho , selon ...
Page 394
... département des affaires étrangères ; le comte de Villaréal , celui de la marine ; l'inspection générale des finances et du trésor était don- née à Florido - Rodrigues - Pereira - Ferraz ; le comte de Bomfin fut chargé provisoirement du ...
... département des affaires étrangères ; le comte de Villaréal , celui de la marine ; l'inspection générale des finances et du trésor était don- née à Florido - Rodrigues - Pereira - Ferraz ; le comte de Bomfin fut chargé provisoirement du ...
Page 411
... département de l'Intérieur reprochait ensuite aux membres dévoués aux principes de sir Robert Peel , de s'être contentés jusqu'à ce jour de demander des produc- tions de pièces sur la situation de l'Irlande , laissant ainsi aux lords le ...
... département de l'Intérieur reprochait ensuite aux membres dévoués aux principes de sir Robert Peel , de s'être contentés jusqu'à ce jour de demander des produc- tions de pièces sur la situation de l'Irlande , laissant ainsi aux lords le ...
Page 533
... département de l'intérieur . On se souvient que ce dernier était un des hommes qui avaient le plus contribué à exciter la guerre étrangère , et que d'ailleurs , devenu impopulaire , il avait déjà été renversé du ministère . TEXAS ...
... département de l'intérieur . On se souvient que ce dernier était un des hommes qui avaient le plus contribué à exciter la guerre étrangère , et que d'ailleurs , devenu impopulaire , il avait déjà été renversé du ministère . TEXAS ...
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Expressions et termes fréquents
accusés actes administration adopté affaires âgé Alger Ancône anglais années avaient banque belge Belgique Birmingham budget c'était Cabinet cent Chambre des lords Chambre des pairs Charles Baudin chef chemin de fer choses colonies commerce commission comte comte Molé conseil constitution convention cours d'assises crimes déclaration département dépenses députés devait diète discours discussion effet établi Etats étrangères force général gouvernement Grande-Bretagne guerre Hollande hommes intérêts Jamaïque jour juillet justice l'administration l'Angleterre l'armée l'état l'honorable l'orateur législation lieu lois long-temps lord Melbourne lord Russell Louis Bonaparte LOUIS-PHILIPPE Majesté membres ment Mexique millions ministre n'avait nation nationale négociations nombre pays peuple politique port pouvait pré préfet premier présente président prince projet proposition propriété provinces Prusse public publique puissances question reine relations république reste Robert Peel royale royaume Russie s'était séance sera session seulement sion situation suivant sujet sultan système territoire tion traité travaux troupes vote
Fréquemment cités
Page 84 - Bohême, le Roi des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan et à se conformer au principe ci-dessus énoncé.
Page 20 - Le contingent de chaque département dans les contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres est fixé en principal aux sommes portées dans l'état B, annexe à la présente loi.
Page 7 - Les sujets français ou leurs ayants cause pourront librement trafiquer dans toutes les parties de l'empire Ottoman des marchandises apportées des pays étrangers; et si ces marchandises n'ont payé à leur entrée que le droit d'importation, le négociant...
Page 102 - Depuis cent cinquante ans, une succession d'accidents et de causes diverses ont fait qu'on a cessé de se conformer au code sacré des lois, et aux règlements qui en découlent, et la force et la prospérité antérieures se sont changées en faiblesse et en appauvrissement: c'est qu'en effet un empire perd toute stabilité quand il cesse d'observer ses lois.
Page 24 - Etats, jouiront de plein droit dans l'autre des franchises, privilèges et immunités quelconques consentis ou à consentir en faveur de la nation la plus favorisée; et ce gratuitement, si la concession est gratuite, ou avec la même compensation...
Page 82 - Pays-Bas de rentes annuelles, seront considérés comme faisant partie de la dette nationale belge; et la Belgique s'engage à n'admettre, ni pour le présent, ni pour l'avenir, aucune distinction entre cette portion de sa dette publique, provenant de sa réunion avec la Hollande , et toute autre dette nationale belge déjà créée ou à créer.
Page 20 - ... à la contribution foncière établie sur ces bois. Cette somme sera répartie , par une ordonnance royale , entre les différents départements du royaume . à raison des dépenses effectuées pour l'administration desdits bois dans chaque département.
Page 103 - ... d'opinions éclairées , notre conseil de justice, augmenté de nouveaux membres autant qu'il sera nécessaire , auquel se réuniront , à certains jours que nous déterminerons , nos ministres et les notables de l'Empire , s'assemblera à l'effet d'établir des lois réglementaires sur ces points de la sécurité , de la vie et de la fortune, et sur celui de l'assiette des impôts. Chacun, dans ces assemblées , exposera librement ses idées et donnera son avis. « Les lois concernant la régularisation...
Page 7 - Impériale le Sultan dans l'exercice de ses droits d'administration intérieure, en tant, toutefois, que ces droits ne porteront pas une atteinte manifeste aux stipulations des anciens Traités et aux privilèges accordés par le présent Traité aux sujets français et à leurs propriétés.
Page 21 - ... des taxes pour les travaux de dessèchement autorisés par la loi du 16 septembre 1807, et des taxes d'affouages , là où il est d'usage et utile d'en établir; Des droits de péage qui seraient établis, conformément à la loi du...